Avis client DIRECTION GENERALE DES DOUANES
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25 mai 2025
La Douane vous encourage a vous presenter nombreux aux concours auxquels vous etes inscrits ! de la concurrence, de la consommation et de la repression frau. Une du ministere de l’Economie, de l'Industrie et du Numerique Regionale a Oran: Adresse : Hai El-Falaoucen (El-Barki) Oran Tel : 041-45-13-09 / 041-45-14-07 Fax : 041-45-12-53 E-mail : droranAdouane.gov.dz L’annexe fiscale 2016 est entree en vigueur depuis le 04 janvier 2016 et est disponible a la Impots, a la Tour E, 11eme etage, porte 49. Sommaire. Article 1; TITRE IER : INSPECTION DE L'ARMEMENT. Article 2; Article 3; Article 4; Article 5; Article 6; TITRE II : OPERATIONS. Article 7
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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LOI - WET
25 mai 2025
Titre ; 18 JUILLET 1977. - LOI sur les et accises (NOTE : Consultation versions anterieures a partir du 31-01-2013 et mise a jour au 29-12-2015)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1977071831&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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ejustice.just.fgov.be
du Tresor et de la Comptabilite ...
25 mai 2025
La du Tresor et de la Comptabilite Publique informe ses usagers/s que individus, munis de faux documents administratifs se font ...
À suivre sur http://www.tresor.gouv.ci/intro/
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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tresor.gouv.ci
Art - LOI - WET
25 mai 2025
Titre ; 18 JUILLET 1977. - LOI sur les et accises (NOTE : Consultation versions anterieures a partir du 31-01-2013 et mise a jour au 29-12-2015)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1977071831&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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ejustice.just.fgov.be
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAU : …
25 mai 2025
COTE D’IVOIRE/ IMPOTS ET / FRAU : efforts de lutte contre la corruption et les frau et resultats contrastes Publie le 26 septembre, 2012 0 ...
À suivre sur http://www.paixetdeveloppement.net/cote-divoire-impots-et--frau-efforts-de-lutte-contre-la-corruption-et-les-frau-et-resultats-contrastes/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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paixetdeveloppement.net
Les face au commerce en ligne : une fraude …
25 mai 2025
Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante et ignoree
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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senat.fr
Encore les |Marie-Claude Lortie - Blogues ...
25 mai 2025
Saucisson francais qu’on ne peut pas rapporter au Canada. photo Marie-Claude Lortie. Ce matin, je reviens en chronique sur la question soulevee la ...
À suivre sur http://blogues.lapresse.ca/lortie/2010/07/27/encore-les-/
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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Demande d'offre a comman (DOC) - …
25 mai 2025
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada initiatives speciales d'approvisionnement Secteur de la gestion de l’approvisionnement en services ...
À suivre sur http://saa-acs.tpsgc-pwgsc.gc.ca/index-fra.cfm?af=ZnVzZWFjdGlvbj1hY3MucmZzb19hbGwmbGFuZz1mcmE=
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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Offre a comman principale et nationale (OCPN ...
25 mai 2025
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada initiatives speciales d'approvisionnement Secteur de la gestion de l'approvisionnement en services ...
À suivre sur http://saa-acs.tpsgc-pwgsc.gc.ca/index-fra.cfm?af=ZnVzZWFjdGlvbj1hY3Mubm1zb19hbGwmbGFuZz1mcmE=
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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Comite de - Aeroports de Montreal ...
25 mai 2025
Comite de : ... Le Comite de d’ADM se compose de dirigeants reconnus pour leur expertise dans leur domaine respectif.
À suivre sur http://www.admtl.com/fr/adm/entreprise/organisation/comite-de-
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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TVA a l'importation : generalites - Douane.gouv.fr ...
25 mai 2025
I/ Modalites s d'application. Fait generateur/exigibilite A l'importation, le fait generateur se produit et la taxe devient exigible au moment ou le ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/articles/a10884-tva-a-l-importation-generalites
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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Mutuelle MGEFI : et temoignages positifs ou negatifs
25 mai 2025
Presentation de la mutuelle MGEFI avec positifs et/ou negatifs de la part de s MGEFI.
À suivre sur http://sa-mutuelle.com/mgefi/
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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Postes Canada -Formalites de douane - Stop mail when …
25 mai 2025
Les articles expedies a l'exterieur du Canada doivent etre accompagnes documents douaniers pertinents. Les documents douaniers requis pour un article ...
À suivre sur https://www.canadapost.ca/tools/pg/manual/PGcustoms-f.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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AliExpress - 3692 s de AliExpress
25 mai 2025
et commentaire AliExpress s eBuyClub ayant utilises le cashback, une reduction ou un code AliExpress et atant donnes une evaluation sur AliExpress
À suivre sur http://www.ebuyclub.com//aliexpress-6325
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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