Adresse de GROUPEMENT FONCIER FRANCAIS
Adresse de l'entreprise GROUPEMENT FONCIER FRANCAIS situé à ST GERMAIN EN LAYE (78100), 15 RUE PONTOISE.
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Internet juridique : Les sites Web incontournables - Droit ...
07 juin 2025
Decouvrir nos s forestiers dans des forets d'exception Investir dans le patrimoine forestier . En investissant dans un GFF ( forestier) vous devenez proprietaire de bois de tres belles forets es proches de Paris, dans … L'acces au est devenu le principal frein a l'installation des futurs paysans. Deux phenomenes expliquent cette difficulte : d’un cote, la diminution des surfaces disponibles a l’installation, tout particulierement en zone peri-urbaine (10% des terres agricoles liberees chaque annee perdent leur vocation agricole et 40% ... Les societes civiles de placements immobiliers transmettent annuellement aux associes les montants a declarer sur leur avis d'imposition, ainsi qu'une note explicative … RAPPORT D'INFORMATION. FAIT. au nom de la Delegation a l'amenagement et au developpement durable du territoire (1) sur le nouvel espace rural , Arbonne est une commune e, situee a l’extreme ouest du departement des Pyrenees-Atlantiques en region Nouvelle-Aquitaine, a moins de cinq kilometres de la cote atlantique.
À suivre sur http://www.precisement.org/internet_jur/droit_fr_matiere.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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precisement.org
cyclisme-dopage.com - Portrait de Bernard Sainz
07 juin 2025
Le proces en appel se tient le 05/11/2009 devant la Cour d'Appel de Paris. Ayant fait valoir la maigre retraite qui lui permet de subsister, Bernard Sainz beneficie de l'aide juridictionnelle totale.
À suivre sur http://www.cyclisme-dopage.com/portraits/sainz.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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cyclisme-dopage.com
Commission d'enquete sur les sectes – Assemblee nationale
07 juin 2025
Pour tout savoir sur les commissions d’enquetes de l'Assemblee nationale et notamment ceux relatives aux sectes en France : agenda, travaux en cours (amendements, rapports, commissions, lois), nombreux textes et dossiers (legislatifs ou d'actualite).
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-enq/r2468.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Assurance vie : Comment etre sur que le capital sera verse ...
07 juin 2025
La gestion fiscale et comptable de votre location meublee ou location nue: La constitution de votre SCI, SCP ou autres SARL de famille; vos declarations d'impot sur le revenu
À suivre sur https://www.leblogpatrimoine.com/assurance-vie/desherence-assurance-vie-comment-sur-capital-verse-beneficiaire.html
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
La suite sur le site :
leblogpatrimoine.com/assurance-vie/desherence-assurance-vie-comment-sur-capital-verse-beneficiaire.html
Droit administratif – Quatrieme Partie – Chapitre ...
07 juin 2025
Chapitre deux- Les contrats administratifs. Trois problematiques seront successivement evoquees : la notion de contrat administratif, le regime des contrats administratifs et le …
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/12/droit-administratif--quatrieme-partie-chapitre-2/
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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revuegeneraledudroit.eu
Grille de Salaires par entreprise - lejustesalaire.com
07 juin 2025
Vous pouvez egalement consulter les Grilles de Salaires en rajoutant simplement votre salaire, en 30 secondes Chrono ! (Hors Grilles de Salaires par Entreprise)
À suivre sur http://www.lejustesalaire.com/allopass_/paiement_allopass.php
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
La suite sur le site :
lejustesalaire.com
Modeles de lettres | Droitissimo
07 juin 2025
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/modele-lettre
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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droitissimo.com
Les ambitions du nouveau promoteur Nafilyan et Partners
07 juin 2025
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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Profilez la couvertine aluminium et diviser votre temps de ...
07 juin 2025
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À suivre sur https://www.batirama.com/article/10036-profilez-la-couvertine-aluminium-et-diviser-votre-temps-de-pose.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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Plate-forme des achats de l'Etat
07 juin 2025
Programmation des achats mutualises de l'Etat en region Grand Est. Il s'agit de la prevision des marches de fournitures, services, prestations intellectuelles et travaux qui devraient etre passes courant 2018 sur le perimetre geographique de la region Grand Est pour les seuls achats mutualises.
À suivre sur https://www.marches-publics.gouv.fr/rssSr.xml
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
La suite sur le site :
marches-publics.gouv.fr/rssSr.xml