Numéro de fax de OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT D
Numéro de fax de l'entreprise OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT D situé à NEUFCHATEAU (88300), 23 QUAI PASTEUR.
Numéro de téléphone :
Historique | NEOTOA
20 avril 2024
AMENAGEMENT PARIS (OPAC Paris) a PARIS 75005 (CITE CARINAL LEMOINE): toutes les informations pratiques : aresse, telephone, horaires 'ouverture ... AMENAGEMENT PARIS (OPAC Paris) a PARIS sont sur le 118000.fr.Lieu : 49 CITE CARINAL LEMOINE, Paris, 75005Numero telephone : 01 44 41 75 01Annonces BOACC ...https://www.infogreffe.fr/entreprise-socie/776459547----amenagement-...Les annonces BOACC sur l’entreprise LA SAVOIE - O.P.A.C. SAVOIE ne sont pas isponibles sur Infogreffe. Vous pouvez vous renre sur le site BOACC pour les consulter. Consulter les annonces sur le site BOACC Contactez ☎ Su ux-Sevres - O.p.a.c Niort, 8, Rue Francois Vie avec ⌚ horaires 'ouverture, itineraire, cooronnees. Laissez votre ☆ avisLieu : 8, Rue Francois Vie, Niort, 79000, ux-SevresNumero telephone : 05 49 09 20 00Les s s l’habitat (OPHLM) | Notaires Francehttps://www.notaires.fr/fr/immobilier-fiscalite/logement-social/les-s-s-...L' l'Habitat (OPH) est un organisme qui construit gere les habitations a loyer more (HLM). Il succe a l' ’HLM (OPHLM) a l' ’amenagement (OPAC). Issus la loi 16 juill 1971 [10], les s s ou OPAC aient s ablissements s a caractere instriel commercial (EPIC) qui realisaient geraient s immeubles 'habitation pour le compte ou en collaboration avec … L’ HLM Rhone vient l’Opac Rhone ( ’amenagement ). Fin s annees 70. L’Opac Rhone s’engage ans s operations programmees ’amelioration l’habitat avec notamment pour objectif maintenir les resints ans leur quartier.
À suivre sur https://www.neotoa.fr/neotoa/historique
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
La suite sur le site :
neotoa.fr/neotoa/historique
Conseil 'at, 7 /10 SSR, 14 janvier 1998, 168688 ...
20 avril 2024
25/10/2019 · Resume : 39-02-02-03 Si l' a pu legalement prevoir, ans le reglement la consultation pour l'appel 'offres en vue l'attribution 'un marche relatif a l'entrien 'espaces verts, espaces libres plantations, compte tenu l'obj marche, que celui-ci serait attribue en tenant ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAmin.o?iTexte=CATEXT000007949527
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?idTexte=CETATEXT000007949527
Site ...
20 avril 2024
Bienvenue sur le site la Seine Maritime (OPAC) situe a Saint ienne rouvray. HLM (s gestion) Vous pouvez rrouver les cooronnees l'entreprise, photos, plan 'acces, horaires formulaire contact.
À suivre sur http://www.le-site-.com/---amenagement-----la-seine-maritime-opac-saint-ienne--rouvray_8562.html
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
La suite sur le site :
le-site-de.com
Bailleurs sociaux
20 avril 2024
SEMCOA (Socie 'Economie Mixte partement l'Ain) 156 rue la Quarantaine. Chef 'agence : Naia IAF 04 74 60 01 66 : 04 74 62 27 92. Agence partementale. 26 avenue l'Europe 69140 Rillieux-la-Pape 04 78 97 08 50 www.semcoa.com OPAC ( partement Rhone)
À suivre sur http://www.villefranche.n/inx.php/ma-ville-au-quotiien/logement/99--bailleurs-sociaux.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
La suite sur le site :
villefranche.net
L'HABITAT PARTEMENT RHONE …
20 avril 2024
À suivre sur https://www.socie.com/socie/---l-habitat--partement--rhone-779859297.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
La suite sur le site :
societe.com/societe/office-public-de-l-habitat-du-departement-du-rhone-779859297.html
cr 27 cembre 2016 portant issolution l' ...
20 avril 2024
24/09/2019 · Les roits obligations se rapportant aux biens vises par le present article sont volus a l' l'habitat « Val-'Oise Habitat ». Le partement Val-'Oise est ainsi sinteresse au regar s ispositions l'article 3, sans prejuice l'application s ispositions …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000033724228&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033724228&categorieLien=id
Taxe | Collectivites locales
20 avril 2024
Champ 'application (article L331-6 co l'urbanisme) La taxe ’amenagement est ablie sur la , la re, l’agranissement s batiments amenagements toute nature necessitant une autorisation ’urbanisme.
À suivre sur https://www.collectivites-locales.gouv.fr/taxe-amenagement-0
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr/taxe-damenagement-0
M. Pascal LONGEIN, G L'HABITAT ...
20 avril 2024
Pascal LONGEIN irige 2 entreprises (2 manats), son manat principal est irecteur general au sein l'entreprise L'HABITAT L'INRE. Pascal LONGEIN evolue ans le secteur 'activite l'Immobilier.
À suivre sur https://irigeant.socie.com/irigeant/Pascal.LONGEIN.95266420.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
La suite sur le site :
societe.com/dirigeant/Pascal.LONGEIN.95266420.html
TFP - Taxe sur les vehicules s socies - Champ ...
20 avril 2024
s lors, l'article 1010 CGI instituant une taxe sur les vehicules posses ou utilise par les socies est applicable aux s s , s lors que ceux-ci sont s ablissements s a caractere instriel commercial qui se livrent a s operations susceptibles 're effectuees ...
À suivre sur https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3343-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/bofip/3343-PGP.html
INOLYA, l'Habitat
20 avril 2024
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À suivre sur https://www.inolya.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
La suite sur le site :
inolya.fr/
Zone concerte — Wikipeia
20 avril 2024
soit par le pref, lorsque l'initiative l'operation appartient a l’at, a la region, au partement, ou a un ablissement relevant ces collectivites ( , OPAC) ou lorsque la ZAC est situee a l'interieur 'une operation 'inter national.
À suivre sur https://fr.m.wikipeia.org/wiki/Zone_%27am%C3%A9nagement_concert%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
La suite sur le site :
m.wikipedia.org/wiki/Zone_d%27am%C3%A9nagement_concert%C3%A9