Horaire entreprise UNITE TERRITORIALE DEPARTEMENTALE
Horaires d'ouverture de UNITE TERRITORIALE DEPARTEMENTALE situé à MORCENX (40110), 49 AVENUE GASTON NELSON.
Numéro de téléphone :
La Tour-de-Salvagny — Wikipedia
17 octobre 2025
Pour toute modification d'etat civil (nom a l'appui d'un certificat de concordance, date de naissance, ajout de votre nom d'epouse etc..) ou L’avenant de contrat de travail, indispensable ou non ? Pour savoir si l’avenant de contrat de travail est necessaire ou non, il est indispensable de distinguer s’il s’agit d’une modification substantielle du contrat de travail ou d’une simple modification des conditions de travail du salarie. Developper les hommes par les competences pour developper le volontariat, vers de nouvelles limites du volontariat. Evaluation, prospective et avenir du volontariat chez les sapeurs-pompiers.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/La_Tour-de-Salvagny
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/La_Tour-de-Salvagny
Demande de document de circulation pour etranger mineur ...
17 octobre 2025
Pour eviter l'attente des demandes de document de circulation pour etranger mineur - Titre d'identite republicain, la sous-prefecture de Saint-Denis propose un service de prise de rendez-vous pour le depot de dossiers pour les personnes domiciliees dans l'arrondissement de Saint-Denis.
À suivre sur http://www.seine-saint-denis.gouv.fr/booking/create/9864
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2025
La suite sur le site :
seine-saint-denis.gouv.fr
La scolarisation des eleves en situation de handicap ...
17 octobre 2025
La loi du 11 fevrier 2005 pour l’egalite des droits et des chances, la participation de la citoyennete des personnes handicapees a permis des avancees majeures dans la politique de scolarisation des eleves en situation de handicap.
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid207/la-scolarisation-des-eleves-en-situation-de-handicap.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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education.gouv.fr
Saint-Quentin-en-Yvelines - Delegation des Yvelines ...
17 octobre 2025
Le mot du president. La Croix-Rouge francaise, locale de Saint-Quentin-en-Yvelines poursuit son developpement, notamment avec l’ouverture de l’Espace Bebe Parents, situe a Guyancourt offrant une aide a la parentalite, tant sur le plan du bien-etre et, eventuellement, sur le plan materiel.
À suivre sur https://yvelines.croix-rouge.fr/saintquentin/
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
La suite sur le site :
croix-rouge.fr/saintquentin/
Loi pour l'egalite des droits et des chances, la ...
17 octobre 2025
La loi « pour l’egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des personnes handicapees » du 11 fevrier 2005 (loi n o 2005-102, JO n o 36 du 12 fevrier 2005 page 2353), dite loi handicap [1], est une loi francaise qui a ete promulguee sous le gouvernement Raffarin.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_handicap
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Loi_handicap
Scolarisation en milieu scolaire ordinaire des eleves en ...
17 octobre 2025
La loi n° 2005-102 du 11 fevrier 2005 relative aux personnes handicapees a defini le handicap de la facon suivante : "Constitue un handicap, au sens de la presente loi, toute limitation d'activite ou restriction de participation a la vie en societe subie dans son environnement par une personne en raison d'une alteration substantielle ...
À suivre sur http://www.esen.education.fr/?id=79&a=71&cHash=2357aeb82d
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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esen.education.fr
Enquete sur les circonstances ayant conduit - igas.gouv.fr
17 octobre 2025
Inspection generale des affaires sociales Dr. Anne-Carole BENSADON Juliette ROGER Membres de l’IGAS Avec la participation du Dr Nathalie HAMBOURGER (ARS Grand Est)
À suivre sur http://www.igas.gouv.fr/IMG/pdf/2018-061R-Rapport_definitif.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
La suite sur le site :
igas.gouv.fr
Loi n° 2005-102 : Les droits des personnes handicapees
17 octobre 2025
Loi pour l'egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des personnes handicapees (Loi n° 2005-102 du 11 fevrier 2005, publiee au J.O. n° 36 du 12 fevrier 2005 page 2353 – texte n° 1).
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/loi_2005_handicap.html
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
La suite sur le site :
dcalin.fr
Code de l'education – Partie reglementaire - dcalin.fr
17 octobre 2025
Les livres I et II de la partie reglementaire du Code de l’education ont ete instaures sous leur forme initiale par les decrets n° 2004-701, n° 2004-702 et n° 2004-703 du 13 juillet 2004.
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
La suite sur le site :
dcalin.fr