Avis client EUROPEENNE D'AMENAGEMENT FONCIER
Avis client EUROPEENNE D'AMENAGEMENT FONCIER situé à MARSEILLE (13011), 17 TSSEDES ECOLES ESPACE IMMO.
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Le Conseil d'Etat : Les entreprises publiques
13 juin 2025
Page 2 - Accedez a tous les marches publics et appels d'offres du secteur Maitrise d'oeuvre. Consultez l'integralite des appels d'offres et des MAPA qui ... Page 3 - Accedez a tous les marches publics et appels d'offres du secteur Maitrise d'oeuvre. Consultez l'integralite des appels d'offres et des MAPA qui ... Au quotidien ou a la lecture de documents bancaires, vous devez faire face a l’utilisation d’un vocabulaire qui n’est pas toujours facile a comprendre. Depuis 1985, les couts du logement ont creuse les inegalites. Ainsi, alors que le poids du metre-carre dans le revenu des menages les plus modestes restait ... Esprit Musique, le programme musical de la Caisse d'Epargne qui vous propose des bons plans musique pres de chez vous.
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Actualites/Discours-Interventions/Les-entreprises-publiques
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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conseil-etat.fr
Geometre-expert – Guichet-entreprises.fr
13 juin 2025
Definition de l’activite. Technicien qui, en son propre nom et sous sa responsabilite personnelle, realise : – les etudes et les travaux topographiques qui ...
À suivre sur https://www.guichet-entreprises.fr/fr/activites-reglementees/expertise/geometre-expert/
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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guichet-entreprises.fr/fr/activites-reglementees/expertise/geometre-expert/
Livre II : Milieux physiques (Partie legislative) | AIDA
13 juin 2025
Livre II : Milieux physiques. Modifie par les Ordonnances n° 2000-916 du 19 septembre 2000, n° 2000-930 du 22 septembre 2000, n° 2004-330 du 15 avril 2004 et n ...
À suivre sur https://aida.ineris.fr/consultation_document/1761
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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ineris.fr/consultation_document/1761
Acteurs economiques | Direction Generale des …
13 juin 2025
La revitalisation du coeur de ville requiert des acteurs economiques comme les commerces et l'appui de supports comme les CCI et CMA, les managers de centre-ville ...
À suivre sur https://www.entreprises.gouv.fr/coeur-de-ville/acteurs-economiques
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
La suite sur le site :
entreprises.gouv.fr/coeur-de-ville/acteurs-economiques
N° 4045 - Rapport de M. Sebastien Denaja, en nouvelle ...
13 juin 2025
Article 1 er : Creation d’un service a competence nationale charge de la prevention et de l’aide a la detection de la corruption 29. Article 2 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r4045.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net
13 juin 2025
Informations juridiques gratuites sur les recours gracieux et hierarchique ainsi que le silence de deux mois de l'administration qui vaut acceptation
À suivre sur http://www.fbls.net/recoursgracieux.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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fbls.net
: definition dans le lexique juridique et fiscal de M ...
13 juin 2025
Il nous est apparu utile de publier un lexique juridique et fiscal en ligne, afin de permettre a notre ele ou a nos contacts de beneficier d'un outil d ...
À suivre sur http://www.bruno-bedaride-notaire.fr/fr/-/-/lexique-juridique-et-fiscal-de-bedaride-notaire-d-affaires.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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bruno-bedaride-notaire.fr
Comparateur Presidentielle | Fondation IFRAP
13 juin 2025
Favorable a plus d'autonomie et de deconcentration : "il faut redonner des competences au plus pres du terrain" ; "Simplifier la structure administrative, pousser ...
À suivre sur http://www.ifrap.org/node/6093
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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ifrap.org
ACTualites transport international / logistique > ACTE ...
13 juin 2025
A compter du 1er aout pour Casablanaca et du 1er septembre pour Agadir, seuls les conteneurs ayant fait l'objet de pre d'arrivee deposes suffisamment a l ...
À suivre sur http://www.acte-international.com/index.php?page=actus_transport_international_logistique
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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acte-international.com
Cour de cassation
13 juin 2025
La Cour de cassation est saisie de deux demandes d’ formulees par le tribunal d’instance de Clermont-Ferrand. Les questions posees a la Cour portent, d ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publi..._610_1869/
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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courdecassation.fr
CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualite de …
13 juin 2025
Retrouvez actualites et analyses juridiques de vos notaires : lois, reformes, jurisprudences, fiscalite.
À suivre sur http://www.cheuvreux-notaires.fr/fr/veille-juridique/actualites/nouveautes-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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cheuvreux-notaires.fr
Decision n° 2016-741 DC du 8 decembre 2016
13 juin 2025
Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2016/2016-741-dc/decision-n-2016-741-dc-du-8-decembre-2016.148310.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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conseil-constitutionnel.fr
Emploi SNCF - Les offres d'emploi SNCF
13 juin 2025
Emploi SNCF : Voir toutes les offres d'emploi de moins de 7 jours de SNCF en sur Agefiph.
À suivre sur http://espace-emploi.agefiph.fr/Emploi-Sncf-e-29089
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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agefiph.fr
ELAyam-2 » La bonne formule pour acquerir un logement
13 juin 2025
ElAyam: ce sont les jours qui passent avec du bon et du moins bon.En realite, c'est nous qui passons. Mais nous pouvons laisser des traces, des ecrits, une oeuvre ...
À suivre sur http://niarunblog.unblog.fr/infos-dalgerie/lalgerieun-enorme-chantier/la-bonne-formule-pour-acquerir-un-logement/
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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unblog.fr
Livre V : Prevention des pollutions, des risques et des ...
13 juin 2025
(JO n° 219 du 21 septembre 2000) Livre V : Prevention des pollutions, des risques et des nuisances. Modifie par les ordonnances n° 2000-916 du 19 septembre 2000 ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/1767
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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ineris.fr