Avis client FONCIERE ET IMMOBILIERE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER
Avis client FONCIERE ET IMMOBILIERE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER situé à REMIRE MONTJOLY (97354), ZI DU DESGRAS DE CANNES.
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Info encheres
21 avril 2024
Toute l'information fiscale au quotidien. Les fiches pratiques sur la taxe d'habitation la taxe . Les taux impots locaux region par region ... CENTURY 21 Case Paradis Saint PIERRE: Exceptionnelle, sur La Ligne Paradis venez decouvrir votre future Villa de type T5/6. Ce bien beneficie d'un... Faites construire votre maison ! Decouvrez les projs de construction proposes par "Construire", la rubrique de SeLoger.com dediee a la construction. Vous pouvez utiliser le code dix fois sur les modeles aches. VENTE D'APPARTEMENT, DE TERRAIN. OU D'IMMEUBLE A RENOVER OU CONSTRUIRE. Cliquez sur l'un … Exemple de fraude sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier de l'annee n, une entreprise A situee en Belgique ache un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.info-encheres.com/vente-encheres-s-lexique.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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info-encheres.com
N° 3178 - Rapport de M. Gerard Hamel sur les dispositions ...
21 avril 2024
M ESDAMES, M ESSIEURS, La commission mixte paritaire chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du proj de loi portant engagement ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r3178.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Le taux de TVA en 2017 - Fiche pratique - journaldun.com
21 avril 2024
La TVA est un impot sur la consommation. Il est facture aux s sur les biens qu’ils consomment ou les services qu’ils utilisent en France. Voici les ...
À suivre sur http://www.journaldun.com/management/pratique/vie-de-l-entreprise/12235/le-taux-de-tva-en-2017.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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journaldunet.com
N° 2447 - Proj de loi pour la croissance l'activite
21 avril 2024
En ce qui concerne l’impact de la creation de l’ARAFER sur les particuliers les entreprises, il est lie aux nouvelles compences de cte autorite a ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl2447-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
TVA - Operations concourant a la production ou a la ...
21 avril 2024
TVA - Operations concourant a la production ou a la livraison d'immeubles - Operations s realisees dans le secteur du logement social - Operations ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3146-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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impots.gouv.fr
Seance du 24 novembre 2003 (compte rendu integral debats)
21 avril 2024
Article 5 bis. Dans les 1°, 1° bis, 6°, 7°, 8° 9° du III bis de l'article 125 A du code general impots, le taux : « 15 % » est remplace par le taux ...
À suivre sur http://www.senat.fr/seances/s200311/s20031124/s20031124_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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senat.fr
Services LexisNexis : DO documents utiles | LexisNexis en ...
21 avril 2024
D. O documents utiles. Rrouvez une selection de documents choisis par la Redaction D.O : rapports, projs de lois, circulaires... Pour consulter les documents ...
À suivre sur http://www.lexisnexis.fr/services_abonnes/Documents_utiles/documents_utiles_archives.html
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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COGEP
21 avril 2024
faire Eclore de nouvelles idEes en ant sUr de trouver opportunitEs pour les rEaliser
À suivre sur http://www.cogep.fr/fluxactu
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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cogep.fr
Recherche a demande-rendez-vous-comcial - ABC-Ltres ...
21 avril 2024
Derogation secteur scolaire : Ltre de parent d'eleve de demande de derogation de secteur scolaire
À suivre sur http://tempsreel.nouvelobs.com/abc-ltres/modeles/demande-rendez-vous-comcial/ltre.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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nouvelobs.com
Recherche a demande-remise-gracieuse-caf - ABC ... - L'Obs
21 avril 2024
Vous souhaitez que votre enfant frequente une autre ecole primaire que celle de son secteur scolaire, soit pour une raison de proximite avec votre lieu de travail ...
À suivre sur http://tempsreel.nouvelobs.com/abc-ltres/modeles/demande-remise-gracieuse-caf/ltre.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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nouvelobs.com
Comparateur Presidentielle | Fondation IFRAP
21 avril 2024
Externaliser les presque 4.000 postes de policiers qui sont affectes a missions d'assistance par les forces de securite publique (extractions, escortes ...
À suivre sur http://www.ifrap.org/node/6093
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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ifrap.org
Les derniers rapports - CGEDD
21 avril 2024
L’article 13 de l’Accord de Paris oblige chaque partie prenante a fournir les informations necessaires au suivi progres accomplis dans la mise en oeuvre ...
À suivre sur http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/les-derniers-rapports-r43.html
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
La suite sur le site :
cgedd.developpement-durable.gouv.fr
Comparateur | Fondation IFRAP
21 avril 2024
Externaliser les presque 4.000 postes de policiers qui sont affectes a missions d'assistance par les forces de securite publique (extractions, escortes ...
À suivre sur http://www.ifrap.org/comparateur
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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ifrap.org
Evaluation Inspection Generale – Paris.fr
21 avril 2024
L’Inspection Generale exerce les missions d’audit d’evaluation services de l’administration parisienne. A ce titre, elle contribue a l ...
À suivre sur http://www.paris.fr/municipalite/l-hotel-de-ville/evaluation-inspection-generale-183
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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paris.fr