Chiffre d'affaires de FONCIERE ET IMMOBILIERE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER
Chiffre d'affaires et résultat net de FONCIERE ET IMMOBILIERE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER situé à REMIRE MONTJOLY (97354), ZI DU DESGRAS DE CANNES.
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BIC – Champ 'application territorialite ...
29 octobre 2025
Taxe : e tres mauvaises surprises en Girone. Les avis e taxe arrivent a compter 'aujour'hui. Certains contribuables ecouvrent qu'ils ... Section 0I : Contributions prelevements percus au profit 'organismes ivers concourant au financement e la protection sociale au remboursement e la te ... Assurance Regime auto-entrepreneur : informations complementaires. Quelles sont les obligations en matiere 'assurance pour les auto-entrepreneurs ... Analyses personnelles, en particulier sur les actions es pites socies, la fiscalite les energies nouvelles Affichage u ail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5898-PGP/version/15
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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impots.gouv.fr
BIC - Champ 'application - Exonerations - Abattement …
29 octobre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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impots.gouv.fr
Proj e loi pour le eveloppement economique e l ...
29 octobre 2025
Source : article 199 unecies B u coe general es impots. Ce mecanisme e efiscalisation perm au contribuable e reuire sa cotisation 'impot sur le ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l08-232-1/l08-232-113.html
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2025
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senat.fr
La Revue Fiuciaire - Fiscalite agricole - Socies ...
29 octobre 2025
La Revue fiuciaire : toute l'actualite l'information fiscale, sociale, juriique comptable pour les entreprises leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/guie/20101/rfiucgu20101_0500_0001.html
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2025
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grouperf.com
Coe general es impots - Chapitre premier : roits ...
29 octobre 2025
oivent re enregistres ans le elai 'un mois a compter e leur ate : 1. Sous reserve es ispositions es articles 637 647: 1° Les actes es notaires a ...
À suivre sur http://www.coes--lois.fr/coe-general-es-impots/toc-premier-assite-liquiation-impot-impots-at-enregistreme-62a4b46-texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025
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codes-et-lois.fr
Comptabilite publique - Organisation reglementation ...
29 octobre 2025
Organisation e la comptabilite publique. B-0050359/1: Organisation reglementation es regies 'avances e rectes : controle sur place e la gestion es ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/comptabilite-publique-organisation--reglementation-financieres--comptables
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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economie.gouv.fr
N° 3597 - Rapport e M. Arman Jung sur la proposition …
29 octobre 2025
Texte e reference ___ Texte aopte par le Senat en premiere lecture ___ Propositions e la Commission ___ Loi u 1 er juin 1924 mtant en vigueur la ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/11/rapports/r3597.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
N° 2078 - Avis e M. Olivier Carre sur la proposition e ...
29 octobre 2025
INTROUCTION. La proposition e loi n° 1890 e simplification ’amelioration e la qualite u roit est la troisieme eposee epuis le ebut e la ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r2078.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr
Investir ans une PME beneficier 'un avantage fiscal ...
29 octobre 2025
Il y a plusieurs facons 'investir ans une entreprise payer moins 'impot. L'investissement peut re fait a titre professionnel, ans une PME soumise a l ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/investir-ans-une-pme--beneficier--un-avantage-fiscal_1509048.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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lexpress.fr
ictionnaire e +2000 sigles abreviations
29 octobre 2025
ans les sigles e ce ictionnaire, rrouvez la signification e ceux qui sont parfois utilises couramment comme es noms (cliquez sur l'image ci-essus)!
À suivre sur http://abreviations--sigles.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 juin 2025
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blogspot.fr
Grenelle II — Wikipeia
29 octobre 2025
Especes milieux : es plans 'actions nationaux concerneront les especes menacees. Plusieurs mesures (ont 'acquisition , qui a fait l'obj 'une ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Grenelle_II
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Grenelle_II
LA VENTE - FBLS.n
29 octobre 2025
Les informations juriiques gratuites sur la promesse le compromis e vente avec les moeles actualises
À suivre sur http://www.fbls.n/COMPROMISVENTEARR.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
La suite sur le site :
fbls.net
Cours e roit fiscal
29 octobre 2025
ROIT FISCAL. Le cours e roit fiscal n'est pas seulement une matiere technique, c'est aussi une matiere politique: les ifferents regimes 'impots trauisent ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.n/cours-e-roit-fiscal/cours-e-roit-fiscal,r1590186.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
CHRONOLOGIE ES FAITS MOUVEMENTS SOCIAUX …
29 octobre 2025
Pour reponre a la emane e plusieurs visiteurs u site, socialgerie mtra en ligne progressivement e larges extraits u livre “CHRONOLOGIE ES FAITS ...
À suivre sur http://www.socialgerie.n/spip.php?article1169
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2025
La suite sur le site :
socialgerie.net
Napoleon III — Wikipeia
29 octobre 2025
epuis Lonres, le prince prepare une nouvelle tentative e coup 'at. Voulant profiter u mouvement e ferveur bonapartiste suscite par la ecision u cabin ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Louis-Napol%C3%A9on_Bonaparte
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Louis-Napol%C3%A9on_Bonaparte