Siège social de SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL
Siège social de l'entreprise SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL situé à ANNEMASSE (74100), 5 PLACE EGLISE ST ANDRE.
Numéro de téléphone :
Nouvelle organisation territoriale de la Republique ...
04 juin 2025
D'ARTHEZ-DE-BEARN 1, passage Barrailh 64370 Arthez de Bearn Tel. 05 59 67 49 10 - Fax 05 59 67 45 76 . Horaires d'ouvertures : D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE, a vocation unique, a debute son activite en avril 1968. Le de cette entreprise est ... Le SIDEFAGE est un EPCI (Etablissement Public de Cooperation e). Son nom signifie : de gestion des DEchets du FAucigny … Bienvenue sur le site du AGEDI, solutions informatiques pour les collectivites Type Creation Reference CGCT Fiscalite propre Taille et perimetre Finalite Mode de creation; ferme: Articles L5711-1 a L5711-4
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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Etablissement public de cooperation e — …
04 juin 2025
Un etablissement public de cooperation e (EPCI) est une structure administrative francaise regie par les dispositions de la cinquieme partie du Code ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_public_de_coop%C3%A9ration_e
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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Modernisation de l'action publique territoriale et ...
04 juin 2025
PROJET DE LOI. de modernisation de l'action publique territoriale. et d'affirmation des metropoles, TEXTE ELABORE PAR LA COMMISSION PARITAIRE. Voir les ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl13-240.html
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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N° 2971 - Rapport de M. Olivier Dussopt la commission ...
04 juin 2025
Mesdames, Messieurs, La commission paritaire chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant nouvelle ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2971.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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Site officiel du Pays de Chateaubriant
04 juin 2025
33 Communes Communaute de communes du Castelbriantais Communaute de communes du Secteur de Derval Communaute de communes de la …
À suivre sur http://www.pays-chateaubriant.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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ARRA-Habitat - Association Regionale Rhone-Alpes des ...
04 juin 2025
Les organismes de logement en Rhone-Alpes - Leur association - Services aux locataires - Reponses a leurs questions - Offres d'appartements en location et ...
À suivre sur http://www.arra-habitat.org/index.php?option=com_content&
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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LOI n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative a la renovation ...
04 juin 2025
LOI n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative a la renovation du dialogue et comportant diverses dispositions relatives a la fonction publique
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022436528&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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Se connecter a J360
04 juin 2025
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Les sigles de Marlowe - Prospero
04 juin 2025
sigle deploiement; AA: Alimentation animale: AAA: Association automobile americaine: AAAAA: Association Amicale des Amateurs d'Andouillettes Authentiques
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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Texte adopte n° 482 - Projet de loi, modifie, par l ...
04 juin 2025
Le livre II de la premiere partie du code general des collectivites territoriales est complete par un titre V ainsi redige : « TITRE V
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0482.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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LOI n° 2015-991 du 7 aout 2015 portant nouvelle ...
04 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030985460&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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Marches Publics - Portail de publicite et ...
04 juin 2025
Perpignan Mediterranee Communaute Urbaine (66006) [ref. 2016080] Acquisition d'instruments de musique et de materiel son pour le Conservatoire a ...
À suivre sur http://www.marches-publics.info/lePR/index.cfm?fuseaction=mpAW.listeM
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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