Avis client UNITE TERRITORIALE DEPARTEMENTALE
Avis client UNITE TERRITORIALE DEPARTEMENTALE situé à VILLENEUVE DE MARSAN (40190), 101 CHEMIN CAPOTS.
Numéro de téléphone :
Site institutionnel de l’Autorite de la concurrence (France)
31 mai 2025
Contexte) L’article L301-1 du Code de la construction stipule que « toute personne ou famille eprouvant des difficultes particulieres, (…), a droit a une aide de la collectivite pour acceder a un logement decent et independant ou s’y maintenir ». Reforme des documents d'urbanisme : une ordonnance a paraitre. aux documents d'urbanisme (schemas de coherence , plans locaux d'urbanisme, cartes communales).... Environ 2,7 millions de Francais ont beneficie des services a la personne en 2014 et ils sont de plus en plus nombreux a recourir a ce type de services dans leur vie quotidienne. Categories : Fonction publique - Obligation de securite. Le cabinet a defendu un fonctionnaire territorial qui avait subi des faits de violence physique et psychologique pendant l'exercice de ses fonctions, et avait sollicite une mesure de protection fonctionnelle aupres de son administration d'emploi, une commune, a ...
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_article=1943
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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autoritedelaconcurrence.fr
Offres d'emploi - Departement de l'Aube
31 mai 2025
Annuaire des communes. 433 communes pour plus de 300 000 habitants Vite, un annuaire pour s’y retrouver !
À suivre sur http://www.aube.fr/30-offres-d-emploi.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
La suite sur le site :
aube.fr
Createur d'entreprise, transmission, Le salon de l ...
31 mai 2025
Stand 95. 43.117 by TVT est le reseau de professionnels du numerique de Toulon et sa region, anime et soutenu par TVT Innovation. Il a pour vocation de federer les acteurs du reseau, de promouvoir les competences et savoir-faire, d’animer et dynamiser la filiere du numerique.
À suivre sur http://www.varup.com/fr/stands.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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varup.com
Echo des Communes
31 mai 2025
Liste des Communes trouvees; Agencourt; Agey; Ahuy; Aignay-le-Duc; Aiserey; Aisey-sur-Seine; Aisy-sous-Thil; Alise-Sainte-Reine; Allerey; Aloxe-Corton; Ampilly-les ...
À suivre sur http://www.echodescommunes.fr/recherche.php
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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echodescommunes.fr
INFOMIE -Annuaire des acteurs associatifs et ...
31 mai 2025
Domaine de competence : Administratif Scolaire Social . Type d'action : Accompagnement Hebergement Mise a l’abri Prise en charge
À suivre sur http://www.infomie.net/spip.php?rubrique124
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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infomie.net
Glossaire du stationnement et de la mobilite - sareco.fr
31 mai 2025
Certaines definitions sont reprises du guide methodologique "Les enquetes de station-nement" edite par le CERTU (novembre 1997, reedite en octobre 2000).
À suivre sur http://www.sareco.fr/fr/notre-metier/glossaire-du-stationnement
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
La suite sur le site :
sareco.fr
Livre V : Prevention des pollutions, des risques et des ...
31 mai 2025
(JO n° 219 du 21 septembre 2000) Livre V : Prevention des pollutions, des risques et des nuisances. Modifie par les ordonnances n° 2000-916 du 19 septembre 2000 , n° 2001-321 du 11 avril 2001, n° 2004-489 du 3 juin 2004, n° 2004-1199 du 12 novembre 2004, n° 2005-1129 du 8 septembre 2005 et n° 2009-229 du 26 fevrier 2009 et par les ...
À suivre sur https://aida.ineris.fr/consultation_document/1767
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
La suite sur le site :
ineris.fr/consultation_document/1767
Pourquoi faire de Mayotte le 101e departement francais
31 mai 2025
Il fut un temps ou l’on parlait de « sens de l’histoire », et celui-ci allait dans la direction de la decolonisation. A Mayotte, petit territoire volcanique de l’Ocean indien, il souffle ce dimanche dans le sens inverse, celui de la recolonisation.
À suivre sur https://www.nouvelobs.com/rue89/rue89-mayotte/20090329.RUE9367/pourquoi-faire-de-mayotte-le-101e-departement-francais.html
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
La suite sur le site :
nouvelobs.com/rue89/rue89-mayotte/20090329.RUE9367/pourquoi-faire-de-mayotte-le-101e-departement-francais.html
Glossaire en immobilier d'entreprise, cession conge ...
31 mai 2025
C'est un acte ecrit, authentique redige par un notaire dont les affirmations font foi jusqu'a inscription de faux, contrairement a l'acte sous seing prive (contrat passe entre deux particuliers).
À suivre sur http://www.e-locaux.com/glossaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
La suite sur le site :
e-locaux.com
Lexique - Expertises Galtier
31 mai 2025
En poursuivant la navigation sur ce site et sur le portail , vous acceptez l’utilisation de cookies pour le fonctionnement du site et a des fins de statistiques et de mesure d'audience.
À suivre sur http://www.expertises-galtier.fr/fr/le1-Lexique.html
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
La suite sur le site :
expertises-galtier.fr
A VOS COMMENTAIRES - Pouillon une autre vision
31 mai 2025
Amis chasseurs, inutile de perdre votre temps et de gaspiller vos cartouches en tirant sur les nids de frelons asiatiques, nids que l'on voit depuis que les feuilles des arbres sont tombees.
À suivre sur https://www.pouillonuneautrevision.com/a-vos-commentaires/
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
pouillonuneautrevision.com/a-vos-commentaires/
Journal d'un avocat - Maitre Eolas
31 mai 2025
Comme apres chaque attentat, des demagogues relancent l’idee, en apparence frappee au coin du bon sens, de priver de liberte d’une facon ou d’une autre les « fiches S » au nom du realisme et du pragmatisme, qui en realite sont les cache-sexes de leur ideologie.
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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maitre-eolas.fr
Droit notarial de la vente immobiliere - Cours de droit
31 mai 2025
COURS DE DROIT NOTARIAL : LA VENTE D'UN BIEN IMMOBILIER. L’acquisition et la cession d’un bien immobilier passent par un formalisme rigoureux.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-notarial-de-la-vente-immobiliere-a126537664
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualite de CHEUVREUX, Notaire ...
31 mai 2025
Le precedent gouvernement affichait un objectif majeur pour l’Etat : affirmer une strategie coherente en matiere de politique fonciere, notamment en vue de faire du …
À suivre sur http://www.cheuvreux-notaires.fr/fr/veille-juridique/actualites/nouveautes-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
La suite sur le site :
cheuvreux-notaires.fr