Dirigeant de UNITE PROFESSIONNELLE D'ASSURANCE
Dirigeant de l'entreprise UNITE PROFESSIONNELLE D'ASSURANCE situé à POLLESTRES (66450), 18 RUE CHENES.
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JURISQUES : SUPPORT DE COURS DE DROIT DES …
02 juin 2025
Les agents generaux a l’ecoute des assures sur les ondes et sur le terrain 12/11/2015 | intermediaires | Federation ... institut europeen de la qualite totale bac+3 L.P.A.Q. : Licence Animateur Qualite en cycle initial ou en apprentissage Objectifs : Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite, chapitre R-20 Loi sur les relations du travail, la formation et la gestion de la main-d'oeuvre dans l'industrie de la construction Declaration : Base de donnees des accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs (D10.002.V.M00)
À suivre sur http://www.jurisques.com/cass5.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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Bureau confederal de la Confederation generale du ...
02 juin 2025
Le bureau confederal de la CGT est l'organisme national qui gere et organise l'action de la Confederation generale du travail francaise entre ses congres.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bureau_conf%C3%A9d%C3%A9ral_de_la_Conf%C3%A9d%C3%A9ration_g%C3%A9n%C3%A9rale_du_travail
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Bureau_conf%C3%A9d%C3%A9ral_de_la_Conf%C3%A9d%C3%A9ration_g%C3%A9n%C3%A9rale_du_travail
Questions et reponses relatives a l'intermediation d ...
02 juin 2025
En principe, tous les intermediaires domicilies en Belgique (personnes physiques) ou dont le siege social est situe en Belgique (personnes morales) et qui ...
À suivre sur http://www.fsma.be/fr/Supervision/finbem/vt/vz/Article/faq/faqvtvz.aspx
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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Droit des affaires
02 juin 2025
Par Guillaume Ferrand. Le Conseil constitutionnel a ete saisi d’une Question Prioritaire de Constitutionnalite [1], sur la conformite a la Constitution des ...
À suivre sur http://www.affaires.jurispilote.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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LOI n° 2015-994 du 17 aout 2015 relative au dialogue ...
02 juin 2025
ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/8/17/ETSX1508596L/jo/texte Alias: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/8/17/2015-994/jo/texte
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/8/17/ETSX1508596L/jo
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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legifrance.gouv.fr
CanLII - Loi sur les accidents du travail et les maladies ...
02 juin 2025
53. Le travailleur victime d'une maladie alors qu'il est age d'au moins 55 ans ou celui qui est victime d'une autre lesion alors qu ...
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/lrq-c-a-3.001/derniere/lrq-c-a-3.001.html
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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canlii.org
Cours de droit ... Definition de l'assurance
02 juin 2025
DROIT DES ASSURANCES. Le cours de droit des assurances a pour objet de presenter les acteurs de ce secteur economique a savoir les assureurs, les intermediaires ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-des-assurances/cours-de-droit-des-assurances,r170425.html
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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cours-de-droit.net
Fiscalite pour tous | La lettre fiscale belge
02 juin 2025
La lettre Fiscale Belge et la Revue Trimetrielle de la fiscalite belge. Une information de qualite sur tous les sujets qui ont trait a la fiscalite et a la ...
À suivre sur http://www.llfb.be/pages/publications
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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llfb.be
Loi sur les accidents du travail et les maladies ...
02 juin 2025
La presente loi confere en outre, dans les limites prevues au chapitre VII, le droit au retour au travail du travailleur victime d'une lesion .
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/A_3_001/A3_001.html
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Decret du 31 decembre 2009 portant promotion et ...
02 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Par decret du President de la Republique en date du 31 decembre 2009, pris sur le ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021574032
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Ordre national du Merite - Nominations, promotions et ...
02 juin 2025
Source : JORF n° 0264 du 15 novembre 2011 - page 19105 - texte n° 2 - Presidence de la Republique Ordre national du Merite. Decret du 14 novembre 2011 portant ...
À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/onm_promo_14-11-11.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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Le Cabinet de recrutement CIBLE RH recrute - …
02 juin 2025
CIBLE RH recrute pour l’un de ses clients : 01 Directeur general. 01 responsable technique. 01 assistant technique. 01 ingenieur etude et travaux
À suivre sur http://www.lecamerounaisinfo.com/Le-Cabinet-de-recrutement-CIBLE-RH
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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La nullite du jugement le detruit - Actualites de droit ...
02 juin 2025
Lorsqu’en premiere instance une decision judiciaire est rendue en violation de principes fondamentaux, notamment ceux protegeant les droits de la defense (tels ...
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-la-nullite-du-jugement-le-detruit-84292261.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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lexcellis-avocats.fr
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
02 juin 2025
Cotisation minimale recouvree a compter du 1er novembre 2008 par les services des impots. La cotisation minimale de taxe est recouvree par les ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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