Adresse de RESCRIT FINANCE
Adresse de l'entreprise RESCRIT FINANCE situé à LYON (69002), 5 RUE ANTOINE DE SAINT EXUPERY.
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RSI : premieres mesures d'urgence en attendant des ...
03 mai 2024
Impot Direct, Personnes Imposables, Declaration sur Internet... Retrouvez toutes les informations utiles sur l'Impot sur le Revenu L’Administration fiscale aura finalement cree, a l’occasion de l’etablissement des comptes 2011, un seisme d’une magnitude probablement inattendue dans ... Le 2 fevrier 2017, dans le cadre du « rapport Pays par Pays », en application de l’article 223 quinquies C du Code General des impots, l’administration fra Une proposition de rectification est interruptive de prescription a la date de presentation du pli avec avis de mise en instance : absence d’unification de Les frais professionnels regroupent les depenses engagees par toute personne, salarie ou dirigeant, dans le cadre de son activite. Echappant aux cotisations ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/economie/france/rsi-premieres-mesures-d-urgence-en-attendant-des-reformes-plus-structurelles-483578.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
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latribune.fr
TVA ZONE ANRU : Comment revendre son logement …
03 mai 2024
Comment ne pas perdre l'avantage de la TVA a 5.5% d'un logement acquis en ZONE ANRU en cas de revente anticipee ?
À suivre sur http://www.dessine-moi-une-maison.fr/2014/4432/tva-zone-anru-revendre-logement-sans-rembourser-la-tva-reduite.html
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024
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dessine-moi-une-maison.fr
EIF innovation
03 mai 2024
Credit d'Impot Recherche, Jeune Entreprise Innovante, Aides indirectes : des solutions personnalisees dans le domaine du ment de l'innovation.
À suivre sur http://eifinnovation.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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eifinnovation.com
Remboursement credit impot recherche cir 2013 …
03 mai 2024
Texte de loi. Beneficiaires. Modalites du remboursement. Sommes remboursees. Loi de rectificative 2008. Ensemble des entreprises. Remboursement immediat
À suivre sur https://www.legifiscal.fr/reperes-fiscaux/remboursement-credit-impot-recherche-cir-2013.html
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
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legifiscal.fr/reperes-fiscaux/remboursement-credit-impot-recherche-cir-2013.html
Expert comptable en Bretagne, Pays de Loire, …
03 mai 2024
Expertise comptable et conseil global aux chefs d'entreprises : 19 000 clients, 900 conseillers, gestionnaires, experts. 40 annees d'expertise comptable.
À suivre sur https://www.cogedis.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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cogedis.com/
Conditions generales de vente de Wonderbox le …
03 mai 2024
Wonderbox vous aide a trouver des idees cadeaux originales pour toutes les occasions : cadeau anniversaire, cadeau noel, cadeau fete des meres et fete des peres
À suivre sur https://www.wonderbox.fr/m/cgv.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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wonderbox.fr/m/cgv.html
Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
03 mai 2024
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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juriseditions.fr
La Prevoyance De Branche
03 mai 2024
Une information de reference pour les partenaires sociaux. Tout sur la protection sociale complementaire des conventions collectives : negociation, veille ...
À suivre sur http://www.la-prevoyance-de-branche.fr/index.do
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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la-prevoyance-de-branche.fr
IS – Base d'imposition – Charges – Limitation des …
03 mai 2024
150. Toutefois, en application du b du 1 du II de l'article 212 du CGI, le resultat courant avant impots (figurant ligne GW du tableau n° 2052 de la liasse fiscale ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4381-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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impots.gouv.fr
Catalogue inped 2017 by INPED - issuu
03 mai 2024
Issuu is a digital publishing platform that makes it simple to publish magazines, catalogs, newspapers, books, and more online. Easily share your publications and get ...
À suivre sur https://issuu.com/inped/docs/catalogue_inped_2017
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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https://issuu.com/inped/docs/catalogue_inped_2017
Actualites - FICIME, Federation des Importateurs ...
03 mai 2024
Pour les operations du mois d’octobre 2017, la date limite de depot de la DEB a ete fixee au mardi 14 novembre 2017.
À suivre sur http://www.ficime.com/actualites/
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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ficime.com
1871 — Wikipedia
03 mai 2024
Sur les autres projets Wikimedia:
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/1871
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/1871
Accueil | impots.gouv.fr
03 mai 2024
Mise en ligne des avis CFE et/ou IFER 2017. Consultez vos avis de CFE et/ou IFER dans votre espace professionnel. En savoir plus
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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impots.gouv.fr/portail/
N° 1243 - Rapport d'information de M. Pierre-Alain Muet ...
03 mai 2024
en conclusion des travaux d’une mission d’information. sur l’optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1243.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Occupation a titre gratuit ou onereux - Creation SCI
03 mai 2024
Creer une SCI pour acquerir la residence principale des associes ou d'un associe est possible. Mais l'achat d'une residence principale en SCI ne devra pas ...
À suivre sur http://www.creationsci.info/Occupation-a-titre-gratuit-ou
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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creationsci.info