Nombre de salarié de SECRETARIAT DU DEPUTE
Nombre de salarié dans l'entreprise SECRETARIAT DU DEPUTE situé à BRUAY LA BUISSIERE (62700), PLACE HENRI CADOT.
Numéro de téléphone :
Mme Berengere Poletti : Assemblee Nationale
14 mai 2025
Famidac, l'association des accueillants familiaux et de leurs partenaires - Echanges, partage, solidarite, generosite, economie : a mi-chemin entre le (...) Le Comite executif de l’OGBL a commence a examiner le projet de budget 2016 depose recemment a la Chambre des s par le ministre des Finances. Je suis ne a Toulon le 22 fevrier 1979 d’une mere tunisienne et d’un pere algerien. C’est dans cette ville que j’ai connu mes premiers engagements, tout ... Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ... Le 26 septembre dernier, j'ai eu l'honneur, avec le Bourgmestre de Theux, Philippe Boury, d'inaugurer la nouvelle ecole communale de Polleur "Ecole Laurent-Francois ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267260.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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Prof independant en CESU, entrepreneur ...
14 mai 2025
Les statuts de l'enseignant independant : en CESU, entrepreneur indiviel, societe, autoentrepreneur.
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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cours-de-maths-78.fr
Razzy Hammadi — Wikipedia
14 mai 2025
Razzy Hammadi: Fonctions; de la 7 e circonscription de la Seine-Saint-Denis; En fonction depuis le 20 juin 2012: Election: 17 juin 2012: Predecesseur
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Razzy_Hammadi
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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asavpa-aveyron - Liste des breves
14 mai 2025
Des s agricoles se forment a l’utilisation quad Redige le 21-10-2015. Organise par l’Association des s Agricoles (ASAVPA) de l’Aveyron ...
À suivre sur http://www.pardessuslahaie.net/asavpa-aveyron/breves
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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Le travailleur detache : un low cost ? Les ...
14 mai 2025
Le travailleur detache : un low cost ? Les normes europeennes en matiere de detachement des travailleurs : Le travailleur detache : un low cost ?
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-527/r12-527_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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senat.fr
L’Indemnite de Depart a la Retraite apres l’accord ...
14 mai 2025
Dans le nouveau Code Travail. Article L1237-9 Tout quittant volontairement l’entreprise pour beneficier d’une pension de vieillesse a droit a une ...
À suivre sur http://sundep.org/spip.php?article53
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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sundep.org
Decision 12 juillet 2007 portant adoption ...
14 mai 2025
Decision 12 juillet 2007 portant adoption reglement interieur national (RIN) de la profession d'avocat (art. 21-1 de la loi 31 decembre 1971 modifiee)
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465456
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
PaSipes
14 mai 2025
Le successeur socialiste de Claude Bartolone (PS) a la presidence Conseil general de Seine-Saint-Denis, Stephane Troussel, ne cachait pas sa joie "coup de ...
À suivre sur http://pasipes.blogspot.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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REPERTOIRE B - Cronica di a CORSICA
14 mai 2025
BABBA: (seizieme siecle) Chef turc. En 1564 (ou 1584), guide par un prisonnier, il debarque sur la plage Liamone avec huit galiotes et cent cinquante pirates.
À suivre sur http://oursjeancaporossi.perso.neuf.fr/Repertoire/RepertoireB.html
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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Le mal-etre au travail : passer diagnostic a l'action ...
14 mai 2025
Le mal-etre au travail : passer diagnostic a l'action (rapport) : Le mal-etre au travail : passer diagnostic a l'action (rapport)
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-642-1/r09-642-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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senat.fr
REPERTOIRE S - Cronica di a CORSICA
14 mai 2025
SABADINO Francescu: (dix-septieme siecle) Membre Cunsigliu dei Anziani di Aiacciu en 1656. SABATINI Luigi: (1762-?) Peintre florentin installe a Bastia.
À suivre sur http://oursjeancaporossi.perso.neuf.fr/Repertoire/RepertoireS.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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N° 73 - 31.03.00 - le statut fiscal de l’aidant
14 mai 2025
Edition n° 73 van 31 mars 2000. Le statut fiscal de l’aidant. Auteur: Jose HAUSTRAETE, Membre Conseil National . 1. L’"aidant" et l’impot sur les revenus
À suivre sur http://www.ipcf.be/Index.asp?Idx=1538
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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ipcf.be
ISMaPP » Metiers Sphere publique, attache ...
14 mai 2025
Vous etes ici: Accueil » Carrieres - Avenir - Emplois » Lexique des metiers de la sphere publique
À suivre sur http://www.ismapp.com/metiers-carrieres-emplois/lexique/?lettre=A
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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Code general des impots - Article 283 | Legifrance
14 mai 2025
Modifie par LOI n°2013-1278 29 decembre 2013 - art. 25 1. La taxe sur la valeur ajoutee doit etre acquittee par les personnes qui realisent les operations ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000028418301&cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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Hugues VINCENT
14 mai 2025
Bienvenue sur le blog VINCENT Hugues Milles excuses pour les Articles qui n'ont plus d'images (elle ont toutes ete peres par GOOGLE, ayant change la societe ...
À suivre sur http://huguesvincent2000.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2024
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