Prix de DIRECTION GENERALE DES DOUANES

Prix DIRECTION GENERALE DES DOUANES situé à DRAGUIGNAN (83300), 71 RUE PAUL CEZANNE.

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Ministere Finances et du Budget - Republique de ...

16 mai 2024

-AVIS AUX OPERATEURS ECONOMIQUES: mesures relatives aux operations de contingent tarifaire-AVIS AUX UTILISATEURS DU SYSTEME SIGAD cliquez ici La et droits indirects (DGDDI) est une administration fiscale francaise dependant du ministere de l'Economie et Finances. L’enquete menee par la DGCCRF sur l’organisation et la formation intermediaires en travaux fait apparaitre que, globalement, les entreprises ne ... Le 17 mars 2016, les ministres Michel Sapin et Christian Eckert ont presente les resultats 2015 de la douane francaise a la Gare du Nord. Decouvrez tous les numeros de Douane+ consacres a l'actualite echanges commerciaux, de la reglementation, procedures douanieres...

À suivre sur http://www.mefb.gov.mg/

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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023

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mefb.gov.mg

2

Portail de la Douane Tunisienne: Evenements

16 mai 2024

Tunisiens Residents a l’Etranger, Dans cette video vous sont presentes conseils pratiques concernant les documents a presenter aux services ...

À suivre sur http://www.douane.gov.tn/

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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023

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douane.gov.tn

3

Affaires economiques

16 mai 2024

Affaires Economiques (DGAE) ... Depuis le 1er fevrier 2014, lorsque vous deposez / renouvelez votre titre a l’INPI, vous avez la ...

À suivre sur http://www.dgae.gov.pf/

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024

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dgae.gov.pf

4

IMPOTS - …

16 mai 2024

code impots indirects 263 republique algerienne democratique et populaire ministere finances impots code impots indirects

À suivre sur http://www.douane.gov.dz/pdf/code/code__impots_indirects.pdf

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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024

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douane.gov.dz

5

Tarif Douanier - DE COTE D'IVOIRE

16 mai 2024

Cet outil vous permet, de connaitre les droits et taxes a payer pour l'importation de marchandises en Cote d’Ivoire:

À suivre sur http://www..ci/?page=Profes.TARIF.tarif_douanier&rub=tarif_douanier&typrub=srub

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023

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douanes.ci

6

Administration federale AFD -

16 mai 2024

La migration ainsi que la criminalite transfrontaliere et la contrebande ont a nouveau fortement mobilise l'Administration federale (AFD) en 2015.

À suivre sur http://www.ezv.admin.ch/index.html?lang=fr

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024

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ezv.admin.ch

7

Site Officiel de la Impots

16 mai 2024

L’annexe fiscale 2016 est entree en vigueur depuis le 04 janvier 2016 et est disponible a la Impots, a la Tour E, 11eme etage, porte 49.

À suivre sur http://www.dgi.gouv.ci/

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023

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dgi.gouv.ci

8

du Tresor et de la Comptabilite ...

16 mai 2024

du Tresor et de la Comptabilite Public ... La du Tresor et de la Comptabilite Publique informe ses usagers/clients que ...

À suivre sur http://www.tresor.gouv.ci/intro/

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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023

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tresor.gouv.ci

9

DE COTE D'IVOIRE

16 mai 2024

Art.5. - Les decisions du Ministre Finances, Affaires Economiques et du Plan peuvent autoriser l'importation sous le regime de l'admission temporaire ...

À suivre sur http://www..ci/index.php?page=Infos.Basesreglement.CODE.REGLEMT.Partie_reglementaire&rub=base_reg_code&typrub=srub

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024

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douanes.ci

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Portail de la Douane Tunisienne: Tunisiens a l'Etranger

16 mai 2024

Site officiel de la Douane Tunisienne. Vous y trouverez toute la legislation douaniere (Tarif, Code, Reglementation, circulaires), les procedures de dedouanement ...

À suivre sur http://www.douane.gov.tn/index.php?id=4

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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023

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douane.gov.tn

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Impots du Cameroun - Accueil

16 mai 2024

Apres la Reunion de Coordination du vendredi 18 mars 2016, a eu lieu la ceremonie d'accueil nouveaux Chefs de Centres Regionaux Impots et d'aurevoir aux ...

À suivre sur http://www.impots.cm/

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023

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impots.cm

12

Impots

16 mai 2024

Pour mieux vous informer et vous servir, la Impots a mis en ligne son nouveau portail Internet dans une version entierement refondue.

À suivre sur http://portail.tax.gov.ma/wps/portal/

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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024

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tax.gov.ma

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LOI - WET

16 mai 2024

Titre ; 18 JUILLET 1977. - LOI sur les et accises (NOTE : Consultation versions anterieures a partir du 31-01-2013 et mise a jour au 29-12-2015)

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1977071831&table_name=loi

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023

La suite sur le site :

ejustice.just.fgov.be

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NOMENCLATURES GABONAISES DE COMPTABILITE …

16 mai 2024

ANNUAIRE STATISTIQUE DU GABON – 2005-2009 I Remerciements La de la Statistique tient a remercier les entreprises, les organismes

À suivre sur http://www.stat-gabon.org/documents/PDF/Donnees%20stat/Compteannuaire/Ann09.pdf

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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023

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stat-gabon.org

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Argentine - Site Internet de la du ...

16 mai 2024

L’indice officiel de mesure de la pauvrete n’est plus diffuse depuis 2013. Selon les estimations de l’Universite Catholique Argentine (UCA), le taux de ...

À suivre sur http://www.tresor.economie.gouv.fr/pays/argentine

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023

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tresor.economie.gouv.fr

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