Numéro de téléphone et adresse email de CRPC
CRPC dont l'adresse et situé à LIMOGES (87000), 125 AV BAUDIN : Numéro de téléphone et adresse mail.
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04 juin 2025
Tribunal Correctionnel — Nos domaines d'interventions : , composition penale, ordonnance penale, instruction, crimes et delits graves ... Avocat Droit Penal Maitre Xavier MORIN, avocat permis de conduire . La route est un lieu privilegie d'echange ; quel que soit le moyen de parcourir cet espace, il demeure le moyen ... UN AVOCAT PEUT VOUS DEFENDRE ET ANNULER OU REDUIRE VOTRE PEINE L'instruction est une etape de la procedure penale au cours de laquelle le juge … La convocation devant un juge pour une infraction au Code de la route peut decouler soit de la contestation d'un avis de contravention soit de la constatation d'un ... SOCIETE CABINET D'AVOCATS RENAISSANCE. un seul pour nous joindre : 09.70.17.03.34 Un soucis avec votre permis de conduire ? Nous avons sans doute une …
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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Vol de portable dans un vestiaire | Penal et Infractions ...
04 juin 2025
Bonjour, Le week-end dernier, mon fils (17 ans1/2) s'est fait voler son blouson en cuir (avec, a l'interieur, son portable + les cles de la maison) qu ...
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/rapports-a-societe/13711-vol-de-portable-vestiaire.html
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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La suspension ou l’annulation du permis de conduire
04 juin 2025
Les infractions entrainant une suspension administrative du permis de conduire avec ou sans retention prealable sont les suivantes : - la conduite sous l’empire ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Article/suspension-permis/Id/89
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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Quels sont les radars laser utilises en France ...
04 juin 2025
Plus petits, plus simples d'utilisation et d'une plus grande portee que les radars doppler, les radars laser sont de plus en plus repandus depuis leur apparition ...
À suivre sur http://www.maitreledall.com/article-quels-sont-les-radars-laser-utilises-en-france-eurolaser-ultralyte-mestalaser-48108286.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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Conducteurs soumis a un examen medical | Visites ...
04 juin 2025
L'arrete du 8 fevrier 1999 et les articles R. 221-10 a R. 221-14 du code de la route indiquent quels conducteurs doivent passer une visite medicale. Pour
À suivre sur http://www.visite-medicale-permis-conduire.org/visites-medicales/conducteurs-examen-medical
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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Aquitaine decroissance
04 juin 2025
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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