Avis client DOUANES ET DROITS INDIRECTS
Avis client DOUANES ET DROITS INDIRECTS situé à POITIERS (86000), RUE CLAUDE BERTHOLLET.
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N° 1125 - de Mme Sandrine Mazier sur le proj …
31 mai 2025
Attention : certains elements repris sur cte page sont susceptibles d'avoir recemment evolue. Le Code des de l'Union (CDU) ses dispositions d ... Montant du produit n (en euros) Montant de la remuneration (en euros) Entre 15 30. 4,5. Entre 30 75. 6. Entre 75 150. 12. Entre 150 300. 18. Entre 300 ... Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante ignoree Compensation des couts 2015 | Direction Generale des Entreprises (DGE) - Actualites - 08/09/2016. Enque dans le secteur du depannage poids lourds ... ORIGINE: PRODUIT: OBJ: THAILANDE: Mecanismes pour reliure a anneaux (Certains) d'expiration prochaine de la mesure antidumping: CHINE: Acide tartrique
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1125.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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Conditions generales de vente – La Poste
31 mai 2025
2.1 Informations tarifs. La Poste m a disposition du les informations lui permtant de choisir un produit ou service adapte a son envoi lui apporte ...
À suivre sur http://www.laposte.fr/particulier/conditions-generales-de-vente
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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ENR - Paiement des de timbre
31 mai 2025
ENR - Paiement des de timbre. 1. Le present titre a pour obj de preciser les moyens de paiement des de timbre, les debiteurs des de timbre ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2746-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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Ltre Entreprise - Ltre type Entreprise - Modele de ...
31 mai 2025
Telecharger ltre Entreprise, ltres types Entreprise avec Maltrype.com vous trouverez certainement la ltre que vous recherchez, avec plus de 7000 ltres ...
À suivre sur http://maltrype.com/Entreprise.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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malettretype.com
regularisation-fiscale : UDES FISCALES INTERNATIONALES
31 mai 2025
septembre 2015 . l’occasion d’un point presse organise par le ministre des Finances le Secraire d’at au Budg en marge d’une visite du pole ...
À suivre sur http://www.udes-fiscales-internationales.com/regularisation-fiscale/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
Loi canadienne sur les de la personne, LRC 1985, c …
31 mai 2025
(3) Ne constitue pas un acte discriminatoire le fait de recueillir des renseignements relatifs a un motif de distinction illicite s’ils sont destines a servir ...
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/ca/legis/lois/lrc-1985-c-h-6/derniere/lrc-1985-c-h-6.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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canlii.org
DHL | Termes Conditions | Francais
31 mai 2025
Termes conditions standard de DHL pour le transport d’expeditions express.
À suivre sur http://www.dhl.fr/fr/dhl_express/expedier/conseils_expedier/terms_conditions.html
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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dhl.fr
aa-regularisation-fiscale : UDES FISCALES …
31 mai 2025
Abrogation immediate rroactive de l'amende de 5% due en cas de non declaration de comptes rangers . Twitter: udes fiscales Internationales
À suivre sur http://www.udes-fiscales-internationales.com/aa-regularisation-fiscale/
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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FedEx - Info Services - Conditions de Transport
31 mai 2025
Conditions de Transport. NOTE PREALABLE IMPORTANTE Les presentes Conditions de Transport (« Conditions ») EXCLUENT TOUTE RESPONSABILITE de Federal Express ...
À suivre sur http://www.fedex.com/fr/services/terms/
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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fedex.com
REPUBLIQUE DE GUINEE - kccaudit.com
31 mai 2025
... Fiscalite directe (Titre I) ; Fiscalite indirecte (Titre II) ; Autres impots, redevances, ... Contentieux des impots ... des de la ...
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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kccaudit.com
TRACFIN — Wikipedia
31 mai 2025
TRACFIN (acronyme de « Traitement du renseignement action contre les circuits financiers clandestins ») est un organisme du ministere de l'Economie des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/TRACFIN
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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L'Atelier Public de Distillation - devenir-distillateur.com
31 mai 2025
Une journee a l'atelier de distillation. Notre pit atelier de distillation du faugerois (region de l'appellation "Faugeres", situee entre Beziers ...
À suivre sur http://www.devenir-distillateur.com/blog/l-atelier-public-de-distillation/
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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Lexiques annuaires > Lexique des termes juridiques ...
31 mai 2025
terme definition; E; E.v.p. (maritime) Equivalent vingt pieds (conteneurs). Unite de base utilisee pour derminer la capacite de chargement de conteneurs dans ...
À suivre sur http://www.wk-transport-logistique.fr/lexique/?lexique_id=29
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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wk-transport-logistique.fr