Avis client SECRETARIAT DU DEPUTE
Avis client SECRETARIAT DU DEPUTE situé à BRUAY LA BUISSIERE (62700), PLACE HENRI CADOT.
Numéro de téléphone :
N° 843 - Rapport d'information de M. Daniel Goldberg …
18 mai 2025
Parcours 1978. Diplome Instituteur primaire de l'Ecole Normale de Verviers. Il entame sa carriere en qualite d'instituteur dans une classe a six divisions dans ... Le pense qu'effectivement Monsieur Louis evoque des faits reels au sujet desquels des investigations ont systematiquement ete eludees, mais je pense aussi que ... en application de l’article 145 Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ECATION SOMMAIRE. La composition Tribunal . La liste des Parties Civiles . La liste des Parties appelees en cause . La liste des Temoins cites. La liste des Experts ISMaPP. Etablissement d'Enseignement Superieur reconnu par l'Etat. 80, rue Taitbout 75009 Paris. Tel: +33/01.55.50.12.40. Fax: +33/01.55.50.12.49. Metro: Saint ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i0843.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Evenements Region Aixoise
18 mai 2025
Ecoles primaires . Environ 1200 enfants aux Jeux Patrimoine . Comme chaque annee au mois de decembre, se deroulent les Jeux Patrimoine sous la ...
À suivre sur http://stefaninijournal.com/evenements.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
La suite sur le site :
stefaninijournal.com
relatif a la securite des salles de remise en ...
18 mai 2025
Il est precise que le present rapport ne traite pas de l’etude de la securite de conception des appareils de remise en forme couverte par une serie de normes ...
À suivre sur http://www.securiteconso.org/-relatif-a-la-securite-des-salles-de-remise-en-forme/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
securiteconso.org
Decision 12 juillet 2007 portant adoption ...
18 mai 2025
Le secret professionnel (L. art. 66-5 ; D. 12 juillet 2005, art. 4 ; C. penal, art. 226-13) : Principes : 2.1. L'avocat est le confident necessaire .
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465456
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Journal des debats de l'Assemblee nationale - Assemblee ...
18 mai 2025
Affaires courantes. Declarations de s. Feliciter trois medailles en arts martiaux membres de l'Association Centres Butactik 04. M. Pierre Giguere
À suivre sur http://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/assemblee-nationale/41-1/journal-debats/20151118/159263.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
La suite sur le site :
assnat.qc.ca
cabinet rpv conseil
18 mai 2025
Informations et presentation cabinet.
À suivre sur http://www.rpvconseil.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
La suite sur le site :
rpvconseil.com
France, politique, justice, Xavier goin
18 mai 2025
Novembre 2011 : Toujours dans l'oeil de la Justice Septembre 2011 : Toujours pas senateur, mais suspen de l'UMP, temporairement ? Juin 2011 : Il veut etre de ...
À suivre sur http://www.denistouret.net/constit/goin.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
La suite sur le site :
denistouret.net
Le poids des lobbies, l'impact des conflits d'interets ...
18 mai 2025
Le nombre important d’articles de presse qui evoquent le poids des lobbies montre que cette question occupe maintenant une place importante dans la societe ...
À suivre sur http://www.adequations.org/spip.php?article791
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
La suite sur le site :
adequations.org
Rene Levesque — Wikipedia
18 mai 2025
Biographie Famille Rene Levesque, etudiant au Seminaire de Gaspe Rene Levesque grandit a New Carlisle , un village a majorite anglophone et bourgeoise ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Ren%C3%A9_L%C3%A9vesque
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Ren%C3%A9_L%C3%A9vesque
Role medecin-conseil « ANAMEVA
18 mai 2025
Actualites. Cour de cassation 03/06/2010 : devoir d’information patient : la responsabilite medecin est engagee en cas de manquement
À suivre sur http://www.anameva.com/role--medecin-conseil/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
La suite sur le site :
anameva.com
France, politique, socialisme, Segolene Royal, Francois ...
18 mai 2025
22 juin 2011 : Francois et l'affaire Banon/DSK 08 Juin 2011 : Segolene, ancienne concubine notoire de Francois et concubine notoire d'Andre "Mieux vaut etre ...
À suivre sur http://www.denistouret.net/textes/Royal_Segolene.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
La suite sur le site :
denistouret.net
Artisans Bois - A la une
18 mai 2025
la csib vous souhaite de joyeuses fetes de fin d'annee et vous informe que le sera ferme 24 decembre au 4 janvier
À suivre sur http://csib.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
La suite sur le site :
csib.fr
Maurice Papon — Wikipedia
18 mai 2025
Maurice Papon; Complice de crimes contre l'humanite; Condamnation: 12 avril 1998: Sentence: 10 ans de reclusion criminelle pour complicite de crime contre l'humanite
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Maurice_Papon
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Maurice_Papon
Consommation - www.unaf.fr| UNAF - Union Nationale …
18 mai 2025
Gaspillage alimentaire : l’UNAF participe a l’emission "Consomag" 31/08/2015. L’UNAF a participe a une emission magazine "consomag" qui a ete ...
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?rubrique266
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
unaf.fr
Echos - THAU INFO : Le journal pays de Thau
18 mai 2025
L'annee 2016 va demarrer en fanfare dans les trois mediatheques de Thau agglo. Entre la superbe mediatheque Montaigne a Frontignan et les deux mediatheques ...
À suivre sur http://www.thau-info.fr/index.php/commune
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
La suite sur le site :
thau-info.fr