Prix de RESCRIT FINANCE
Prix RESCRIT FINANCE situé à LYON (69002), 5 RUE ANTOINE DE SAINT EXUPERY.
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Le controle fiscal des de transfert - Gharbi Najib ...
01 juin 2025
Euroclippers Un projet de navigations educatives, en equipage, a bord de grands voiliers-ecoles, pour les jeunes Francais et les jeunes Europeens, dans le but ... Conseils, infos et actus pour les createurs et dirigeants d'entreprise. Le blog Valoxy vous propose des articles, breves et dossiers sur tous les themes de l ... toute l'info sur l'impot sur le revenu, la taxe d'habitation, la taxe fonciere, la redevance audiovisuelle, l'ISF,...toutes les nouveautes fiscales ! Special Essentiel : 300 raisons d’esperer. Magazine Decembre 2015-Janvier2016. Crises economique, sociale, environnementale, migrations forcees du fait de ... A qualites et excellents, votre expert en fiscalite (tous impots), sera aussi votre meilleur relecteur-correcteur, redacteur, ecrivain public
À suivre sur http://www.youscribe.com/catalogue/livres/ressources-professionnelles/droit-et-juridique/le-controle-fiscal-des--de-transfert-184332
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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Impots.gouv.fr - Accueil
01 juin 2025
Jurisprudence de Ruyter. Les modalites de depot des reclamations permettant d’obtenir le remboursement des sommes acquittees par des personnes affiliees dans ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/static/home.html
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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Achat vente or et metaux precieux - Compta Online, s ...
01 juin 2025
J'ai ete sollicite pour tenir la comptabilite d'une societe d achat vente d'or et metaux precieux. Ils achetent des bijoux usages qu'ils cassent et ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/achat-vente-metaux-precieux-t37316
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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TVA ZONE ANRU : Comment revendre son logement sans ...
01 juin 2025
Comment ne pas perdre l'avantage de la TVA a 5.5% d'un logement acquis en ZONE ANRU en cas de revente anticipee ?
À suivre sur http://www.dessine-moi-une-maison.fr/2014/4432/tva-zone-anru-revendre-logement-sans-rembourser-la-tva-reduite.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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TAXIMMO |
01 juin 2025
Un decret du 24 decembre 2015 est venu supprimer la procedure du transfert du droit a deduction de la TVA propre aux societes d’attribution.
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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James-Alexandre de Pourtales — Wikipedia
01 juin 2025
Portrait par Paul Delaroche (1846) Donnees cles Alias James-Alexandre de Pourtales-Gorgier Naissance 28 novembre 1776 Neuchatel Deces 24 mars 1855 Paris ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/James-Alexandre_de_Pourtal%C3%A8s
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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Les conventions de management fees : nouveau terrain …
01 juin 2025
L'administration a toujours considere que les groupes forment des « cibles » de choix. La surface financiere d'un groupe est souvent nettement plus capable de ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/les-conventions-management-fees-nouveau-terrain-chasse-administration-a531
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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www.adamas-lawfirm.com
01 juin 2025
JURIDIQUE ANALVSE Affermage Les nouvelles regles d'assujettissement a la TVA Depuis le janvier 2014, la redevance d'affermage versee par un delegataire a une ...
À suivre sur http://www.adamas-lawfirm.com/upload/pdf/publications/5aaf27fa5501f11cd863a4ed3a80b21ce0153dad.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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article-238-a : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
01 juin 2025
Le FMI (Fonds monetaire international) developpe une importante recherche en economie et , sous la direction, depuis mars 2007, de son conseiller et ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/article-238-a/
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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N° 235 - Projet de loi de s pour 2013
01 juin 2025
N° 235. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 28 septembre 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0235.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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LES ETATS NON COOPERATIFS:Art 238 OA CGI : ETUDES …
01 juin 2025
REDIFFUSION AVEC MAJ Les Etats et Territoires Non Cooperatifs (ETNC) mise a jour decembre 2015 ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2010/02/17/les-etats-non-cooperatifs.html
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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Comment revendre en zone ANRU sans perdre la TVA a …
01 juin 2025
Revendre sa residence principale en zone ANRU: comment conserver l'avantage TVA ? Vous avez achete ou fait construire un logement neuf en zone ANRU, au titre
À suivre sur http://blog.mon-credit-immobilier.info/2011/07/analyse/comment-revendre-zone-anru-sans-perdre-tva-taux-reduit-achat-1715.html
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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Exit tax : le regime fait peau neuve en 2014 | Detail ...
01 juin 2025
La loi de s rectificative pour 2013 a apporte une serie de modifications au regime de l’exit tax. Certaines vont dans le sens du durcissement, d’autres ...
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/Exit-tax--le-regime-fait-peau-neuve-en-2014-07-04-2014
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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Le PSLA pour les nuls ! – Les murs ont des orteils
01 juin 2025
Le Pret Social Location Accession (PSLA pour les intimes) n’est pas le mieux connu des dispositifs d’accession a la propriete dans le neuf.
À suivre sur http://www.lesmursontdesorteils.com/psla-pour-les-nuls
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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Je quitte la Secu ! Episode 7 : Hold up sur les ...
01 juin 2025
28 mars 2013 : Reponse anonyme d’un Inspecteur des s au sujet de la deductibilite au titre de la loi Madelin de mes cotisations a une assurance maladie ...
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2013/04/13/121490-je-quitte-la-secu-episode-7-le-rsi-degaine
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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