Nombre de salarié de EUROPEENNE D'AMENAGEMENT FONCIER
Nombre de salarié dans l'entreprise EUROPEENNE D'AMENAGEMENT FONCIER situé à MARSEILLE (13011), 17 TSSEDES ECOLES ESPACE IMMO.
Numéro de téléphone :
Colonisation — Wikipedia
19 mai 2024
Etudes et analyses immobilieres. prix et urbanisme; Les marches du logement, un nouveau cycle; Les indices de prix dans l'immobilier- Enjeux et evolutions L'institution. Connaitre l'etablissement public territorial Plaine Commune, son role, son fonctionnement, ses competences, ses services, son budget, son... Citoyens. Fiscalite. Activite e exercee par un resident. Etablissement, inscription d’une moderation ou rectification d’une fiche de retenue d’impot Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Chalon-sur-Saone. Le Plan Local d’Urbanisme fixe les regles de construction et de l’amenagement urbain de la commune avec l ... Les contribuables residents, s ou pensionnes qui ne remplissent pas les conditions permettant de remettre une declaration pour l'impot sur le revenu (n ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Colonisation
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Colonisation
Devenir notaire | Notaires de France
19 mai 2024
Etudes et analyses immobilieres. prix et urbanisme; Les marches du logement, un nouveau cycle; Les indices de prix dans l'immobilier- Enjeux et evolutions
À suivre sur https://www.notaires.fr/fr/formations-metiers-notariat/devenir-n%C2%ADotaire
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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notaires.fr/fr/formations-metiers-notariat/devenir-n%C2%ADotaire
L'organigramme des services - Plaine Commune
19 mai 2024
L'organisation des services, le trombinoscope de la direction generale et l'organigramme de Plaine Commune
À suivre sur http://www.plainecommune.fr/plaine-commune/linstitution/lorganigramme-des-services/
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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plainecommune.fr
Index general des projets / propositions de loi - senat.fr
19 mai 2024
Index general des projets et propositions de loi - Senat
À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/index-general-projets-propositions-de-lois.html
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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senat.fr
Avis n° 18-A-02 du 28 fevrier2018 relatif a la profession ...
19 mai 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE Avis n° 18-A-02 du 28 fevrier2018 relatif a la profession de geometre-expert L’Autorite de la concurrence (section II) ;
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/pdf/avis/18a02.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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autoritedelaconcurrence.fr
Code rural et de la peche maritime | Legifrance
19 mai 2024
Partie legislative. Livre Preliminaire : Objectifs de la politique en faveur de l'agriculture, de l'alimentation et de la peche maritime (Articles L1 a L3)
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006071367
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006071367
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU …
19 mai 2024
Le systeme fiscal luxembourgeois comporte un impot general sur le revenu a deux branches : – l’impot sur le revenu des personnes physiques ;
À suivre sur http://www.fontaneau.com/?p=2980
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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fontaneau.com
Comparateur Presidentielle | Fondation IFRAP
19 mai 2024
Donner aux prefets la capacite d’adapter l’organisation des services de l’Etat aux besoins de chaque region et departement.
À suivre sur http://www.ifrap.org/node/6093
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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Cour de cassation
19 mai 2024
1°) FRAIS ET DEPENS Verification - Saisine du secretaire de la juridiction - Certificat de verification - Contestation - Competence - Competence materielle ...
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publi..._610_1869/
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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Le nouvel espace rural francais - senat.fr
19 mai 2024
Le nouvel espace rural francais : Le nouvel espace rural francais
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-468/r07-468_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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senat.fr
Cours de droit rural - Cours de droit
19 mai 2024
INTRODUCTION AU DROIT et METHODOLOGIE droit prive - droit public - Methodologie commentaire - cas pratique - comment reussir ses etudes de droit
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-rural-c27647888
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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cours-de-droit.net
Domaines - mon-avocat.fr
19 mai 2024
Mon-avocat.fr vous permet de trouver le bon avocat pres de chez vous en fonction de votre besoin de defense et de le contacter directement.
À suivre sur https://www.mon-avocat.fr/domaines-de-competences
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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mon-avocat.fr/domaines-de-competences
Constituer une liste - sirene.fr
19 mai 2024
Le site sirene.fr fournit des informations actualisees tous les jours sur les 10 millions d’etablissements. Ce service de l’Insee permet de creer et de mettre ...
À suivre sur http://www.sirene.fr/sirene/public/creation-fichier
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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sirene.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
19 mai 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au remboursement de la dette ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
Tourisme a La Reunion — Wikipedia
19 mai 2024
Le tourisme est une activite essentielle sur l'ile de La Reunion. Situee dans l'archipel des Mascareignes, dans le sud-ouest de l'ocean Indien, celle-ci est a ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Tourisme_%C3%A0_La_R%C3%A9union
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Tourisme_%C3%A0_La_R%C3%A9union