Tarif de SERIANCE CONSEIL SARL
Tarifs pour l'entreprise SERIANCE CONSEIL SARL situé à VILLENAVE D ORNON (33140), 8 AV. ROGER LAPEBIE ZI CHANTELOISEAU.
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MUNICIPAL DU 03 FEVRIER 2016 - lespieux.fr
30 mai 2025
Seance du 17 MARS 2016 Ordre du jour : – Examen et vote du compte administratif etabli par Madame le Maire, au titre de l’exercice 2015, pour chacun des budgets ... comptes rendus reunions municipal Reunion du 7 avril 2016. Secretaire de seance : Frederique JULIEN Approbation du proces verbal de la seance du 14 ... Compte rendu du municipal du 6 juin 2016. Le municipal de la Commune de SANVIGNES-LES-MINES s’est reuni en Mairie le lundi 6 juin 2016, a 20 ... DECISIONS : Acte de creation d’un pour les marches d’ete droit de place. Acte de nomination du regisseur de la regie Marche d’ete de Baraqueville 3 juin 2016. Le municipal s’est reuni le vendredi 3 juin 2016 sous la presidence de Monsieur Joel CULAS, Maire. Excuses: Nathalie ALCARAZ (pouvoir a ...
À suivre sur http://lespieux.fr/documents/Comptes-rendus-de-/2016-01%20Compte-rendu%20du%2003%20f%C3%A9vrier%202016.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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lespieux.fr
municipal - Saint Paul les Fonts (Gard)
30 mai 2025
Proces verbal et compte rendu de seance 9 juin 2016 / juin 2016. PROCES VERBAL ET COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU MUNICIPAL COMMUNE DE …
À suivre sur http://www.mairie-saintpaullesfonts.fr/--municipal-.html
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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mairie-saintpaullesfonts.fr
Site de la Ville d'Auchel | Municipal du mois de ...
30 mai 2025
Le proces-verbal du Municipal du mois de Juin 2013 de la ville d'Auchel
À suivre sur http://www.auchel.fr/index.php?ns=3&num_article=82
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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auchel.fr
Accueil - Esprit Musique
30 mai 2025
Esprit Musique, le programme musical de la Caisse d'Epargne qui vous propose des bons plans musique pres de chez vous.
À suivre sur http://www.espritmusique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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espritmusique.fr
du Gouvernement - primature.gov.mg
30 mai 2025
COMMUNIQUE DE PRESSE du Gouvernement – Mardi 26 Juillet 2016 Palais d’Etat de Mahazoarivo. Un du Gouvernement s’est tenu ce mercredi 26 juillet ...
À suivre sur http://www.primature.gov.mg/?page_id=543
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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primature.gov.mg
Pouvoir et responsabilite du gerant de
30 mai 2025
Le gerant de represente la societe vis-a-vis des tiers pour le compte de l'assemblee des associes. En contrepartie de ses pouvoirs, le gerant de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Pouvoir-et-responsabilite-du
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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Deliberation du Municipal - Ville de Murat ...
30 mai 2025
[ Municipal] Le Municipal est compose de 19 elus. Le se reunit 6 fois par an. Il est competent pour regler, par ses deliberations, les ...
À suivre sur http://www.murat.fr/index.php/fr/vie-municipale/deliberation-du--municipal
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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Statuts modele gratuit - aide-creation-entreprise.info
30 mai 2025
Cet exemple de statuts de (gratuit) vous aidera dans la creation de votre entreprise. Ce modele de statuts reste a personnaliser et a adapter a votre projet.
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Statuts--modele-gratuit
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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Autorite de la concurrence
30 mai 2025
Chapitre I - Questions de competence, de procedure et de preuve A. Le champ de competence du 1. L'applicabilite de l'ordonnance du 1erdecembre1986
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=35&id_article=89
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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autoritedelaconcurrence.fr
Compte-rendu du des ministres du mercredi 22 …
30 mai 2025
Partager. Le des ministres s’est tenu a Ouagadougou, le mercredi 22 juin 2016, en seance ordinaire, de 09 H 30 mn a 14 H 30 mn, sous la presidence de ...
À suivre sur http://netafrique.net/compte-rendu-du--des-ministres-du-mercredi-22-juin-2016/
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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netafrique.net
Comptes rendus municipal - Ranchal village vert
30 mai 2025
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU MUNICIPAL COMMUNE DE RANCHAL Le 31/03//2016 Convocation le 23/03/2016. PRESENTS : LONGIN Denis, …
À suivre sur http://www.ranchalvillagevert.fr/.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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ranchalvillagevert.fr
Mairie Vias - Archives Municipal du 20 juillet 2015
30 mai 2025
Le Municipal s'est reuni en seance ordinaire sous la presidence de Maitre Jordan DARTIER, Maire.
À suivre sur http://www.ville-vias.fr/fr/actualites/-municipal-du-20-juillet-2015-101.html
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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ville-vias.fr
Approbation des comptes annuels d'une - NetPME
30 mai 2025
Telechargez le kit complet pour gerer de A a Z l'approbation des comptes annuels de votre - documents a jour et valides par des experts.
À suivre sur https://www.netpme.fr/produit/modele-contrat/droit-societe/comptes-annuels/-comptes-annuels/approbation-comptes-
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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netpme.fr/produit/modele-contrat/droit-societe/comptes-annuels/sarl-comptes-annuels/approbation-comptes-sarl
Actualites - Departemental des Pyrenees-Orientales
30 mai 2025
Les prochaines rencontres destinees aux parents des Pyrenees-Orientales
À suivre sur http://www.ledepartement66.fr/1323-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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ledepartement66.fr
Proces verbal de l’assemblee generale extraordinaire …
30 mai 2025
Proces verbal de l’assemblee generale extraordinaire d’une en vue de prolonger la duree de la societe
À suivre sur http://www.droitissimo.com/contrat/proces-verbal-assemblee-generale-extraordinaire--vue-prolonger-duree-societe
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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droitissimo.com