Chiffre d'affaires de TER FINANCES

Chiffre d'affaires et résultat net de TER FINANCES situé à ST ETIENNE (42000), 8 RUE ROGER RIVIERE ZI MOLINA.

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N° 4332 - Projet e loi e rectificative pour 2012

11 mai 2024

2° Le plafon e la variation nette, appreciee en fin ’annee, e la ette negociable e l’Etat ’une uree superieure a un an emeure inchange.

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl4332.asp

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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024

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assemblee-nationale.fr

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Provence-Alpes-Cote 'Azur — Wikipeia

11 mai 2024

Une gare est est mise en service le 3 fevrier 2014 [8] ans le quartier 'Arenc a Marseille, afin e esservir la zone Euromeiranee Arenc.

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/_Provence-Alpes-C%C3%B4te_%27Azur

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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/TER_Provence-Alpes-C%C3%B4te_d%27Azur

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Regime e franchise e la taxe pour les petites ...

11 mai 2024

A partir u 1 er janvier 2016, le seuil u ’ limite pour l’application u regime e la franchise e taxe pour les petites entreprises passera e ...

À suivre sur http://.belgium.be/fr/entreprises/tva/assujettissement_a_la_tva/regime_franchise_e_la_taxe

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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023

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belgium.be

5

JOURNAL OFFICIEL - Agence Nationale e …

11 mai 2024

16 Safar 1434 JOURNAL OFFICIEL E LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 72 5 30 Øcembre 2012 Section 2 Enregistrement Art. 6. Š Les ispositions e l™article 156 …

À suivre sur http://www.ani.z/PF/loifinance/2013-72.pf

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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2024

La suite sur le site :

andi.dz

6

RESUME LOI E FINANCE COMPLEMENTAIRE 2015

11 mai 2024

RESUME E LA LOI E FINANCE COMPLEMENTAIRE 2015. IMPOTS IRECTS Revision u taux e l’IBS Art. LF 2 Art. CI 150. Anieurement a 2015, le taux …

À suivre sur http://ceccf-z.com/inex.php?option=com_content&view=article&i=57:formation-qualifiante-ias-ifrs&cati=35:news

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024

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ceccf-dz.com

7

TPS - Taxe 'apprentissage - Contribution supplementaire ...

11 mai 2024

TPS - Taxe 'apprentissage - Contribution supplementaire a l'apprentissage. 1. Les entreprises e plus e 250 salaries qui sont reevables e la taxe ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6325-PGP?atePubl=21/11/2012

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

8

LOI n° 2008-1425 u 27 ecembre 2008 e pour ...

11 mai 2024

Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=i

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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

9

GESTION 'UNE BOULANGERIE PATISSERIE - Institut …

11 mai 2024

GESTION 'UNE BOULANGERIE PATISSERIE Les notions e base N°102 ecembre 2014 Supplement aux Nouvelles e la Boulangerie Patisserie u 15 ecembre 2014

À suivre sur http://www.inbp.com/IMAGESLIVRE/Img_tele1/6f3xV_2014_12_inbp_sup_technique_102.pf

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023

La suite sur le site :

inbp.com

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irection generale es publiques

11 mai 2024

La fi scalite Plus e 11,6 millions ’usagers ont ete recus en 2011 penant la campagne e recouvrement soit 12 % e plus qu’en 2010. Le recouvrement e l ...

À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/irections_services/gfip/Rapport/Rapport_activite_gfip_2011.pf

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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024

La suite sur le site :

economie.gouv.fr

11

Projet e loi relatif au mecenat, aux associations et ...

11 mai 2024

EXAMEN ES ARTICLES ARTICLE PREMIER Augmentation e la reuction 'impot sur le revenu en cas e ons a es organismes 'inet general. Commentaire : le ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l02-278/l02-2784.html

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024

La suite sur le site :

senat.fr

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