Tarif de GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Tarifs pour l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à QUIMPER (29000), 23 RUE PALAIS.
Numéro de téléphone :
Frejus (adresse)
27 mai 2025
Information s'adressant principalement aux avocats effectuant s formalites judiciaires au Lyon. puis le 1er avril 2014, les envois s pieces ... Paris Tribunaux, centres mediation : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Liste s s principaux : Vienne Les emoluments s greffiers s Tribunaux sont fixes par l'Arrete 26 ... COMPTES ANNUELS: Rapport Conseil surveillance: Rapport Pdt C.A. (1) Rapport Pdt C.S. (1) Rapport Commissaire aux Comptes: Rapport CAC … COMPTES ANNUELS: Rapport Conseil surveillance: Rapport Pdt C.A. (1) Rapport Pdt C.S. (1) Rapport Commissaire aux Comptes: Rapport CAC …
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/53771905
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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Vienne
27 mai 2025
COMPTES ANNUELS: Rapport Conseil surveillance: Rapport Pdt C.A. (1) Rapport Pdt C.S. (1) Rapport Commissaire aux Comptes: Rapport CAC …
À suivre sur http://www.-tc-vienne.fr/commun/Rubriques_Permanentes/Presentation_/pot_Comptes_Annuels.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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Nantissement fonds - ...
27 mai 2025
Le site Caen, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, modifications societes ou ...
À suivre sur http://www.-tc-caen.fr/inx.php?pg=privi_insc_pn
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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s s AM - -tc-nice.fr
27 mai 2025
A compter 1er Mai 2016 le reglemente s greffiers s tribunaux est modifie pensez a consulter le site pour connaitre le tail ...
À suivre sur http://www.-tc-nice.fr/fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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GTC Caen - s : Registre
27 mai 2025
Le site Caen, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, modifications societes ou ...
À suivre sur http://www.-tc-caen.fr/inx.php?pg=_rcsdivers
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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GTC Clermont-Ferrand - s : Registre
27 mai 2025
Le site Clermont-Ferrand, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, modifications ...
À suivre sur http://www.-tc-clermontferrand.fr/inx.php?pg=_rcs
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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Info gratuit -
27 mai 2025
Copie statuts ou d'acte societe (envoi par courrier) 11,16 € Copie statuts ou d'acte societe (transmission par voie electronique ; dont diligences ...
À suivre sur https://www.info.fr/societes/documents-officiels/info-gratuit.html
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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LE - FBLS.net
27 mai 2025
Moles actualises d'assignation pour saisir le et d'assignation en redressement judiciaire avec les informations juridiques gratuites
À suivre sur http://www.fbls.net/.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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fbls.net
CONSULTATION S ACTES - ejustice.just.fgov.be
27 mai 2025
S a partir 1 er mars 2016 Pour les dossiers transmis apres le 29 fevrier 2016 au , les nouveaux s seront en vigueur.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/tsv_pub/_f.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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Formalites entreprise : injonction payer - Info
27 mai 2025
Injonction payer L'injonction payer est une procere simplifiee et specifique aux Tribunaux d'instance et , utilisee pour le recouvrement ...
À suivre sur https://www.info.fr/societes/formalites-entreprise/injonction--payer.html
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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REQUETE EN INJONCTION PAYER - fbls.net
27 mai 2025
n° : requEte a monsieur le juge proximite ou monsieur le presint ou d'instance ou tgi .....
À suivre sur http://www.fbls.net/injonctionmole.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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Formalites publication au moniteur belge | Ad-Ministerie
27 mai 2025
Les statuts d’une association et ses modifications ulterieures doivent etre publies au moniteur belge. Formulaires. Les statuts ou les cisions ulterieures ...
À suivre sur http://ad-ministerie.be/fr/entreprise/association/formalites--publication-au-moniteur-belge/
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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