Avis client UNITE TERRITORIALE DEPARTEMENTALE
Avis client UNITE TERRITORIALE DEPARTEMENTALE situé à MORCENX (40110), 49 AVENUE GASTON NELSON.
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Debits de boissons / Activites reglementees / Demarches ...
25 mai 2025
Jeudi 29 septembre 2016 Pascal Pavageau, Secteur Economique. Le comite de suivi du CICE vient de publier son rapport annuel, le premier qui integre des elements ... Telecharger la lettre. Telecharger la lettre de la MDPH numero 30 de mai 2016 au format P.D.F. EDITO. L'annee 2016 met fin aux deux schemas en faveur des ... L'association HANDI PLEINE VIE fete ses 20 ans ! Les activites. Elle accueille en journee des adultes en situation de handicap mental pour des activites et des ... Les MDPH font face a une demande toujours croissante. handicapees (MDPH). Affluence dans les MDPH L'an dernier, 1,5 million de personnes,... Les demandes concernant ... Inauguree par Christine Debeaud, deleguee Agence Regionale de Sante, Bernadette Ginez adjoint representant le maire d'Ytrac Roland Cornet, Lucien ...
À suivre sur http://www.haute-savoie.gouv.fr/Demarches-administratives/Activites-reglementees/Debits-de-boissons
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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haute-savoie.gouv.fr
relatif a la securite des salles de remise en forme ...
25 mai 2025
Il est precise que le present rapport ne traite pas de l’etude de la securite de conception des appareils de remise en forme couverte par une serie de normes ...
À suivre sur http://www.securiteconso.org/-relatif-a-la-securite-des-salles-de-remise-en-forme/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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securiteconso.org
Une cellule "SOS Inondations" pour les entreprises ...
25 mai 2025
La mise a disposition d’une plateforme gratuite d’echanges d’entraide solidaire pour les entreprises. En complement de ses actions d’accompagnements de ...
À suivre sur http://www.seineetmarne.cci.fr/actualites/une-cellule-sos-inondations-pour-les-entreprises-sinistrees
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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seineetmarne.cci.fr
Formulaire ouv11 - Dossier special : Formulaire ouv11 ...
25 mai 2025
Formulaire ouv11. Consultez notre dossier special : Formulaire ouv11 sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/formulaire-ouv11
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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weka.fr
Autorite de la concurrence
25 mai 2025
Publications Guide d'evaluation de l'impact concurrentiel de projets de textes normatifs II. La pratique de l'Autorite en matiere d'analyse concurrentielle des ...
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=472&id_article=1943
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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autoritedelaconcurrence.fr
Consulter les et contributions par ordre chronologique
25 mai 2025
et contributions Consulter les et contributions par ordre chronologique. Voici les emis par le public par mail, par courrier ou lors des reunions ...
À suivre sur http://cpdp.debatpublic.fr/cpdp-lnmp/PARTICIP/_CHR.HTM
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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debatpublic.fr
N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
25 mai 2025
Expose des motifs. Depuis le depot du projet de loi de finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3217.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
[Gref Bretagne] Trouver un lieu d'information et d'orientation
25 mai 2025
L'annuaire regional des structures d'accueil, d'information, d'orientation et d'accompagnement pour vous renseigner sur l'emploi, la formation, l'insertion, la ...
À suivre sur http://www.lieux.gref-bretagne.com/rechStructure/recherche_simple.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
La suite sur le site :
lieux.gref-bretagne.com
J.O n° 100 du 28 avril 2007 - images.lexbase.fr
25 mai 2025
Arrete du 24 avril 2007 autorisant au titre de l'annee 2007 l'ouverture et fixant les conditions d'organisation des concours externe sur titres et interne pour le ...
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070100jour.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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lexbase.fr
Preparer un BTS et obtenir un bac + 2 - CNED
25 mai 2025
BTS. Diplomes concus pour etre en adequation avec le monde de l'entreprise et accessibles sans condition pour les personnes ayant integre la vie active, les BTS ...
À suivre sur http://portail.cned.fr/etudiant/bts.aspx
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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cned.fr
Declaration des traitements automatises d’informations ...
25 mai 2025
Base de donnees des accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs : Base de donnees des accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs Site Internet 2.0 ...
À suivre sur http://www.evenement.sncf.com/sncf.com/cil/registre/
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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evenement.sncf.com
J.O n° 276 du 29 novembre 2006 - images.lexbase.fr
25 mai 2025
Decret modifiant les statuts particuliers et l'echelonnement indiciaire de certains cadres d'emplois de categorie B de la fonction publique texte
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20060276jour.html
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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lexbase.fr
2. Jurisprudence administrative. Centre d'etudes des ...
25 mai 2025
2. Jurisprudence administrative. Centre d'etudes des collectivites locales. sous la direction de. Jean-Claude Douence. Andree Coudevylle. Annie Fitte-Duval
À suivre sur http://www.persee.fr/doc/coloc_0291-4700_2005_num_25_1_1711
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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persee.fr
N° 3347 - Rapport de Mme Valerie Rabault sur , en nouvelle ...
25 mai 2025
N ° 3347 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3347.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Liste des etablissements, Federation Francaise Sesame Autisme
25 mai 2025
Federation Francaise Sesame Autisme : Federation regroupant les associations regionales Sesame Autisme, gestionnaires d'etablissements, et œuvrant pour les ...
À suivre sur http://www.sesame-autisme.com/liste-etablissements.html
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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sesame-autisme.com