Tarif de GREFFIER PHILIPPE
Tarifs pour l'entreprise GREFFIER PHILIPPE situé à NEUVY (03000), MONTGARNAUD.
Numéro de téléphone :
N° 3125 - Rapport d'enquete de M. Houillon ...
14 mai 2024
Par decision du ministre de la defense en date du 20 decembre 2000, sont inscrits au tableau d'avancement pour l'annee 2001 les officiers dont les noms suivent : L’avocat Gaspard Leitersperger, fils d’un prepose de l’accise, epouse en 1693 Marguerite Reisseissen, fille d’ammestre : contrat de mariagen ... Silenrieux d'apres le livre de . Jean- Body. son histoire, sa geographie, son economie. Contact de l'auteur : jean.bodyAskynet.be La mission d’information sur les professions juridiques reglementees est composee de : Mme Cecile Untermaier, presidente et rapporteure ; M. Houillon ... TORDOIR Marc- . Avec la collaboration de: WANLIN Caroline. TIMMERMANS Sibylle. CAPPELLEN Charlotte -----VERBOVEN Jolien . Avocats au Barreau de Bruxelles
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-enq/r3125.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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assemblee-nationale.fr
VILLE DE WATERLOO
14 mai 2024
Situee a proximite de Granby, Bromont et Magog. Site officiel avec renseignements sur la municipalite, les activites, les pistes cyclables, les actualites et un ...
À suivre sur http://www.ville.waterloo.qc.ca/
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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ville.waterloo.qc.ca
Jurisprudences | Cour d’appel d’Aix-en-Provence, 1ere ...
14 mai 2024
Cour d’appel d’Aix-en-Provence, 1ere chambre C, arret du 2 avril 2015 SAS JMB "Divorce discount" / Ordre des avocats au barreau de Marseille, CNB et autres
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=4572
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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legalis.net
ADMQ
14 mai 2024
Sa missionest est de voir a la promotion et a la defense des membres en plus d'offrir un soutien professionnel constant au niveau des outils de formation et de ...
À suivre sur http://admq.qc.ca/
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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qc.ca
L'acces au registre national du commerce et des ...
14 mai 2024
Aujourd'hui, demander un extrait Kbis attestant de l'existence juridique d'une entreprise, au registre national du commerce et des societes (RNCS), coute 3,90 ...
À suivre sur http://www.affiches-parisiennes.com/l-acces-au-registre-national-du-commerce-et-des-societes-bientot-gratuit-5534.html
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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affiches-parisiennes.com
Interroger le fichier des testaments | Notaires de France
14 mai 2024
L'interrogation du Fichier des testaments en ligne vous permettra, dans les meilleurs delais, de savoir s'il existe un testament ou des actes exprimant les ...
À suivre sur http://www.notaires.fr/fr/interroger-le-fichier-des-testaments
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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notaires.fr
www.demolyremy.fr
14 mai 2024
Afin de vous fournir des pistes de recherche en matiere de genealogie, vous trouverez, ci-apres, des extraits du : "DICTIONNAIRE HISTORIQUE, BIOGRAPHIQUE et ...
À suivre sur http://www.demolyremy.fr/anciennes_familles_de_franche_comte_cd.html
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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demolyremy.fr
Saison 7 de Section de recherches — Wikipedia
14 mai 2024
Distribution La Section de recherches. Xavier Deluc : Lieutenant puis Capitaine Martin Bernier, chef de groupe; Virginie Caliari : Adjudant-chef puis Major Mathilde ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Saison_7_de_Section_de_recherches
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Saison_7_de_Section_de_recherches
Liste alpha - MO - Projet Familles Parisiennes
14 mai 2024
A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z - autre MA - MD - ME - MH - MI - ML - MM - MO - MS - MU - MY ...
À suivre sur http://www.famillesparisiennes.org/patro/mo.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
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famillesparisiennes.org
Decision n° 2015-715 DC du 5 aout 2015 | Legifrance
14 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030980839&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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legifrance.gouv.fr
L’heure de verite aurait-elle enfin sonne pour le ...
14 mai 2024
Le notariat tel qu’il existe en France est un frein a la competitivite du pays, comme le rappelle la Commission europeenne. Par Vincent Le Coq(*). La ...
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2013/09/21/139879-lheure-verite-aurait-enfin-sonne-notariat-francais
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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contrepoints.org
www.justice.gouv.fr
14 mai 2024
Heure de generation: 16:22. 28416: Rencontre avec les representants de la profession d'avocats; 28415: Echanges avec « l'institution qui structure l'Etat de droit »
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/liste_des_articles_internet.php
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
La suite sur le site :
justice.gouv.fr
Grand Chatelet — Wikipedia
14 mai 2024
Le Grand Chatelet de Paris etait une forteresse edifiee par Louis VI sur la rive droite de la Seine, au debouche de la rue Saint-Denis. Elle a ete demolie au ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Grand_Ch%C3%A2telet
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Grand_Ch%C3%A2telet
La reforme de la protection des majeurs: un bilan d ...
14 mai 2024
(1) Cette commission est composee de : M. Marini, president ; M. Francois Marc, Mmes Michele Andre, Marie-France Beaufils, MM. Yvon Collin, Jean-Claude ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-315/r11-315_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Les salaires et retraites en or des fonctionnaires ...
14 mai 2024
Regimes de cotisations privilegies, salaires en or, regimes de retraites privilegies cumulables avec celles obtenues dans les pays d'origine, sachant que tous ...
À suivre sur http://christroi.over-blog.com/article-les-salaires-et-retraites-en-or-des-fonctionnaires-europeens-123524051.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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over-blog.com