Horaire entreprise UNITE TERRITORIALE DEPARTEMENTALE
Horaires d'ouverture de UNITE TERRITORIALE DEPARTEMENTALE situé à VILLENEUVE DE MARSAN (40190), 101 CHEMIN CAPOTS.
Numéro de téléphone :
STAP de Tarn-et-Garonne / de la ...
18 octobre 2025
Direction De La Voirie Valenciennes Conseils departementaux, conseils regionaux : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et ... Isere Vienne Emploi, travail (services publics) : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Direction des Finances Publiques (DDFIP) 28 rue Saint-Martin 02025 LAON CEDEX 9 Directeur : Jacques MOLLON. d'ouverture le matin : 8 h - 12 h d'accueil, adresse, coordonnee telephonique, plans d'acces et dates de fermetures prevues dans l'annee.
À suivre sur http://www.tarn-et-garonne.gouv.fr/Services-de-l-Etat/Culture-Architecture-et-Patrimoine/STAP-de-Tarn-et-Garonne---de-la-direction-regionale-des-affaires-culturelles
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2025
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tarn-et-garonne.gouv.fr
La lettre - Actualites - Maison des ...
18 octobre 2025
Telecharger la lettre. Telecharger la lettre numero 28 au format P.D.F. UNE 22eme Jeux Nationaux de l'Avenir Handisport – Tours / Saint-Cyr-sur-Loire
À suivre sur http://www.mdph37.fr/actualites/La-lettre
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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mdph37.fr
Recherche - Maison des Personnes ...
18 octobre 2025
Vie sociale et citoyennete des personnes handicapees. Le programme "Personnes handicapees" de la Fondation de France soutient les initiatives qui participent a l ...
À suivre sur http://www.mdph37.fr/recherche.php?cherche_actu=1&cherche_doc=1&cherche_guide=1&cherche_annu=1&q=paris
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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mdph37.fr
Union CGT 64. Actualites
18 octobre 2025
Site internet de l'Union CGT des Pyrenees-atlantiques
À suivre sur http://lacgt64.org/rubrique1.html
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Date de dernière mise à jour : 26 juin 2025
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lacgt64.org
Autorisation d’exploiter - site des Services de l’Etat ...
18 octobre 2025
L’autorisation d’exploiter est une demande prealable a l’exploitation d’une parcelle agricole. Elle doit etre obtenue avant de signer un bail ou un acte de ...
À suivre sur http://www.tarn.gouv.fr/autorisation-d-exploiter-a381.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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tarn.gouv.fr
SIGLES DIVERS
18 octobre 2025
CRTC Chambre Regionale et des Comptes. CRTDS Centre Regional de Transfert des Donnees Sociales. ... DHG Dotation Globale (Education nationale)
À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025
La suite sur le site :
lorraine.direccte.gouv.fr
de Formation et de Recherche - Universite Paul ...
18 octobre 2025
Universite Paul Valery Montpellier de Formation et de Recherche UFR Sciences Humaines et Sciences de l'Environnement
À suivre sur http://ufr3.univ-montp3.fr/spip.php?article2023
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
La suite sur le site :
univ-montp3.fr
ANCGG - legislation reglementation de la chasse
18 octobre 2025
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier - Actualite et informations sur la chasse. Revue Chasse Gestion
À suivre sur http://www.ancgg.org/legislation_partie_reglementaire.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
La suite sur le site :
ancgg.org
La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
18 octobre 2025
Rapport d'information n° 344 (2002-2003) de M. Gerard LARCHER, fait au nom de la commission des affaires economiques, depose le 11 juin 2003
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Loi pour l'egalite des droits et des chances, la ...
18 octobre 2025
Loi pour l'egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des personnes handicapees
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_handicap
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Loi_handicap
Insee - Definitions et methodes - Definitions
18 octobre 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 15/10/2015.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 juin 2025
La suite sur le site :
insee.fr
Decret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif a la ...
18 octobre 2025
Decret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif a la sixieme partie (Dispositions reglementaires) du code de la sante publique et modifiant certaines dispositions ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000815304
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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025
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legifrance.gouv.fr
La loi de 2005-102 - Portail d'information des maisons ...
18 octobre 2025
La loi de 2005-102. Jeudi, 12 Mai 2011 14:49 LOI n° 2005-102 du 11 fevrier 2005 pour l'egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des ...
À suivre sur http://www.mdph.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=113:la-loi-de-2005-102&catid=49&Itemid=74
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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mdph.fr
Arrete du 30 aout 2012 fixant le cahier des charges des ...
18 octobre 2025
Arrete du 30 aout 2012 fixant le cahier des charges des experimentations relatives aux modalites de tarification des services d'aide et d'accompagnement a ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026393409
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Date de dernière mise à jour : 28 juin 2025
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legifrance.gouv.fr
Calcul declaration paiement cvae LegiFiscal • LegiFiscal
18 octobre 2025
La Cotisation sur la valeur ajoutee des entreprises (CVAE) Derniere mise a jour : 31 aout 2014; Categorie(s) : Contribution economique (CET)
À suivre sur http://www.legifiscal.fr/fiche-pratique/contribution-economique-/calcul-declaration-paiement-cvae.html
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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legifiscal.fr