Tarif de CONSEIL RÉGIONAL DES NOTAIRES
Tarifs pour l'entreprise CONSEIL RÉGIONAL DES NOTAIRES situé à BORDEAUX (33000), 6 R MABLY.
Numéro de téléphone :
composition - ...
25 avril 2024
350 a votre ecoute. Consultez l'annuaire de la Charente, la Dordogne et la Gironde. > Lire la suite de la cour d'appel de montpellier. parc euromedecine. 565 rue apothicaires 34196 montpellier cedex5. tel : 04.67.63.22.25 Les et le du coin mis en avant dans Envoye Special. France 2 a diffuse jeudi 5 novembre un reportage qui demontre l'utilite sociale ... Accueil / Le / Presentation du ; Presentation du Le est un ... DU COIN LILLE : vous lent gratuitement le samedi 7 novembre 2015! a votre disposition pour repondre a toutes vos questions sur ...
À suivre sur http://www.cr-douai..fr/fr/chambre/composition.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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cr-douai.notaires.fr
Accueil - DE LA …
25 avril 2024
Information sur la transmission biens, l'heritage, les contrats de mariages, les contrats de ventes, les compromis et promesse de vente.
À suivre sur http://www.cr-aixenprovence..fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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cr-aixenprovence.notaires.fr
Accueil - DE NANCY
25 avril 2024
Note de conjoncture immobiliere de France / N°29. Le marche immobilier derniers mois semble vouloir evoluer, meme si les chiffres ne traduisent ...
À suivre sur http://cr-lorraine..fr/fr/accueil.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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notaires.fr
Presentation - DE …
25 avril 2024
Presentation Le est un etablissement d’utilite publique tine a assurer la representation de la profession dans le ressort de ...
À suivre sur http://www.cr-lyon..fr/fr/chambre/presentation1.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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cr-lyon.notaires.fr
Chambre du Rhone : offres immobilieres ...
25 avril 2024
Cet espace reserve vous permet notamment l'acces aux differents services suivants : Annuaire historique de la Chambre; Base de connaissance ...
À suivre sur http://www.chambre-rhone..fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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chambre-rhone.notaires.fr
Decret n°78-262 du 8 mars 1978 portant fixation du ...
25 avril 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Les sont remuneres par emoluments calcules suivant les regles ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006062828
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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legifrance.gouv.fr
Annuaire - DE LA …
25 avril 2024
Les chambres departementales. Chambre Alpes de Hte Pce ; Chambre Alpes Martimes
À suivre sur http://www.cr-aixenprovence..fr/fr/annuaire.html?page=2
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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cr-aixenprovence.notaires.fr
CHAMBRE DE MEURTHE ET MOSELLE - …
25 avril 2024
CHAMBRE DE MEURTHE ET MOSELLE. Secretaire: Karine Cilla-Pontida. Telephone: 03.83.35.43.14. Courriel: chambre-meurthe.moselleA.fr. le secretariat est ...
À suivre sur http://cr-lorraine..fr/fr/liens1/chambre-meurthe-moselle.html
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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notaires.fr
Titre de la loi - Commission services juridiques
25 avril 2024
«81. Le ministre negocie avec les organismes habilites a representer les , les avocats, les huissiers ou les stenographes, les s honoraires ...
À suivre sur http://www.csj.qc.ca/SiteComm/W2007Francais/_pdf/_notaire_Avril2002.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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csj.qc.ca
Chambre de la Gironde, annuaire …
25 avril 2024
Les , s familles... Notaire et actes de famille C’est le domaine traditionnel de l'activite du notaire : contrats de mariage, donations entre ...
À suivre sur http://chambre-gironde..fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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notaires.fr
Le blog de avocats..over-blog.com - avocats ...
25 avril 2024
LA LIBERTE D'INSALLATION (LI) EST BIEN INSCRITE DANS LA LOI ! Certains « 1816 » sont dans le deni, tandis que DN n'osent pas encore y croire.
À suivre sur http://avocats..over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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notaires.over-blog.com
- Republique et canton de Neuchatel
25 avril 2024
Themes. Economie; Travail; Impots; Vie privee; Enseignement et formation; Securite; Migration et integration; Sante et social; Environnement; Territoire ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DDTE/SGRF/rf/Pages/.aspx
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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ne.ch
Annonces immobilieres - CHAMBRE …
25 avril 2024
*Emoluments de negociation, hors frais de negociation d'acte. Pour les ventes, les prix sont affiches hors droits d'enregistrement et de publicite fonciere.
À suivre sur http://www.35.com/fr/annonces-immo/annonces.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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notaires35.com
: rendez l’argent ! | Contrepoints
25 avril 2024
Vincent Le Coq. Vincent Le Coq est maitre de conferences, porte parole du collectif Non/Taire. Articles du meme auteur Tous les articles. : aux origines ...
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/11/01/186698--rendez-largent
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
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contrepoints.org
Reforme : la verite qui derange ...
25 avril 2024
La reforme prevue par Bercy denote une meconnaissance dangereuse de la profession.
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/09/09/180126-reforme---la-verite-qui-derange
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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contrepoints.org