Nombre de salarié de A'BIS PUBLICITE
Nombre de salarié dans l'entreprise A'BIS PUBLICITE situé à CHARNAY LES MACON (71850), LES BERTHILLIERS.
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Tous les chiffres et indices officiels 2015 - Formalites ...
25 mai 2025
IMPOT SUR LE REVENU ANNEXE A LA DECLARATION N° 2031 N° 2031 BIS (2004) Formulaire obligatoire (art. 53 A ou 302 septies A bis du Code general des impots) Toute personne ayant, en 2014, paye a des tiers des honoraires, commissions, courtages, ristournes commerciales, vacations, gratifications et autres remunerations ... Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ... Est-ce que quelqu'un aurait les liasse fiscale Groupe de societes (2058 A Bis etc.) en format Excel SVP. Merci de votre aide Emilie
À suivre sur http://formalites-administratives.comprendrechoisir.com/fiche/voir/244743/tous-les-chiffres-et-indices-officiels
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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N° 2765 - Projet de loi pour la croissance, l'activite ...
25 mai 2025
N° 2765 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2765.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
25 mai 2025
projet de loi. considErE comme adoptE par l'assemblEe nationale. en application de l'article 49, alinEa 3, de la constitution. aprEs engagement de la procEdure ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-371.html
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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N° 2792 annexe 1 - Rapport sur le projet de loi , apres ...
25 mai 2025
Dispositions en vigueur ___ Texte du projet de loi ___ Texte adopte par la Commission ___ PROJET DE LOI RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A L’EMPLOI.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2792-a1.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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INT - Convention fiscale entre la France et le Portugal en ...
25 mai 2025
INT - Convention fiscale entre la France et le Portugal en matiere d'impot sur le revenu - Regles d'imposition des differentes categories de revenus
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5552-PGP/version/1?branch=2&language=2
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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BNC - Champ d'application - Activites et revenus ...
25 mai 2025
BNC - Champ d'application - Activites et revenus imposables - Exploitations lucratives et sources de profits - Professions ou activites dont la classification ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2824-PGP
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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Loi n° 2006-1640 du 21 decembre 2006 de financement de …
25 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Au titre de l'annee 2006, sont rectifies, conformement aux tableaux qui suivent : 1 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000817095&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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Securiser l'administration des medicaments avec la ...
25 mai 2025
La lecture "code barre" des medicaments avant leur administration permettrait d'eviter bien des erreurs et dommages dont le plus grave peut etre le deces du patient.
À suivre sur http://www.infirmiers.com/profession-infirmiere/competences-infirmiere/erreurs-medicamenteuses-quid-lecture-code-barre.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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projet de loi relatif au dialogue social et a l'emploi
25 mai 2025
PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. APRES ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE ACCELEREE, relatif au dialogue social et a l'emploi, …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-476.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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L'etablissement stable en fiscalite internationale ...
25 mai 2025
Rediffusion avec mise a jour LES TRIBUNES EFI SUR LA TERRITORIALITE Territorialite : Imposition d'un immeuble Le droit fiscal international...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2010/11/01/l-etablissement-stable-en-fiscalite-internationale.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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etudes-fiscales-internationales.com