Recrutement PROPRIÉTÉ HABITABILITÉ CONSEIL
Recrutement de l'entreprise PROPRIÉTÉ HABITABILITÉ CONSEIL situé à PARIS (75012), 266 AV DAUMESNIL.
Numéro de téléphone :
N° 1449 - Rapport d'information de M. Olivier Carre ...
10 mai 2024
Controle de l'application de la loi tendant a favoriser l'investissement locatif et l'accession a la de logements sociaux Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ... Que vous soyez locataire d'Archipel Habitat ou non, a la recherche d'un logement ou si vous etes un professionnel, vous trouverez les reponses a vos questions sur ... Le cours de droit administratif est consacre a l'etude des sources du droit administratif, des structures de l'administration, de ses moyens d'actions (Police ... LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union europeenne dans le domaine du developpement durable
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1449.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
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assemblee-nationale.fr
Acheter un logement HLM - Fiche pratique - L'Internaute ...
10 mai 2024
Qui peut acheter un logement HLM ? Si vous etes locataire en HLM, vous pouvez, a tout moment, adresser une demande d'acquisition de votre logement a l'organisme ...
À suivre sur http://www.linternaute.com/argent/pratique/immobilier/acheter/357/acheter-un-logement-hlm.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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linternaute.com
Wallex
10 mai 2024
Wallex - Le droit wallon ... 4° logement individuel: le logement dont les pieces d’habitation et les locaux sanitaires sont reserves a l’usage individuel d ...
À suivre sur http://wallex.wallonie.be/index.php?doc=6086
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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wallonie.be
Juri-Logement, les textes juridiques sur le logement
10 mai 2024
Ensemble des textes juridiques regissant le logement et plus particulierement le 1% logement - Code de la Construction et de l'Habitation
À suivre sur http://www.juri-logement.org/index.php?section=ensembleTextes&sousSection=consulter
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
La suite sur le site :
juri-logement.org
J.O n° 100 du 28 avril 2007
10 mai 2024
Arrete autorisant au titre de l'annee 2007 l'ouverture et fixant les conditions d'organisation des concours externe sur titres et interne pour le de ...
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070100jour.html
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
La suite sur le site :
lexbase.fr
CanLII - Loi sur la regie du logement, RLRQ c R-8.1
10 mai 2024
Toutefois, lorsque, en application de l'article 186 de cette loi, le constitue un comite d'enquete, deux des membres qui le composent sont choisis parmi les ...
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-r-8.1/derniere/rlrq-c-r-8.1.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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canlii.org
Cour de cassation
10 mai 2024
La protection du locataire de locaux a usage d’habitation (par M. Bernard Toitot, ler a la Cour de cassation)
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publi..._5855.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
La suite sur le site :
courdecassation.fr
L'office national des anciens combattants : reussir sa ...
10 mai 2024
L'office national des anciens combattants : reussir sa mutation au service du monde combattant - Les rapports sur les projets et propositions de loi, les rapports d ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r99-032/r99-032_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
Decret n° 2007-397 du 22 mars 2007 relatif a la partie ...
10 mai 2024
Decret n° 2007-397 du 22 mars 2007 relatif a la partie reglementaire du code de l'environnement
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000613983
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
Version imprimable - Outils d'intervention - Ministere ...
10 mai 2024
Guide La prise de decision en urbanisme : outils d'intervention.
À suivre sur http://www.mamrot.gouv.qc.ca/amenagement-du-territoire/guide-la-prise-de-decision-en-urbanisme/intervention/version-imprimable/
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023
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mamrot.gouv.qc.ca
Bulletin officiel n°2005-23
10 mai 2024
Un composant A, inclus dans l’immobilisation est isole et l’office parvient a en reconstituer le cout d’origine, soit 2 000 (facture).
À suivre sur http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/fiches/BO200523/A0230070.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr
Demarches pour les acquereurs - Guenno Immobilier - …
10 mai 2024
Demarches pour les acquereurs - Guenno Immobilier - Page 3 immobilier rennes, immobilier rennes, immobilier rennes, immobilier saint jacques de la lande, immobilier ...
À suivre sur http://www.guenno.com/content/3/demarches-pour-les-acquereurs.html
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
La suite sur le site :
guenno.com
Chalet de montagne au pied des sapins vue sur la vallee ...
10 mai 2024
Gerbamont, Chalet de vacances avec 2 chambres pour 5 personnes. Reservez la location 598861 avec Abritel. Chalet de montagne au pied des sapins vue sur la vallee et ...
À suivre sur https://www.abritel.fr/location-vacances/p598861
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
La suite sur le site :
abritel.fr/location-vacances/p598861
Document legislatif n° 5-2232/1 - Senate of Belgium
10 mai 2024
Depuis 1970, notre pays a connu cinq reformes institutionnelles. Ces dernieres ont transforme la Belgique unitaire en un Etat federal. A chaque fois, davantage ...
À suivre sur http://www.senate.be/www/?MIval=/publications/viewPub.html&COLL=S&LEG=5&NR=2232&VOLGNR=1&LANG=fr
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
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senate.be
Pret a taux fixe au credit foncier ? [Resolu]
10 mai 2024
j'ai eu un rdv avec le credit foncier recemment et il me propose un taux fixe sur toute la duree de mon pret soit sur 30 ans ? ces prets a taux fixe existe t-il ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3953870-pret-a-taux-fixe-au-credit-foncier
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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commentcamarche.net