Adresse de IMMOBILIERE DU CHAPITRE
Adresse de l'entreprise IMMOBILIERE DU CHAPITRE situé à MARSEILLE (13001), 4 COURS JOSEPH THIERRY.
Numéro de téléphone :
UNPI : Union Nationale de la Propriete ...
08 mai 2024
L'acces et l'utilisation site JESTIMO SAS accessible a l' www.imo.eu.com (ci-apres « le Site ») et des services qui y sont proposes (ci ... Achats & ventes. Notre selection d’offres; Votre recherche personnelle; Vous vendez ? La Pim’s check list; Nos modeles de contrats (vente) Locations Agence | AGENCE AGDA - Transaction - Location - Syndic - 04.76.87.52.21 - 69, Cours Jean Jaures 38000 GRENOBLE Annonces s, agence . ORPI, 1er reseau francais d'agences s propose ses annonces s de location, vente, achat de maison ... Decouvrez Mokotowitch Laurent (21 Place , 51100 Reims) avec toutes les photos quartier, le plan d'acces, les avis et les infos pratiques : horaires, ...
À suivre sur http://www.unpi.org/index.php?action=moteur&mode=avance&soumission=OUI&REQUETE=%3Cvotre%20recherche%3E
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2024
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unpi.org
Programme ORIGAMI a Nantes : appartements neufs | …
08 mai 2024
REALITES vous propose de decouvrir son site dedie au programme immobilier ORIGAMI : des appartements neufs au coeur de l'ile de Nantes.
À suivre sur http://www.origami.realites.com/
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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origami.realites.com
Loi n° 84-595 12 juillet 1984 definissant la location ...
08 mai 2024
Loi n° 84-595 12 juillet 1984 definissant la location-accession a la propriete Version consolidee au 14 janvier 2016
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068850
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
08 mai 2024
La Poste : le temps de la derniere chance : La Poste : le temps de la derniere chance
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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senat.fr
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
08 mai 2024
Table des matieres Texte Debut; TITRE I. - Dispositions generales. Art. 1-5 TITRE II. - De la faillite. I. - De l'aveu, de la declaration de faillite et ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1997080880&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Agent immobilier — Wikipedia
08 mai 2024
modifier - modifier le code - modifier Wikidata Un agent immobilier est un intermediaire dans les transactions portant sur des biens immobiliers: ventes et locations .
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Agence_immobili%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Agence_immobili%C3%A8re
Bulle americaine des annees 2000 — Wikipedia
08 mai 2024
La bulle americaine des annees 2000 etait une bulle observee a l'echelle nationale aux Etats-Unis sur l'ensemble marche ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bulle_immobili%C3%A8re_am%C3%A9ricaine_des_ann%C3%A9es_2000
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Bulle_immobili%C3%A8re_am%C3%A9ricaine_des_ann%C3%A9es_2000
Circulaire relative a la saisie
08 mai 2024
- Direction des affaires Civiles et Sceau - Bureau droit processuel et droit social . Paris, le 14 novembre 2006 . Reforme de la saisie .
À suivre sur http://jpm-copro.com/Circ%20saisie%20imm.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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jpm-copro.com
Agence SunnyFrance.net - Loi SRU et les ...
08 mai 2024
La loi SRU et les Transactions s. Introction: La loi relative a la Solidarite et au Renouvellement Urbain, dite loi SRU n° 2000-1208 13 decembre ...
À suivre sur http://www.sunnyfrance.net/legislation.php
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
La suite sur le site :
sunnyfrance.net
GISTI - Jurisprudence sur les droits des habitants de ...
08 mai 2024
I. Les expulsions ordonnees par le juge judiciaire. En vertu de l’article L. 411-1 code des proceres civiles d’execution (CPCE), l’expulsion d ...
À suivre sur http://www.gisti.org/spip.php?article4826
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
La suite sur le site :
gisti.org
Le Code civil Quebec - Livre 5 - Droit des obligations ...
08 mai 2024
Le Code civil Quebec - Livre 5 - Droit des obligations ... Responsabilite des parents et gardien de l'enfant - La presomption de faute contre ...
À suivre sur http://www.avocat.qc.ca/public/iiccqvachon5.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
La suite sur le site :
avocat.qc.ca
LOI n° 93-122 29 janvier 1993 relative a la ...
08 mai 2024
LOI n° 93-122 29 janvier 1993 relative a la prevention de la corruption et a la transparence de la vie economique et des proceres publiques (l)
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000711604&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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legifrance.gouv.fr
Gabon: Code civil Gabon (Partie I) - WIPO - World ...
08 mai 2024
IV De la condition des etrangers, des conflits internationaux des lois et des effets au Gabon des jugements rens en pays etranger
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=209873
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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wipo.int
Nos Amis Les Oiseaux (NALO)
08 mai 2024
COPIE : Cure Abbe Daniel Seguy Presbytere - 1 place Victor Fournier 82300 CAUSSADE Monsieur le maire, Nous sommes une association d'ornithologues et de ...
À suivre sur http://cousin.pascal1.free.fr/nalo.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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pascal1.free.fr
King's Quest 1 : La voix chevalier - PS4, Xbox ...
08 mai 2024
King's Quest 1 : La voix chevalier - PS4, Xbox One, PC, X360, PS3 Le retour roi
À suivre sur http://www.dna.fr/actualite/2015/07/28/test-king-s-quest--1-la-voix--chevalier-ps4-xbox-one-pc-x360-ps3
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023
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dna.fr