Tarif de IMPOTS
Tarifs pour l'entreprise IMPOTS situé à LOUVIERS (27400), PLACE DEMI LUNE.
Numéro de téléphone :
.gouv.fr - Taxe sur les vehicules des societes
22 avril 2024
Le agent est declare en avantage en nature : - a l’URSSAF pour le calcul des charges sociales, - a l’administration fiscale pour l’impot sur le revenu. Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision; instruments et appareils medico-chirurgicaux ... Credit photovoltaique, d’achat du photovoltaique en 2013 et 2014, et aides locales, EDF ENR vous donne toutes les explications pour en beneficier. Arrete du 19 decembre 2014 fixant pour 2015 le des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques prevus aux articles 317, 402 bis, 403, 438 ... 192 ANNEXE 6 DES PATENTES Code des professions T11 A 01 A 02 A 30 A 31 A 03 C30 A 04 A 41 A 32 A 33 A 05 A 06 A35 R09 A 34 A 39 A 05 A 07
À suivre sur http://www..gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?pageId=prof_tvs&espId=2&impot=TVS&sfid=50
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
.gouv.fr - Cession de parts sociales
22 avril 2024
Le des droits d’enregistrement applicable aux cessions de droits sociaux est le suivant : pour les cessions de participations dans des personnes morales a ...
À suivre sur http://www..gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=2&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_2942
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
BAREME KILOMETRIQUE POUR 2015 Bareme kilometrique …
22 avril 2024
BAREME KILOMETRIQUE POUR 2015 Bareme kilometrique 2015 applicable aux revenus 2014 : automobiles Puissance administrative Jusqu'a 5 000 km De 5 001 km a ...
À suivre sur http://www3.finances.gouv.fr/calcul_impot/2015/pdf/baremekm.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
La suite sur le site :
finances.gouv.fr
Administration des Douanes et Indirects
22 avril 2024
Suivez-nous sur © 2011 Douane
À suivre sur http://www.douane.gov.ma/web/guest/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
La suite sur le site :
douane.gov.ma
repassage (prix au kilo, a la piece)
22 avril 2024
Combien coute un service de repassage a domicile ? Le du repassage a domicile varie en fonction de differents criteres. Concretement, les prix oscillent ...
À suivre sur http://www.prestadomicile.com/s-repassage
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
La suite sur le site :
prestadomicile.com
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au ...
22 avril 2024
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de ...
À suivre sur http://bofip..gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
ENR - Dispositions generales - Autres actes soumis a un ...
22 avril 2024
ENR - Dispositions generales - Autres actes soumis a un droit fixe - Actes expressement es par la loi fiscale. I. Actes expressement es par la loi ...
À suivre sur http://bofip..gouv.fr/bofip/1905-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Les - Haspres : Plan du site GENEALEGRAND
22 avril 2024
Les avant la revolution ... Registre des desheritance pour l'annee 1614. Daniel Bourgeois, greffier de la cour de Mons, procureur d'Arnould de Saint Genois ...
À suivre sur http://genealegrand.pagesperso-orange.fr/haspres/.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
La suite sur le site :
pagesperso-orange.fr
Administration federale des douanes AFD - des ...
22 avril 2024
A l'instar de la majeure partie des s douaniers a l'echelle planetaire, le des douanes suisses est fonde sur le Systeme harmonise (SH), valable sur ...
À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen/04016/index.html?lang=fr
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
La suite sur le site :
ezv.admin.ch
Aide a la declaration - - Portail des services ...
22 avril 2024
Des brochures explicatives sont jointes a votre declaration. Elles devraient deja repondre a beaucoup de vos questions.
À suivre sur http://www.belgium.be/fr//impot_sur_les_revenus/particuliers_et_independants/declaration/aide_a_la_declaration/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2023
La suite sur le site :
belgium.be
Don d'argent de pere a fille, dois t'on payer des taxes ...
22 avril 2024
Don d'argent de pere a fille, dois t'on payer des taxes ? : Mon pere veux me faire un don d'argent (70.000 €) pour nous aider a acheter une maison.J'ai pu me ...
À suivre sur http://www.experatoo.com//argent-pere-fille-dois_89515_1.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
La suite sur le site :
experatoo.com
Sujet: metre carre peinture | Travaux.com
22 avril 2024
horraire??? dans ce cas la,c'est a vous de fournir tous,peinture,enduit....en genarale,ca interresse surtout les gens qui travail au black,qui touche des ...
À suivre sur http://www.travaux.com/services/forums_bb/viewtopic.php?t=30279
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
La suite sur le site :
travaux.com
Code general des , CGI. | Legifrance
22 avril 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Code general des Livre des procedures fiscales ...
22 avril 2024
TABLE ANALYTIQUE LIVRE PREMIER DIRECTS N° article PREMIERE PARTIE SUR LES REVENUS Chapitre premier - cedulaires
À suivre sur http://business.abidjan.net/finance/codes/impot.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
La suite sur le site :
abidjan.net