Avis client SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL
Avis client SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL situé à ANNEMASSE (74100), 5 PLACE EGLISE ST ANDRE.
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references MLV Conseil - MLV-Conseil
29 mai 2025
Eaux distribution services a Amplepuis (69) : trouver les numeros de telephone et adresses des professionnels de votre departement ou de votre ville dans l ... Eaux distribution services a Neuville sur Saone (69) : trouver les numeros de telephone et adresses des professionnels de votre departement ou de votre ville ... Annonces boamp, annonces legales Reduisez vos couts de publicite de marches publics, Mapa, en les diffusant sur Klekoon. Avantages accordes sur la saisie de vos ... Le cabinet d’avocats Seban et Associes realise chaque mois plusieurs missions pour le compte des collectivites publiques. A la recherche d'un de marche en Provence-Alpes-Cote-D'Azur (PACA) ? En indexant plusieurs annonces d'appels d'offre publics provenant des departements de ...
À suivre sur http://mlv-conseil.com/references-mlv_conseil/
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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mlv-conseil.com
VADE-MECUM des marches publics, Edition 2015
29 mai 2025
1. Loi n° 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d’adaptation de la legislation au droit de l’Union europeenne en matiere economique et ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/publications/Vademecum2015/chapter_1/1_86.html
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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economie.gouv.fr
Se connecter a J360 - Appels d'offres, marches publics ...
29 mai 2025
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À suivre sur https://www.j360.info/login/?next=/
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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Regles generales de passation | Collectivites locales
29 mai 2025
Sommaire. Duree Seuils de procedure Organisation de la publicite Information des candidats Presentation des candidatures Presentation des offres
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/regles-generales-passation
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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collectivites-locales.gouv.fr
Appels d'offres, marches publics, reseau de partenaires ...
29 mai 2025
Trouvez des partenaires. Un appel d'offres vous interesse, mais il vous manque une competence : Diffusez votre demande aupres des abonnes de J360.
À suivre sur https://www.j360.info/
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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Jardiner au naturel, ca coule de source !
29 mai 2025
Charte jardinerie Jardiner au naturel, ca coule de source ! La charte « Jardiner au naturel, ca coule de source ! » est un engagement pris entre les ...
À suivre sur http://www.jardineraunaturel.org/fr/nos-actions/fiche.php?id=63
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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jardineraunaturel.org
RF Conseil : informations juridiques pour dirigeant de TPE ...
29 mai 2025
RF Conseil : toute l'actualite et l'information pratique a destination du dirigeant d'une TPE / PME et des professions liberales...
À suivre sur http://rfconseil.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&orig=REVUE_RF_FH&date=2014-03-24&numero=2014-366%20&etat_initial=JORFTEXT000028772256&etat_maj=LEGITEXT000028775733
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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grouperf.com
Projet de loi pour l'acces au logement et un urbanisme ...
29 mai 2025
Les caracteristiques du logement decent. Le decret du 30 janvier 2002 16 definit les caracteristiques du logement decent. Son article 2 precise les conditions ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-065-1/l13-065-18.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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senat.fr
Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
29 mai 2025
L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, alinea 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Texte adopte n° 274 - Projet de loi, adopte avec ...
29 mai 2025
ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L’ASSEMBLEE NATIONALE EN DEUXIEME LECTURE. L’Assemblee nationale a adopte le projet de loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0274.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
29 mai 2025
Sommaire. TITRE Ier : FAVORISER L'ACCES DE TOUS A UN LOGEMENT DIGNE ET ABORDABLE. Chapitre Ier : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2014/3/24/ETLX1313501L/jo
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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legifrance.gouv.fr/eli/loi/2014/3/24/ETLX1313501L/jo
Les sigles de Marlowe - >>Doxa - Prospero - Marlowe <<
29 mai 2025
sigle deploiement; AA: Alimentation animale: AAA: Association automobile americaine: AAAAA: Association Amicale des Amateurs d'Andouillettes Authentiques
À suivre sur http://prosperologie.org/mrlw/sigles.php
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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prosperologie.org
Cour des Comptes : Rapport de decembre 2003 sur la ...
29 mai 2025
La loi sur l'eau de 1992 a prevu que la tarification au forfait ne peut subsister que dans des situations strictement definies par le legislateur.
À suivre sur http://www.cace.fr/jurisprudence/ccomptes/cour/cdc2003.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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cace.fr
Questions frequentes appels d'offres marches publics - E ...
29 mai 2025
Journaux Officiels - Partenaire pour la publication des d'appels publics a concurrence au BOAMP.
À suivre sur http://www.e-marchespublics.fr/faq
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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e-marchespublics.fr
Commission des affaires economiques : compte rendu de …
29 mai 2025
Mardi 9 decembre 2014. Transition energetique pour la croissance verte - Audition de Mme Marylise Leon, secretaire nationale de la Confederation Francaise ...
À suivre sur http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20141208/eco.html
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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senat.fr