Avis client EPCI
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EFIDIS – logement social en Ile-de-France
27 mai 2025
Fusion des . Consultez notre dossier special : Fusion des sur notre site Habitelem Premier bailleur social cree a Pau en Aquitaine. Son histoire demarre en 1911. Elle compte aujourd’hui pres de 50 salaries. Depuis juillet 2014 ... Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ... Formation Maitriser la reglementation des delegations de services publics. prealables : les consultations obligatoires et la deliberation de principe L’... Facturation TVA intracommunautaire et auto liquidation: L’Angleterre fait partie de l’espace intracommunautaire. Donc TVA intracommunautaire. vous ne facturez pas ...
À suivre sur http://www.efidis.fr/main.php?srv=Accueil&op=dossiersThematiquesDetail&idArticle=95457
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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efidis.fr
PC Portable Asus ROG GL752VW-TY020T 17.3" - Ordinateur ...
27 mai 2025
PC Portable Asus ROG GL752VW-TY020T 17.3". Ordinateur portable. Ecran : 17,3 ". Poids en kg : 3 Kg. Processeur : Intel Core i5-6300HQ. Memoire RAM : 8 Go. Remise …
À suivre sur http://www.fnac.com/PC-Portable-Asus-ROG-GL752VW-TY020T-17-3/a8928859/w-4
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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Consulter les et contributions par ordre chronologique
27 mai 2025
et contributions Consulter les et contributions par ordre chronologique. Voici les emis par le public par mail, par courrier ou lors des reunions ...
À suivre sur http://cpdp.debatpublic.fr/cpdp-lnmp/PARTICIP/_CHR.HTM
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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La loi ALUR et la renovation des regles d’urbanisme ...
27 mai 2025
La loi pour l’acces au logement et un urbanisme renove (ALUR), en discussion depuis plusieurs mois a l’Assemblee nationale et au Senat, a ete promulguee ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/loi-ALUR-renovation-des-regles,16606.html
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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village-justice.com
Comment contester une decision relative a un permis de ...
27 mai 2025
Le droit de propriete est un droit sacre et inviolable. Il n’a cependant jamais ete illimite. Des sa promulgation en 1804, le code civil posait ainsi comme ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Comment-contester-une-decision,17888.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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GRENOBLE - Carte plan hotel ville de Grenoble 38000 ou ...
27 mai 2025
Informations administratives et touristiques de la ville de Grenoble (38000 ou 38100 Isere) : Hotels proches, carte routiere, mairie...
À suivre sur http://www.cartesfrance.fr/carte-france-ville/38185_Grenoble.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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cartesfrance.fr
Une procuration sous seing prive pour vendre une maison ...
27 mai 2025
Question. Avec ma femme nous sommes retraites installes au Maroc. Nous vendons notre maison en France, dans le Doubs. Le notaire nous envoie une procuration sous ...
À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/Une-procuration-sous-seing-prive.html
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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jurisprudentes.net
AURAY - Carte plan hotel ville d'Auray 56400 - Cartes ...
27 mai 2025
Informations administratives et touristiques de la ville d'Auray (56400 Morbihan) : Hotels proches, carte routiere, mairie...
À suivre sur http://www.cartesfrance.fr/carte-france-ville/56007_Auray.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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references MLV Conseil - MLV-Conseil
27 mai 2025
Annees Region Dept Missions; 2016: Aquitaine Landes: Ville de Saint Julien en Born (Landes) - Expertise de la situation des deux campings municipaux - 2016
À suivre sur http://mlv-conseil.com/references-mlv_conseil/
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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TCFE | Taxe sur la consommation finale d'electricite
27 mai 2025
Tout savoir sur la TCFE, les taxes locale de l'electricite : taux, mode de calcul, histoire. Que representent les taxes locales sur la facture ?
À suivre sur http://www.fournisseurs-electricite.com/tcfe
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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fournisseurs-electricite.com
Les derniers rapports - CGEDD
27 mai 2025
Le patrimoine des quelque 200 phares et maisons-feux a connu une triple evolution : l’automatisation des feux a vu disparaitre les derniers gardiens ; la ...
À suivre sur http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/les-derniers-rapports-r43.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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cgedd.developpement-durable.gouv.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 : Rapport
27 mai 2025
Source : article liminaire du projet de loi de finances rectificative pour 2015. Le present article fait l'objet d'une analyse detaillee dans le cadre de l'expose ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l15-229-1/l15-229-112.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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Assemblee nationale ~ Premiere seance du lundi 29 juin 2015
27 mai 2025
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2014-2015/20150272.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Instituer un office de tourisme de statut public (EPIC ...
27 mai 2025
Instituer un office de tourisme de statut public (EPIC, Regie) - Formation MOPA Aquitaine - Bouahlem Rekkas, directeur de l'office de tourisme de Sarlat
À suivre sur http://fr.slideshare.net/MOPA/formation-mopa-aquitaine-bouahlem-rekkas-directeur-de-loffice-de-tourisme-de-sarlat
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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Ce que vous n’avez jamais ose demander a un controleur de ...
27 mai 2025
21/09/2012 · Le TGV a deja ralenti sa course. Maintenant, on ne roule plus sur une ligne a grande vitesse mais sur une voie classique. Le paysage defile a un ...
À suivre sur http://transports.blog.lemonde.fr/2012/09/21/ce-que-vous-navez-jamais-ose-demander-a-un-controleur-de-la-sncf/
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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