Adresse de PROPRIÉTÉ HABITABILITÉ CONSEIL
Adresse de l'entreprise PROPRIÉTÉ HABITABILITÉ CONSEIL situé à PARIS (75012), 266 AV DAUMESNIL.
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Code de l'education – Partie reglementaire - dcalin.fr
05 mai 2024
ENR - Mutations de a titre onereux d'immeubles - Mutations autres que les echanges - Regimes a caractere social - Mesures en faveur des organismes HLM ENR - Mutations de a titre onereux d'immeubles - Mutations autres que les echanges - Regime fiscal privilegie des acquisitions realisees par les … La surface habitable determinee par les hauteurs de plafond : Les normes Francaises se cumulent et il est difficile de s’y retrouver dans ce meandre de regles definissant les surfaces. Le moteur diesel maison de 2,0 litres a remplace l'ancien 2,2 issu de la cooperation Ford et PSA. Malheureusement, on cherche en vain les 240 chevaux. Bnojour, je viens de recevoir pour la 3 eme fois le formulaire H1 pour la declaration de ma construction. cependant ce document doit etre envoye dans les 90 jours de l’achevement des travaux, or les travaux sont toujours en cours.
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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dcalin.fr
Les operations de restauration immobiliere (Notions-Cles ...
05 mai 2024
Le droit de faisait alors l’objet d’une telle protection qu’il etait tres difficilement admis de lui porter atteinte. C’est seulement lorsque des edifices menacaient d’etre en ruine que la loi du 21 juin 1898 avait admis que le maire puisse mettre en demeure leurs proprietaires de …
À suivre sur http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/wiki/econnaissances/view/Notions-Cles/Lesoperationsderestaurationimmobiliere
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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wikiterritorial.cnfpt.fr
TVA et logement social - Comptes
05 mai 2024
La note 39 – janvier 2004. INTRODUCTION. Comprendre les regles de TVA applicables au logement social suppose, au prealable une connaissance minimale des regles de base qui regissent cet impot.
À suivre sur http://www.cabinet-comptes.com/tva-et-logement-social/
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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CODE DU DOMAINE DE L'ETAT - lexalp.free.fr
05 mai 2024
Un decret en d'Etat determine les modalites d'execution des articles L. 12 et L. 14, et notamment les formalites propres a mettre les auteurs des liberalites ou leurs ayants droit en mesure de formuler leurs observations.
À suivre sur http://lexalp.free.fr/Codes/CODE_DU_DOMAINE_ETAT.doc
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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LE BAILLEUR DE LOGEMENT - fbls.net
05 mai 2024
lettre suivie du . Le bailleur : Nom prenom ou references de la SCI. au locataire: Nom prenom . Madame, Monsieur, Recemment, je vous ai demande de bien vouloir me fournir un justificatif d'assurance pour le logement que vous louez.
À suivre sur http://www.fbls.net/bailleurlogement.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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Droit de la construction - Cours de droit
05 mai 2024
I-/ Definition Le droit de la construction est la branche du droit regissant la realisation d'ouvrages de construction immobiliere. La discipline releve du droit prive et le droit de la construction s'interesse essentiellement a l'acte de construire, c'est-a-dire aux contrats de …
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-de-la-construction-c27647894
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2024
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Code de la construction et de l'habitation - Partie ...
05 mai 2024
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À suivre sur http://www.codes-et-lois.fr/code-de-la-construction-et-de-l-habitation/toc-partie-reglementaire-texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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Pas d'assurance dommages ouvrage, le notaire responsable ...
05 mai 2024
Cette decision juge que la responsabilite du notaire n'est pas engagee car les parties avaient ete parfaitement informees de l'absence de souscription de cette assurance dommages ouvrage et …
À suivre sur http://www.bdidu.fr/archive/2016/10/26/pas-d-assurance-dommages-ouvrage-le-notaire-responsable-5864243.html
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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bdidu.fr
N° 744 - Rapport d'information de M. Frederic Lefebvre ...
05 mai 2024
1.– Les prets au logement aux Etats-Unis et la titrisation des creances 10. a) Le developpement du segment subprime 10. b) La dissemination des risques par titrisation 12
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i0744.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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Definition - dommage ouvrage - surface habitable - le pret ...
05 mai 2024
Retrouvez les definitions sur l'assurance dommage ouvrage, la surface habitable, le plan, la taxe d'amenagement, la tle, preteur, pret Mieux vaut prevenir...
À suivre sur https://www.legislatis.fr/site/petit-lexique-utile/
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
05 mai 2024
Texte Table des matieres Debut; TITRE Ier. - DISPOSITIONS GENERALES. CHAPITRE Ier. - Objectifs. Article 1. Le present Code regle une matiere visee a l'article 39 de la Constitution.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=2004040935&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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ejustice.just.fgov.be
N° 846 - Projet de loi portant evolution du logement, de l ...
05 mai 2024
Le present projet de loi portant evolution du logement, de l’amenagement et du numerique, delibere en des ministres apres avis du d’Etat, sera presente a l’Assemblee nationale par le ministre de la cohesion des territoires, qui sera charge d’en exposer les motifs et …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0846.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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Les avis - 4rouesmotrices.com
05 mai 2024
Pour en avoir une depuis 6 mois et avec l'hiver que l'on subit cette annee. je trouve cette voiture tres surprenante. En effet elle possede une fantastique dexterite …
À suivre sur http://www.4rouesmotrices.com/?rub=25
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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4rouesmotrices.com
BAIL D'HABITATION - fbls.net
05 mai 2024
Attention, un etat des lieux ne doit pas emettre des avis ou sentiments mais doit etre une photographie de la piece decrite.
À suivre sur http://www.fbls.net/contratlocationvide.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS
05 mai 2024
Bonjour, 1er trimestre 2010 > l'urssaf a commis une erreur en m'inscrivant en tant qu'auto-entrepreneur, et m'a inscrite en profession liberale.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/scellier-bail-travaux/derepas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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documentissime.fr