Nombre de salarié de GROUPEMENT FONCIER FRANCAIS
Nombre de salarié dans l'entreprise GROUPEMENT FONCIER FRANCAIS situé à ST GERMAIN EN LAYE (78100), 15 RUE PONTOISE.
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15 mai 2025
Le regime micro . Le regime micro s'applique lorsque les revenus s bruts, charges non comprises, sont inferieurs au plafond de 15.000 € par an. Comment vendre des parts de SCPI dites fiscales ?Vous etes porteur de parts de SCPI Scellier, Duflot, Pinel ou Malraux et vous souhaitez vendre vos parts avant terme ... Savenay: Eglise Saint-Martin de Savenay: Blason: Administration; Pays France: Region: Pays de la Loire: Departement: Loire-Atlantique: Arrondissement: Saint-Nazaire Limans est situee en Haute-Provence et beneficie d'un climat mediterraneen d'interieur aux etes chauds et secs, en revanche les hivers sont frais et marques ... Dictionnaire du droit prive . liste des definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux
À suivre sur http://www.precisement.org/internet_jur/droit_fr_matiere.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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Code rural et de la peche maritime | Legifrance
15 mai 2025
Partie legislative. Livre Preliminaire : Objectifs de la politique en faveur de l'agriculture, de l'alimentation et de la peche maritime (Articles L1 a L2)
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006071367
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2024
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La Cour des comptes denonce "les derives" des Safer ...
15 mai 2025
La Cour des comptes a publie mardi 11 fevrier son rapport annuel, dans lequel elle epingle les Safer, denoncant un "manque de transparence" et des "derives". La ...
À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion/memos-gestion/-et-droit-rural/10915-la-cour-des-comptes-denonce-les-derives-des-safer
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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Droit administratif – Quatrieme Partie ...
15 mai 2025
Chapitre deux- Les contrats administratifs Trois problematiques seront successivement evoquees : la notion de contrat administratif, le regime des contrats ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/12/droit-administratif--quatrieme-partie-chapitre-2/
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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revuegeneraledudroit.eu
LOI n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l ...
15 mai 2025
LOI n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la foret
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029573022&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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greenstone.lecames.org
15 mai 2025
PRINCIPALES ABREVIATIONS UTILISEES DANS LA THESE A.J.D.A. Actualite juridique, droit administratif Ann. Afr. ou A.A. Annales Africaines C.A. Cour d'Appel
À suivre sur http://greenstone.lecames.org/collect/thefe/tmp/CS_02979.html
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024
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Formation en Languedoc-Roussillon - Me former en …
15 mai 2025
Retrouver l'offre de formation en Languedoc-Roussillon : Aude, Gard, Herault, Lozere, Pyrenees-Orientales Organismes prives et formations conventionnees,
À suivre sur http://www.meformerenregion.fr/trouver-une-formation/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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