Avis client DOUANES ET DROITS INDIRECTS
Avis client DOUANES ET DROITS INDIRECTS situé à BARBEZIEUX ST HILAIRE (16300), 1 RUE ROCHEFOUCAULD.
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Conditions generales de vente - Made In Design : …
05 juin 2025
. PRESENTE. au nom de la commission des finances (1) sur le proj de loi, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE APRES ENGAGEMENT DE LA … Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante ignoree Titre ; 18 JUILL 1977. - LOI generale sur les accises (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 31-01-2013 mise a jour au 20-06 ... Questions reponses
À suivre sur http://www.madeindesign.com/conditions-generales-vente.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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madeindesign.com
fondamentaux du contribuable procedures ...
05 juin 2025
FONDAMENTAUX DU CONTRIBUABLE PROCEDURES FISCALES ude comparative Torne 1 Les d'origine non procedurale du contribuable Finances …
À suivre sur http://www.youscribe.com/catalogue/livres/ressources-professionnelles/droit--juridique/-fondamentaux-du-contribuable--procedures-fiscales-ude-173567
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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youscribe.com
TVA - Champ d'application territorialite ...
05 juin 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2266-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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impots.gouv.fr
TVA a l'exportation - Douane.gouv.fr - Site officiel de ...
05 juin 2025
A l'exportation, les services douaniers sont charges notamment de verifier la sortie effective des marchandises declarees en douane de delivrer le titre ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/articles/a10891-tva-a-l-exportation
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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douane.gouv.fr
FedEx - Info Services - Conditions de Transport
05 juin 2025
FedEx Global Trade Manager FedEx Global Trade Manager est votre ressource unique pour les informations relatives aux envois internationaux.
À suivre sur http://www.fedex.com/fr/fedex-express-france/terms/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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fedex.com
relatif aux dispositifs a laser susceptibles d ...
05 juin 2025
relatif aux dispositifs a laser susceptibles d’re en contact avec le public adopte en juin 1999 Telecharger l ...
À suivre sur http://www.securiteconso.org/-relatif-aux-dispositifs-a-laser-susceptibles-dre-en-contact-avec-le-public/
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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securiteconso.org
Conditions generales de vente, Greenweez, produits ...
05 juin 2025
Classification: Acteur: Objectif: Cookies de fonctionnalite: Greenweez: Notre site utilise ces cookies afin de vous permtre d’utiliser les fonctionnalites ...
À suivre sur http://www.greenweez.com/conditions-generales.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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greenweez.com
Dossiers techniques - gmjphoenix.com
05 juin 2025
Le CU propose une liste des tunnels routier de plus de 300 m. Il collecte les informations envoyees volontairement par les exploitants des tunnels.
À suivre sur http://www.gmjphoenix.com/dossiers-techniques/
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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gmjphoenix.com
Lexiques annuaires > Lexique des termes juridiques ...
05 juin 2025
terme definition; E; E.v.p. (maritime) Equivalent vingt pieds (conteneurs). Unite de base utilisee pour derminer la capacite de chargement de conteneurs dans ...
À suivre sur http://www.wk-transport-logistique.fr/lexique/?lexique_id=29
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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wk-transport-logistique.fr
REPUBLIQUE DE GUINEE
05 juin 2025
... Fiscalite directe (Titre I) ; Fiscalite indirecte (Titre II) ; Autres impots, redevances, ... 447 a 481 ... compte du , ...
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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kccaudit.com
ACTualites du commerce international > ACTE International
05 juin 2025
ORIGINE: PRODUIT: OBJ: CHINE: Carreaux en ceramique: d'expiration prochaine des mesures antidumping: CHINE BRESIL: Certaines feuilles d'aluminium: Mise en ...
À suivre sur http://www.acte-international.com/index.php?page=actualites_commerce_international
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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acte-international.com
News jurisprudence en matiere fiscale juridique ...
05 juin 2025
30 mai 2013: Revision du droit penal fiscal: Communique de presse du Departement federal des finances du 30 mai 2013. Le droit penal fiscal joue un role ...
À suivre sur http://www.fiscaswiss.ch/news.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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fiscaswiss.ch
N° 3655 - Rapport de M. Xavier de Roux sur la …
05 juin 2025
Assemblee nationale : les projs de loi de finances, le budg de l’at, les textes de loi la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r3655.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
Es ce que www.miniinthebox.com est fiable ? [Resolu]
05 juin 2025
Bonjour, je voudrais savoir si www.miniinthebox.com ait fiable parce que je voudrais acher une mante de WII mais puise que le prix n'est du tout cher ce ne ...
À suivre sur http://www.commentcamarche.n/forum/affich-23050849-es-ce-que-www-miniinthebox-com-est-fiable
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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commentcamarche.net