Dirigeant de DOUANES ET DROITS INDIRECTS
Dirigeant de l'entreprise DOUANES ET DROITS INDIRECTS situé à POITIERS (86000), RUE CLAUDE BERTHOLLET.
Numéro de téléphone :
TVA - Recouvrement, controle contentieux - BOFIP-I
27 avril 2024
Bernard Lapass, ne le 20 octobre 1947 a Tarbes (Hautes-Pyrenees), est un du monde sportif. Il est president de l'International Rugby Board depuis le ... NEWSLTERS DU MOCI. Le Moci m a votre disposition 3 ltres d'actus pour repondre a vos besoins de connaissance sur le commerce international. Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance N ° 3099 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/430-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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article-155-a : UDES FISCALES INTERNATIONALES
27 avril 2024
LES SOMMES VERSEES A L'RANGER AU TITRE DE SERVICES RENDUS EN FRANCE MISE A JOUR 15.10.12 . ARTICLE 155 A. Contribuables prant leur …
À suivre sur http://www.udes-fiscales-internationales.com/article-155-a/
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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Formalites de daxe : le dispositif PABLO simplifie ...
27 avril 2024
Pour reagir, vous devez re inscrit sur commercedeparis.fr en qualite de d'une entreprise implantee a Paris. Si vous possedez deja un compte ...
À suivre sur http://www.commercedeparis.fr/actualites/articles/formalites-de-daxe-le-dispositif-pablo-simplifie-
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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commercedeparis.fr
DOUANIERS RIPOUX - INTERVIEW - DES PYLONES AUX …
27 avril 2024
DES DOUANIERS RIPOUX PROMUS GRACIES AU CONGO. L’affaire MOULAYIS & Cie. Par Ghys Fortune DOMBE BEMBA (Envoye Special a Pointe Noire de Talassa)
À suivre sur http://www.mampouya.com/article-douaniers-ripoux-interview-des-pylones-aux-normes-87636233.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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Proj de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
27 avril 2024
Source : article liminaire du proj de loi de finances rectificative pour 2013. Il apparait que les previsions de solde structurel de solde effectif des ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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senat.fr
Decr n°95-589 du 6 mai 1995 relatif a l'application ...
27 avril 2024
Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre d'at, ministre de la defense, du ministre d'at, ministre de l'interieur de l'amenagement du territoire, du ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005618597
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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Compta analyt cours exercices - Share and Discover ...
27 avril 2024
Vous avez selectionne votre premiere diapositive ! En selectionnant ainsi les diapos qui vous interessent, vous pourrez les revoir plus tard.
À suivre sur http://fr.slideshare.n/GEANT_ATLAS/compta-analyt-cours-exercices
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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Cours de droit fiscal - Cours fiches pratiques - avocat ...
27 avril 2024
Le site propose des cours de droit d'udiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/cours-de-droit-fiscal/cours-de-droit-fiscal,r1590186.html
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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cours-de-droit.net
REPUBLIQUE DE GUINEE
27 avril 2024
... (Titre II) ; Autres impots, redevances, taxes (Titre III) ; enregistrement ... Contentieux des impots 447 a 481. CHAPITRE IV ...
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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Droit penal - Cours fiches pratiques - avocat ...
27 avril 2024
INTRODUCTION Le droit penal general est un droit formel. Il existe de nombreuses infractions penales (contraventions, vols...). Actuellement, le droit penal ne ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/cours/droit-penal,a2965210.html
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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cours-de-droit.net
quelles autorisations demander pour organiser vos ...
27 avril 2024
quelles autorisations demander pour organiser vos manifestations? ORGANISATION DE MANIFESTATIONS La demande d’autorisation depend de la nature de la manifestation ...
À suivre sur http://maia31.gouv.fr/quelles-autorisations-demander-pour-organiser-vos-manifestations/organisation-de-manifestations/quelles-autorisations-demander-pour-organiser-vos-manifestations
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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Cour de cassation
27 avril 2024
Sommaire; Cour de justice de la Republique; Commission d’instruction de la Cour de revision de reexamen (depuis le 1er octobre 2014) Tribunal des conflits
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bullin_information_cour_cassation_27/bullins_information_1998_1011/n_471_1053/
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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courdecassation.fr
Chambre de commerce d'industrie de l'Ain - CCI Ain
27 avril 2024
La CCI de l'Ain est charge de representer les inters des entreprises (industriels, commercants, prestataires de services) de l'Ain aupres des pouvoirs publics.
À suivre sur http://www.ain.cci.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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ain.cci.fr
LE GABON EMERGENT
27 avril 2024
LE GABON EMERGENT CHANGE D'ADRESSE WEB; Ali Bongo Ondimba aux Nations Unies: securite,... Bien re des enfants sourds mus:... Commerce illegal …
À suivre sur http://legabonemergent.nordblogs.com/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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nordblogs.com