Chiffre d'affaires de EPCI

Chiffre d'affaires et résultat net de EPCI situé à PARIS (75012), 1 RUE PIERRE BOURDAN.

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Commission es economiques - Rapport ...

24 octobre 2025

RAPPORT ’INFORMATION. EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES ECONOMIQUES. sur la securite et le …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3307.asp

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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2025

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assemblee-nationale.fr

3

N° 1179 - Projet e loi pour l'acces au logement et un ...

24 octobre 2025

Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juriiquement les servic es integres ’accueil et ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025

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assemblee-nationale.fr

4

Maire-Info, quotiien 'informations estine aux elus locaux

24 octobre 2025

Le PLF 2017 prevoit e moifier les regles u regime ’imposition es inemnites e fonction es elus locaux. L’article 5 u projet e loi e finances, ans sa ...

À suivre sur http://www.maire-info.com/article.asp?param=19623&nl=1

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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025

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maire-info.com

5

Accueil

24 octobre 2025

Cellule Economique u Batiment es Travaux Publics et es Materiaux e construction 'Aquitaine

À suivre sur http://www.cebatrama.org/

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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025

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cebatrama.org

6

L’Etat oit rembourser pres e 750 millions ’euros aux ...

24 octobre 2025

Les prelevements operes par l’Etat en 2012, 2013 et 2014 sur les otations e compensation es et sur les otations forfaitaires es communes sont …

À suivre sur http://www.lagazetteescommunes.com/380430/letat-oit-rembourser-pres-e-750-millions-euros-aux-collectivites-territoriales/

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Date de dernière mise à jour : 26 juin 2025

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lagazettedescommunes.com

7

Nos secteurs 'intervention | Exco

24 octobre 2025

Exco intervient sur tous les secteurs 'activite cabinets expertise comptable auit juriique social fiscale international pharmacie Automobile franchise secteur ...

À suivre sur http://www.exco.fr/fr/secteurs

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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025

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exco.fr

8

Ingenierie : bibliotheque ’acronymes - Lascom

24 octobre 2025

Signification Methoe japonaise ’amelioration continue appel ’offres Action Collective Nationale Association Francophone e Management e Projet

À suivre sur http://www.lascom.fr/fiches-pratiques/ingenierie-bibliotheque-acronymes/

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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2025

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lascom.fr

9

AVIS ’IMPOT 2016 COTISATION FONCIERE ES ENTREPRISES ...

24 octobre 2025

1 AVIS ’IMPOT 2016 COTISATION FONCIERE ES ENTREPRISES votee et percue par la commune, l' et ivers organismes - TAXE AITIONNELLE A LA CFE POUR …

À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/eploiement/p1/ficheescriptiveformulaire_10119/ficheescriptiveformulaire_10119.pf

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

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impots.gouv.fr

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Insee - efinitions, methoes et qualite - efinitions

24 octobre 2025

efinitions. Cette rubrique presente les efinitions es concepts les plus souvent utilises ans le systeme statistique public. erniere mise a jour le 21/09/2016.

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methoes/efault.asp?page=efinitions/liste-efinitions.htm

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

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insee.fr

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REPRISE 'ANCIENNETE - ossier special : REPRISE ...

24 octobre 2025

REPRISE 'ANCIENNETE. Consultez notre ossier special : REPRISE 'ANCIENNETE sur notre site

À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/reprise--anciennete

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025

La suite sur le site :

weka.fr

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Couveuse 'entreprises — Wikipeia

24 octobre 2025

Une couveuse 'entreprises est un ispositif 'accompagnement a la creation 'entreprise. « Les couveuses sont es structures accueillant les porteurs e projet en ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Couveuse_%27entreprises

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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Couveuse_d%27entreprises

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