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Avis client A'BIS PUBLICITE situé à CHARNAY LES MACON (71850), LES BERTHILLIERS.
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Integration fiscale : de la declaration individuelle au ...
29 mai 2025
ABIS est un centre agree certificateur pour le Titre Professionnel de Formateur Professionnel d'Adultes (certification RNCP Niveau III, bac+2) N ° 1125 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale … Voici la presentation du dispositif Duflot, par meilleurtaux.com. ... Les proviennent de s qui sont passes par les services de Meilleurtaux.com pour leur ... Organisme de formation pour les entreprises, le Centre National de la Formation vous propose plus de 1400 formations en inter et intra entreprise pour vos collaborateurs. Le bureau JF2A de la Direction Generale des Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/integration-fiscale-de-la-declaration-individuelle-au-paiement-de-is-groupe-ao882
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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Projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
29 mai 2025
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission speciale (1) sur le projet de loi, CONSIDERE COMME ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE EN APPLICATION DE …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-541-2/l14-541-2.html
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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senat.fr
Hemorragie d’abonnes pour Canalsat - Tele Satellite ...
29 mai 2025
Et ce n'est pas pret de s'arreter, moi aussi je me barre dans 2 mois, je suis revenu il y a presque un an pour 12€ par mois. Force est de constater qu'il n'y a ...
À suivre sur http://www.telesatellite.com/actu/43149-hemorragie-abonnes-pour-canalsat.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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N° 2866 tome II - Rapport sur , en nouvelle lecture, le ...
29 mai 2025
Texte adopte par l’Assemblee nationale en 1 ere lecture ___ Texte adopte par le Senat en 1 ere lecture ___ Texte adopte par la commission speciale
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2866-tII.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
29 mai 2025
La taxe sur la valeur ajoutee est percue au taux reduit de 10 % en ce qui concerne les operations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006191654&cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
29 mai 2025
projet de loi. considErE comme adoptE par l'assemblEe nationale. en application de l'article 49, alinEa 3, de la constitution. en nouvelle lecture,
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-542.html
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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Les nouveautes de Canalsat en juillet 2015
29 mai 2025
Comme le laisser presager la coupure anticipee de plusieurs chaines en OTT, les chaines CINE FX et CINE POLAR du groupe AB ne feront plus partie du bouquet ...
À suivre sur http://www.telesatellite.com/actu/45577-les-nouveautes-de-canalsat-en-juillet-2015.html
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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LOI n° 94-624 du 21 juillet 1994 relative a l'habitat ...
29 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000732004&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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legifrance.gouv.fr
Version imprimable : DADS - RF Paye - L'information au ...
29 mai 2025
De meme, les entreprises, societes ou associations qui procedent a l’encaissement et au versement de droits d’auteur ou d’inventeur sont tenues de ...
À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/special/dads/index.php?format=imprimer&fichier=20131127150240947
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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Fiche pratique : les taux de TVA applicables dans le ...
29 mai 2025
La Confederation de l’artisanat et des petites entreprises du batiment (Capeb) a realise une note de synthese detaillant les modes d’application des taux ...
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/article/fiche-pratique-les-taux-de-tva-applicables-dans-le-batiment-depuis-le-1er-janvier-2014-23451324
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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Nouvelle page 2
29 mai 2025
debut "Mourlevat" * sommaire & edito 128. L' des eleves en fin de parcours . Reactions a propos du livre mais aussi de l’acte « lecture ».
À suivre sur http://home.scarlet.be/lmdp/128.0703.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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scarlet.be