Avis client UNITE PROFESSIONNELLE D'ASSURANCE

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Loi sur les relations du travail, la formation ...

24 mai 2025

Centre de formation . ... diminues des cotisations sociales ainsi que des cotisations personnelles d’assurance complementaire ... A notre , ce ... Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite, Les metiers specifiques a l'assurance. On peut distinguer diverses professions propres a cette activite. L'agent general est le representant ou ... TAXE SUR L'ACTIVITE (TAP) 1- Domaine d'application de la TAP : La TAP est due a raison : des recettes brutes realisees par les contribuables qui ... 1. Syndicats de coproprietes : liste de documents : 1. Syndicats de coproprietes : liste de documents : http://chad.ca/fr/membres/pratique- ...

À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/R_20/R20.html

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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024

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publicationsduquebec.gouv.qc.ca

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CONVENTION COLLECTIVE DES S ET ...

24 mai 2025

organismes publics.....184 . Numero 2 Concernant des modifications a la lettre ...

À suivre sur http://www.cspq.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_/Centre_documentaire/Services_aux_employes_de_l_Etat/Conditions_de_travail/Convention_collective_SPGQ_2010-2015.pdf

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

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cspq.gouv.qc.ca

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Recueil des politiques de gestion - Centre de services ...

24 mai 2025

Vol. Ch. Suj. Pce. 8 1 1 2 Recueil des politiques de gestion Page: Emise le: 3 2013-07-15 ARTICLES CHAPITRE VI - LES CONGES Section 1 : Les conges avec traitement ...

À suivre sur http://www.cspq.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_/Centre_documentaire/Services_aux_employes_de_l_Etat/Conditions_de_travail/Recueil_gestion_conditions_travail_CGRH.pdf

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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024

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cspq.gouv.qc.ca

4

N° 1125 - de Mme Sandrine Mazetier sur le projet …

24 mai 2025

N ° 1125 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1125.asp

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025

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assemblee-nationale.fr

5

Les conseillers financiers de La Banque Postale : entre ...

24 mai 2025

Les conseillers financiers de La Banque Postale : entre les besoins du et les interets de l’employeur

À suivre sur http://sociologies.revues.org/3051

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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024

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revues.org

6

Se connecter a J360

24 mai 2025

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À suivre sur https://j360.info/login/?next=/

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025

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N° 1754 tome I - Rapport sur le projet de loi , apres ...

24 mai 2025

1. Le compte personnel de formation 18. 2. L’inscription de la formation au cœur du dialogue social dans les entreprises et les branches ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1754-tI.asp

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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025

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assemblee-nationale.fr

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Delegation de service public portant sur l'exploitation ...

24 mai 2025

Delegation de service public portant sur l'exploitation du casino de la Ville de agde.. D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. : Ville d'Agde

À suivre sur http://www.marchesonline.com/appels-offres//delegation-de-service-public-portant-sur-l-exploitati/ao-6815288-1

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

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marchesonline.com

9

T O P 5 0 - S S I I : Le site des SSII

24 mai 2025

Avertissement : En deposant un sur ce site vous vous engagez a en etre le seul responsable. L'hebergeur et l'editeur de www.top50-ssii.com ne peuvent en ...

À suivre sur http://www.top50-ssii.com/frame.php?p=top50&suj=

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024

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top50-ssii.com

10

JURISQUES : SUPPORT DE COURS DE DROIT DES …

24 mai 2025

Pour des raisons de fonctionnement technique et comptable, le legislateur exige que les Compagnies limitent leur activite, soit aux branches de ...

À suivre sur http://www.jurisques.com/cass5.htm

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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025

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jurisques.com

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MYSTERE A 100% : devenir mystere et ...

24 mai 2025

Le guide du mystere a plusieurs objectifs. Il vise, d'une part, a connaitre d'une maniere generale cette activite et a comprendre l'interet de la ...

À suivre sur http://www.mystere.org/2010/08/le-guide-du--mystere.html

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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025

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12

RS 831.441.1 Ordonnance du 18 avril 1984 sur la ...

24 mai 2025

Le Conseil federal suisse, vu l'art. 97, al. 1, de la loi federale du 25 juin 1982 sur la prevoyance vieillesse, survivants et invalidite (LPP) 1,

À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c831_441_1.html

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

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admin.ch

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Norme d'evaluation de sante

24 mai 2025

4. Definitions. 4.1 L'expression « evaluation de sante » dans la presente norme designe tout test de depistage, evaluation ou examen fait sur ...

À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=12561

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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025

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tbs-sct.gc.ca

14

Decret n°91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la ...

24 mai 2025

Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Sous reserve des dispositions de l'article 16 de la loi du 31 decembre 1971 precitee ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;?cidTexte=LEGITEXT000006078311

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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025

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La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat

24 mai 2025

Dans l'optique de la liberalisation totale du secteur postal en 2009, les postes europeennes se sont modernisees. La Poste francaise semble restee figee a l ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024

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senat.fr

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