Avis client OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT D
Avis client OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT D situé à NEUFCHATEAU (88300), 23 QUAI PASTEUR.
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Paris ...
09 juin 2025
Trouvez les horaires 'ouverture fermure pour O.p.a.c. - , 2,R Louis Braille, 36500, Buzancais verifiez 'autres ails aussi, tels que: la carte, le numero telephone, le site Intern.Lieu : 2,R Louis Braille, Buzancais, 36500, InreNumero telephone : 02 54 84 00 13Horaires 'ouverture ...https://trouver-ouvert.fr/mz/--amnagement-----mz...Trouvez les horaires 'ouverture fermure pour Mz - Opac Mz, 10, Rue Chanoine Collin, 57000, Mz verifiez 'autres ails aussi, tels que: la carte, le numero telephone, le site Intern.Lieu : 10, Rue Chanoine Collin, Mz, 57000, MoselleNumero telephone : 03 87 75 03 40Horaires 'ouverture O.p.a.c Loir Cher - ...https://trouver-ouvert.fr/saint-aignan-saint-aignan/opac--loir--cher--...Trouvez les horaires 'ouverture fermure pour O.p.a.c Loir Cher - , 5 Rue Antoine Saint-Exupery, 41110, Saint-Aignan verifiez 'autres ails aussi, tels que: la carte, le numero telephone, le site Intern.Lieu : 5 Rue Antoine Saint-Exupery, Saint-Aignan, 41110, Loir--CherNumero telephone : 02 54 75 06 79 ...https://www.socie.com/socie/---amenagement----... couvrez Paris (110 rue Jeanne 'Arc, 75013 Paris) avec toutes les photos quartier, le plan 'acces, les les infos pratiques : horaires, ... Contactez ☎ O.P.A.C ( ) Mirecourt, 19 R Val 'arol avec ⌚ horaires 'ouverture, itineraire, cooronnees. Laissez votre ☆ Lieu : 19 R Val 'arol, Mirecourt, 88500, VosgesNumero telephone : 03 29 37 82 11Site ...www.le-site-.com/---amenagement----...Bienvenue sur le site la Seine Maritime (OPAC) situe a Saint aubin les elbeuf. HLM (s gestion) Vous pouvez rrouver les cooronnees l'entreprise, photos, plan 'acces, horaires formulaire contact. Paris a Paris Hlm (s, gestion) : aresse, photos, rrouvez les cooronnees informations sur le professionnelLieu : 2 av Georges Lafenestre, PARIS, 75014Numero telephone : 01 44 12 45 01 L'HABITAT PARTEMENT RHONE …https://www.socie.com/socie/---l-habitat--partement--rhone... Contactez ☎ Opac Val Marne - Saint-Maur-s-Fosses, 81, Rue Pont Creil avec itineraire, cooronnees. Laissez votre ☆ Lieu : 81, Rue Pont Creil, Saint-Maur-s-Fosses, 94100, Val--MarneNumero telephone : 09 51 60 82 80Organisme 'habitations a loyer more (France) — Wikipeiahttps://fr.wikipeia.org/wiki/Organisme_'habitations_a_loyer_more_(France)Issus la loi 16 juill 1971 [10], les s s ou OPAC aient s ablissements s a caractere instriel commercial (EPIC) qui realisaient geraient s immeubles 'habitation pour le compte ou en collaboration avec …
À suivre sur https://fr.mappy.com/poi/5320fc3e4b07c1cacaf7f83
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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CE, 26 septembre 2007, n° 262607, OPAC Calvaos
09 juin 2025
Article 1er : La reque l' CALVAOS est rejee. Article 2 : L' CALVAOS versera une somme 3 500 euros a la socie Lauvergnat en application s ispositions l'article L. 761-1 co justice aministrative.
À suivre sur http://www.marche-.fr/Marches-s/Textes/Jurisprunce/CE-262607-opac-calvaos-2007-09-26.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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marche-public.fr
Cour aministrative 'appel Paris, Formation pleniere ...
09 juin 2025
Texte integral Vu la reque, enregistree le 26 aout 2009, presentee pour l' PARTEMENT RHONE, ont le siege est situe 194 rue guesclin a Lyon (69003), par Maitre Francina ; l' (OPAC) PARTEMENT RHONE man a la Cour : 1°) ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAmin.o?iTexte=CATEXT000025623558
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?idTexte=CETATEXT000025623558
Arre 12 avril 1989 RELATIF A LA TRANSFORMATION L ...
09 juin 2025
jorf 13 mai 1989 page 6082 arre 12 avril 1989 relatif a la transformation l' 'habitations a loyer more partement l'eure en nor: equc8900244a
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000870885&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000870885&categorieLien=id
INOLYA (ex CALVAOS HABITAT), l'Habitat
09 juin 2025
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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inolya.fr/
Concession - marche-.fr
09 juin 2025
Concession . La concession est un contrat par lequel la personne publique ayant pris l'initiative l'operation en legue l'u la realisation a un amenageur …
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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Appel 'offre Sinnamary - Marches s | France Marches
09 juin 2025
Rrouvez le portail ’appels ’offres s France Marches sur les reseaux sociaux suivez toutes nos actualites. Abonnement newslter Abonnez-vous a notre newslter mensuelle pour vous tenir informe l’actualite s appels ’offres s marches s.
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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francemarches.com/appels-offre/sinnamary/
Presentation l'Opsom
09 juin 2025
Presentation l' : Cree il y a 100 ans, l’Opsom est l’ l’Habitat (OPH) partement la Somme. En tant qu’ablissement , l’Opsom a pour objectif construire, entrenir gerer s logements ais a stination menages a revenus mostes sur le partement.
À suivre sur https://www.opsom.org/presentation--l-opsom.html
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
La suite sur le site :
opsom.org/presentation-de-l-opsom.html