Tarif de METROPOLES FINANCES
Tarifs pour l'entreprise METROPOLES FINANCES situé à L'HOPITAL CAMFROUT (29460), ELLOUET.
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projet de loi de rectificative pour 2016 - senat.fr
14 mai 2024
La loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des , dite « loi MAPAM » ou « loi MAPTAM », vise a ... Publiee le 28 janvier au Journal officiel, apres avoir ete validee par le Conseil constitutionnel sous de minces reserves, la loi de Modernisation de l'action ... Traditionnellement severe avec les collectivites locales, la Cour des comptes a cette fois salue les efforts budgetaires du secteur public local. C'est votre commune qui determinera le montant de votre taxe d'habitation. C'est aussi elle qui la percevra. (Credits : reuters.com) A quoi elle sert ? Comment elle ... projet de loi de rectificative. adoptE par l'assemblEe nationale, pour 2016, transmis par. m. le premier ministre. A. m. le prEsident du sEnat
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas16-039.html
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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N° 3096 - Projet de loi de pour 2016
14 mai 2024
Projet de loi de pour 2016. renvoye a la Commission des , de l’economie generale et du controle budgetaire, presente au nom de M. Manuel VALLS
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3096.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Rapport n° 4322 - Budget : loi de rectificative 2016
14 mai 2024
INTRODUCTION. Dans sa version initiale, le present projet de loi de rectificative, adopte en Conseil des ministres le 18 novembre 2016, comportait 44 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r4322.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Lois de et collectivites : toutes les mesures a ...
14 mai 2024
La loi de initiale pour 2017 et la loi de rectificative pour 2016 ont ete publiees au JO le 30 decembre. La premiere acte la poursuite de la ...
À suivre sur http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=1250277857128&cid=1250277857343
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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Quel plafond de remboursement de l’abonnement aux ...
14 mai 2024
Les modalites de prise en charge des frais de transports pour les deplacements entre le domicile et le lieu de travail des agents des trois fonctions publiques ont ...
À suivre sur http://www.lagazettedescommunes.com/480723/quel-plafond-de-remboursement-de-labonnement-aux-transports-en-commun-pour-les-fonctionnaires/
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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lagazettedescommunes.com
Rapport budgetaire - Dossier special : Rapport budgetaire ...
14 mai 2024
Rapport budgetaire. Consultez notre dossier special : Rapport budgetaire sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/rapport-budgetaire
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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Timhotel Paris Gare de Lyon – 3 etoiles – Paris Gare de Lyon
14 mai 2024
Timhotel Paris Gare de Lyon. Gare de Lyon 2mn dans une rue tres calme; Accorhotels Arena POPB a 5mn ; a 15mn du quartier du Marais et de la Place des Vosges
À suivre sur https://www.timhotel.com/fr/timhotel-paris-gare-de-lyon-3_29
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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timhotel.com/fr/timhotel-paris-gare-de-lyon-3_29
L'eau et l'assainissement | Collectivites locales
14 mai 2024
Les competences "eau et assainissement" Le service public d’eau potable
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/leau-et-lassainissement
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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collectivites-locales.gouv.fr
IF- Taxe fonciere sur les proprietes non baties - Base d ...
14 mai 2024
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9621-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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impots.gouv.fr
Acteurs publics
14 mai 2024
Nicolas Colin, associe fondateur de TheFamily, inspecteur des en disponibilite, coauteur avec le Dinsic, Henri Verdier, de L’Age de la multitude ...
À suivre sur https://www.acteurspublics.com/articles/33
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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acteurspublics.com/articles/33