Tarif de BILLON FINANCES
Tarifs pour l'entreprise BILLON FINANCES situé à GAP (05000), 92 ROUTE DE LA LUYE.
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N° 3780 - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Brard ...
23 avril 2024
CM n°04-2015 du 06 07 15 Page 4 sur 10 : LOCATION SALLES MAISON POUR TOUS – ESPACE MICHEL FOUREL ROTONDE CLOS MOUDRU Madame le … Monnaie est un distributeur officiel de la Monnaie de Paris et le specialiste de votre patrimoine numismatique. Vous trouverez sur notre site : monnaies de ... M. le president. - En application de l'article 44, alinea 6 de notre Reglement, la commission des demande que l'article 30 ter et l'amendement n°87 ... Direction de la seance. Projet de loi. Projet de loi de pour 2016 (1ere lecture) PREMIERE PARTIE (n° 163 , 164 , 165, 166, 167, 168, 169, 170) Les pieces de monnaie de la Confederation suisse en circulation et ayant cours legal en Suisse depuis 1850, et au Liechtenstein des 1924 [1] sont libellees en ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3780.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
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Archives departementales de la Gironde
23 avril 2024
Avec le Repertoire numerique detaille de la Serie M,les Archives departementales de la Gironde inaugurent une collection, que nous souhaitons abondante et aussi ...
À suivre sur http://archives.gironde.fr/ead/frame.asp?chemin=/ead/xml/Archives_modernes&fichier=FRAD033_NUMIR01_M_T1.xml
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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J.O n° 276 du 29 novembre 2006
23 avril 2024
Decret n° 2006-1462 du 28 novembre 2006 relatif a la promotion interne des fonctionnaires territoriaux NOR : INTB0600261D. Le Premier ministre,
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20060276jour.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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Calameo - Catalogue Printemps-Ete Raoux Voyages
23 avril 2024
PRINTEMPSETEI2014 www.voyages-raoux.com Parcourons le monde ensemble C R O I S I E R E S - C I R C U I T S - S E J O U R S INDIVIDUELS ET MINI-GROUPES …
À suivre sur http://www.calameo.com/books/003401413de83808726f0
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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Histoire de l'Alsace des origines a 1700
23 avril 2024
L’Alsace au XVIIeme siecle d’apres Rodolphe REUSS Depuis les temps anciens et presque legendaires du duche merovingien d'Alsace, les ...
À suivre sur http://www.fritsch.fr/alsacehistoire1700.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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Impot progressif — Wikipedia
23 avril 2024
Un impot progressif est un impot dont le taux s'accroit en fonction de la valeur de l'element taxe, appele base d'imposition ou assiette.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_progressif
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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Decision n° 2015-715 DC du 5 aout 2015 | Legifrance
23 avril 2024
1. Considerant que les deputes et les senateurs requerants deferent au Conseil constitutionnel la loi pour la croissance, l'activite et l'egalite des ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030980839&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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Rafale : la Defense envisage d'arreter les commandes a ...
23 avril 2024
320, 294 puis 286 et maintenant 225 Rafale. C'est la commande totale qui est desormais envisagee au ministere de la defense, selon plusieurs sources concordantes.
À suivre sur http://www.latribune.fr/entreprises-finance/industrie/aeronautique-defense/20130322trib000755499/rafale-la-defense-envisage-d-arreter-les-commandes-a-225-exemplaires.html
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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Les Langloiseries, l'informaton locale de Commequiers ...
23 avril 2024
L'information locale a Commequiers 85220 ... La soiree etait organisee a la salle polyvalente de Commequiers par le judo club de Commequiers.
À suivre sur http://info.le85.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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L'actualite de l'industrie par secteur avec L'Usine ...
23 avril 2024
Usine Nouvelle : le moteur de recherche de l'industrie - Actualite economique et industrielle des secteurs automobile, aeronautique, btp, defense, energie et ...
À suivre sur http://www.usinenouvelle.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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N° 3129 tome IV - Rapport de M. Michel Issindou sur le ...
23 avril 2024
N° 3129 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3129-tIV.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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J.O n° 259 du 8 novembre 2007
23 avril 2024
Decret n° 2007-1572 du 6 novembre 2007 relatif aux enquetes techniques sur les accidents ou incidents concernant une activite nucleaire NOR : DEVQ0767188D
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070259jour.html
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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Amicale ISAE-SUPAERO-ENSICA - Derniers articles
23 avril 2024
20/02/2016 Traversee de l'Atlantique en drone : un veritable defi technologique - Section : Article Les douze etudiants de l'ISAE-Supaero qui planchent sur la ...
À suivre sur http://www.isae-alumni.net/gene/main.php?base=841
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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Loi du 1er juin 1924 mettant en vigueur la legislation ...
23 avril 2024
Loi du 1er juin 1924 mettant en vigueur la legislation civile francaise dans les departements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;?cidTexte=LEGITEXT000006069443
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023
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Chirurgie au menton /genioplastie; pour augmenter ou ...
23 avril 2024
La genioplastie est une procedure chirurgicale qui corrige l'esthetique du menton et ses malformations. Orthodontiste Lemay Sherbrooke orthodontie
À suivre sur https://www.orthodontisteenligne.com/ortho-101/chirurgie-et-orthodontie-chirurgie-orthognathique/
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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