Avis client TER FINANCES
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LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de pour ...
24 mai 2024
Le cours de l'action REIS en temps reel sur Boursorama: historique de la cotation, actualites de l'action, consensus des analystes et informations boursieres. . PRESENTE. au nom de la commission des (1) sur le projet de loi, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE APRES ENGAGEMENT DE LA … N° 4332. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Treizieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 8 fevrier 2012 N ° 1125 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale … Les nouvelles dispositions de la loi de gestion 2013 (ci-dessous) introduisent des modifications, des precisions et des eclaircissements de certaines ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Poitou-Charentes — Wikipedia
24 mai 2024
Le Poitou-Charentes est le reseau de lignes de la region administrative Poitou-Charentes. Il a represente, en 2010, cent-soixante circulations de trains ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_Poitou-Charentes
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/TER_Poitou-Charentes
Projet de loi de rectificative pour 2009 : Rapport
24 mai 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des (1) sur le projet de loi de rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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senat.fr
LOI n° 2014-891 du 8 aout 2014 de rectificative ...
24 mai 2024
I. - Le II de l'article 199 S du meme code est ainsi modifie : 1° Les trois dernieres phrases du 1 sont supprimees ; 2° Le meme 1 est complete par trois ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029349482&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
TVA - Regimes ritoriaux - Regime de la Corse ...
24 mai 2024
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/903-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Circulaire du 12/03/14 relative a la presentation des ...
24 mai 2024
Circulaire du 12/03/14 relative a la presentation des dispositions legislatives adoptees dans le cadre des lois de pour 2014 et de rectificative ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/30162
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
La suite sur le site :
ineris.fr
sur le site AKEONET - CCM - Comment Ca Marche ...
24 mai 2024
J'aimerai vraiment beaucoup que vous me donniez votre sur le site Akeonet car pour l'instant je suis abonnee au service Orange qui me reclame des factures de ...
À suivre sur http://www.commentcamarche.net/forum/affich-11012867--sur-le-site-akeonet
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
La suite sur le site :
commentcamarche.net
PARADIS FISCAUX - FBLS.net
24 mai 2024
Les informations juridiques gratuites sur les paradis fiscaux avec les accords entre chaque paradis fiscal et la France
À suivre sur http://www.fbls.net/paradis-fiscaux.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
La suite sur le site :
fbls.net
Declaration des traitements automatises d’informations ...
24 mai 2024
Declaration : Base de donnees des accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs (D10.002.V.M00)
À suivre sur http://www.evenement.sncf.com/sncf.com/cil/registre/
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2024
La suite sur le site :
evenement.sncf.com
Actualites Accueil - Le Courrier picard
24 mai 2024
Actualites Accueil, Accueil toute l'actualite : dernieres minutes, videos, photos… avec Le Courrier picard
À suivre sur http://www.courrier-picard.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
La suite sur le site :
courrier-picard.fr