Tarif de INFORMATION DEFENSE CONSOMMATEUR
Tarifs pour l'entreprise INFORMATION DEFENSE CONSOMMATEUR situé à VICHY (03200), 20 RUE PAIX.
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Sollicitation telephonique - Office de la protection du ...
25 mai 2025
les marques abusent au quotidien... tous comme les hommes politiques ou l'etat lui meme...bref, dans ce monde d'abus il faut se defendre. L'association est l'une des plus importantes associations nationales de s et d'usagers. Conseils, ressources et guide pour l'achat sur internet. France. amende : contravention et delit. En cas de contravention, le de l'amende sera au maximum de 750 € pour les contraventions des classes 1 a 4 et de 1 ... Bonjour,Je viens de recevoir ma facture Orange et je vois 20€ environ de facturation pour services "Contact+/Internet+). Je vais sur Internet pour savoir ce que ... Apres avoir recu une pub SAVELYS GDF-SUEZ dans la boite aux lettres, je me suis laisse convaincre par SAVELYS pour l'entretien de ma chaudiere. Fin 2008, un
À suivre sur http://www.opc.gouv.qc.ca//sujet/publicite-illegale/sollicitation-telephone/
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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opc.gouv.qc.ca
MMA - Avis de - Avis sur les mutuelles ...
25 mai 2025
MMA est un groupe d'assurance mutuelle, multispecialiste, qui s'adresse a la fois aux particuliers, aux professionnels, aux entreprises, aux collectivites
À suivre sur http://avis-de-.guide-assurance.com/societe/mma/
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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guide-assurance.com
GROUPAMA ASSURANCES - Avis de - …
25 mai 2025
Groupama est un Groupe mutualiste d'assurance, de banque et de services financiers, avec une distribution multi-canal pour servir ses 16 millions de societaires
À suivre sur http://avis-de-.guide-assurance.com/societe/groupama-assurances/
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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guide-assurance.com
Assemblee nationale - Economie : renforcer les droits, la ...
25 mai 2025
Projet de loi renforcant les droits, la protection et l' des s, n° 3508, depose le 1 er juin 2011 (mis en ligne le 1 er juin 2011 a 19 heures)
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/protection__s.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Loi sur la protection du
25 mai 2025
iii. du : le lieu de sa residence habituelle indique dans le contrat ou celui d'une nouvelle residence dont il a avise posterieurement le commercant;
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/P_40_1/P40_1.html
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
associationsosvoyages, l'Association de des ...
25 mai 2025
L'associationsosvoyage.com est la seule association de des s specialisee tourisme : voyages a forfait, vols secs, croisieres, circuits
À suivre sur http://www.associationsosvoyages.com/sommaire.php
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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associationsosvoyages.com
Victime d'une escroquerie vente sur leboncoin et ...
25 mai 2025
Bonsoir ma fille a mis une annonce pour vendre des chaussures sur leboncoin une personne se faisant passer pour une carine duvalier la relance a divers reprise pour ...
À suivre sur http://-du-.comprendrechoisir.com/qr/voir/246526/victime-d-une-escroquerie-vente-sur-leboncoin-et-inscription-paypal-recharge-psc-mastercard
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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comprendrechoisir.com
Union des s
25 mai 2025
Union des s a fait parvenir aux partis politiques federaux le 5 octobre 2015 une liste de questions qui resumaient nos preoccupations.
À suivre sur http://uniondess.ca/
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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uniondesconsommateurs.ca
Accueil
25 mai 2025
Le d'Alsace est un magazine publie par la Chambre de Consommation d'Alsace. Toutes les s consumeristes. du en Alsace
À suivre sur http://www.cca.asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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cca.asso.fr
Le blog de razecueille de Bernard BARRERE-BATTAGLIO ...
25 mai 2025
Razecueille village de FRANCE, en Haute-Garonne,en Comminges, la vie sur Razecueille,les factures d'eau, l'environnement, les Citoyens s ...
À suivre sur http://www.razecueille.info/
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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razecueille.info
Decret n° 2014-1061 du 17 septembre 2014 relatif aux ...
25 mai 2025
Decret n° 2014-1061 du 17 septembre 2014 relatif aux obligations d' precontractuelle et contractuelle des s et au droit de retractation
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029470741&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Union pour la CRPCEN
25 mai 2025
Le but annonce de la loi est de faire baisser le des notaires, officiellement pour le pouvoir d'achat des citoyens, alors qu'on sait que la frequence du ...
À suivre sur http://crpcen-union-avenir.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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blogspot.fr
dataJob | Salon du recrutement des metiers de la Data
25 mai 2025
Safran. Safran est un groupe international de haute technologie, equipementier de premier rang dans les domaines de l’aeronautique, du spatial, de la et ...
À suivre sur http://datajob.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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datajob.fr
Reglement d'application de la Loi sur la protection du ...
25 mai 2025
c) l'obligation totale du en vertu du nouveau contrat n'excede pas celle prevue au contrat initial constate par ecrit, si le nouveau contrat ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=%2F%2FP_40_1%2FP40_1R3.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Institut national de la consommation
25 mai 2025
Etablissement public au service de tous les s et de leurs associations. Editeur de la revue "60 millions de s". Paris (75).
À suivre sur http://www.conso.net/
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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conso.net