Nombre de salarié de IMMOBILIERE DU CHAPITRE
Nombre de salarié dans l'entreprise IMMOBILIERE DU CHAPITRE situé à MARSEILLE (13001), 4 COURS JOSEPH THIERRY.
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Les negociateurs de l’agence (s et ...
04 juin 2025
CREER SON AGENCE OU SON ACTIVITE D'AGENT COMMERCIAL. Comment bien se lancer dans le metier de la transaction VI. – Conge et maladie. Art. 25. – Conges annuels. – Le droit a conges payes annuels est acquis dans les conditions prevues aux articles L. 3141 ... Convention Collective Immobilier 2015 Officielle 3090 (IDCC 1527) Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Guide de 30 pages. DROIT SOCIAL. Le droit social est un terme qui rassemble des informations sur le droit travail et de la securite sociale pour les travailleurs secteur prive ... CUEEP USTL_ DAEU / Droit civil l les contrats Page 1 8 : LES CONTRATS Sommaire I. La notion de contrat II. Classification III. La formation des contrats
À suivre sur http://fr.jurispedia.org/index.php/Les_n%C3%A9gociateurs_de_l%E2%80%99agence_immobili%C3%A8re_(salari%C3%A9s_et_ind%C3%A9pendants)_(fr)
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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non resident et plus value / le 19% pour tous ...
04 juin 2025
l'article 60 de la loi de finances rectificative pour 2014 a elargi l'application taux a 19% pour l ensemble des personnes...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2013/03/14/non-resident-et-plus-value--le-bofip.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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Agent immobilier — Wikipedia
04 juin 2025
Un agent immobilier est un intermediaire dans les transactions portant sur des biens immobiliers : ventes et locations. Cet agent peut etre un travailleur ...
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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Le droit de ... Le licenciement
04 juin 2025
DROIT TRAVAIL. Le droit travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit--travail/cours-de-droit--travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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Le Code civil Quebec - Livre 5 - Droit des obligations ...
04 juin 2025
Le Code civil Quebec - Livre 5 - Droit des obligations ... Responsabilite des parents et gardien de l'enfant - La presomption de faute contre ...
À suivre sur http://www.avocat.qc.ca/public/iiccqvachon5.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
04 juin 2025
La Poste : le temps de la derniere chance : La Poste : le temps de la derniere chance
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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GISTI - Jurisprudence sur les droits des habitants de ...
04 juin 2025
I. Les expulsions ordonnees par le juge judiciaire. En vertu de l’article L. 411-1 code des proceres civiles d’execution (CPCE), l’expulsion d ...
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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N° 1338 - Projet de loi relatif a l'artisanat, au ...
04 juin 2025
PARTIE I : Synthese de l’impact des mesures . 1/ ASPECTS RELATIFS A LA MODERNISATION REGIME DES BAUX COMMERCIAUX. L’ensemble des …
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
04 juin 2025
I : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires dans le parc prive 8. II : Mettre en place une garantie universelle des loyers 54
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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Decret n° 2009-160 12 fevrier 2009 pris pour l ...
04 juin 2025
Decret n° 2009-160 12 fevrier 2009 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2008-1345 18 decembre 2008 portant reforme droit des entreprises en ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020246953&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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3 : Les contrats - Classification et conditions ...
04 juin 2025
3 : Les contrats - Classification et conditions de validite Author: Alexandre Giannoli Last modified by: GIANNOLI Created Date: 9/28/2002 9:29:00 AM
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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Droit administratif francais – Quatrieme partie ...
04 juin 2025
Droit administratif francais – Quatrieme partie – 1 1 : Les actes administratif unilateraux Pierre Tifine
À suivre sur http://www.revuegeneraledroit.eu/blog/2013/08/13/droit-administratif-francais-quatrieme-partie--1/
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Loi sur la police
04 juin 2025
1. Les programmes de formation professionnelle qualifiante personnel policier portent sur les trois domaines de la pratique policiere, a savoir:
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Code general des impots, CGI. | Legifrance
04 juin 2025
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
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