Nombre de salarié de DOUANES ET DROITS INDIRECTS
Nombre de salarié dans l'entreprise DOUANES ET DROITS INDIRECTS situé à BARBEZIEUX ST HILAIRE (16300), 1 RUE ROCHEFOUCAULD.
Numéro de téléphone :
6.2/ Le dedouanement, definition mode d’emploi - Le ...
31 mai 2025
NEWSLTERS DU MOCI. Le Moci m a votre disposition 3 ltres d'actus pour repondre a vos besoins de connaissance sur le commerce international.
À suivre sur http://www.lemoci.com/actualites/transports-logistique/6-2-le-dedouanement-definition--mode-demploi/
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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lemoci.com
regularisation-fiscale : UDES FISCALES INTERNATIONALES
31 mai 2025
Pour recevoir la ltre d’EFI inscrivez vous en haut a droite Les ltres fiscales d'EFI Pour lire les tribunes anterieures cliquer La ltre EFI du 19 decembre ...
À suivre sur http://www.udes-fiscales-internationales.com/regularisation-fiscale/
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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etudes-fiscales-internationales.com
OTRE
31 mai 2025
Mercredi 3 mai 2017, a l’invitation de l’European Transport Workers’ Federation (F), l’OTRE s’est exprimee devant une delegation de deputes europeens.
À suivre sur http://www.otre.org/
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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otre.org
Tenir une buvte ouverte au public : les formalites ...
31 mai 2025
Ouverture d'une buvte dans une enceinte sportive par une association loi 1901 L'association loi 1901 desire ouvrir une buvte temporaire. Il est possible de tenir ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/buvte_formalites.jsp
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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assistant-juridique.fr
LES OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES
31 mai 2025
LES OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES. La loi du 13 juill 1983, dite loi Le Pors, daille les obligations des fonctionnaires.
À suivre sur http://infos.emploipublic.fr/wp-content/uploads/2009/02/fiche---obligations.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
La suite sur le site :
emploipublic.fr
Maltrype - Ltre Type Modele de Ltre - Ltres ...
31 mai 2025
le meilleur Guide des modeles de ltres ltres types, avec Maltrype.com vous trouverez certainement la ltre que vous recherchez, avec plus de 7000 ltres ...
À suivre sur http://maltrype.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
La suite sur le site :
malettretype.com
TVA - Champ d'application territorialite - Operations ...
31 mai 2025
TVA - Champ d'application territorialite - Operations imposables en raison de leur nature - Notion d'assujti. 1. Conformement aux dispositions de l'article 9 ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/118-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Economie | Zinfos 974, l'info de l'ile de La Reunion
31 mai 2025
Le journal d'information de l'ile de La Reunion, qui oze, gratuit, interactif, l'info 974
À suivre sur http://www.zinfos974.com/Economie_r78.html
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
La suite sur le site :
zinfos974.com
Breves - idit.asso.fr
31 mai 2025
Un decr du 24 fevrier 2017 modifie le code des transports afin de creer l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes (C. transp., art.
À suivre sur http://www.idit.asso.fr/infonews/index.php?lib=Transport%20Routier
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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idit.asso.fr
Proj de loi de finances rectificative pour 2016 : Rapport
31 mai 2025
Source : article liminaire du proj de loi de finances rectificative pour 2016. Le present article fait l'obj d'une analyse daillee dans le cadre de l'expose ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l16-214-1/l16-214-110.html
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Exemple de ltre gratuit de Modele contrat cession ...
31 mai 2025
Modele de contrat gratuit sur Documentissime : Modele de contrat de cession de licence IV, III II. Comment rediger un contrat de cession d'une licence de debit ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/exemples-de-ltres/apercu-5424-modele-contrat-cession-licence-iv-iii--ii.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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documentissime.fr
Le regime marocain de securite sociale - cleiss.fr
31 mai 2025
I. Generalites A. Structure. Le regime marocain de protection sociale couvre les s du secteur public du secteur prive. Il assure aux interesses une ...
À suivre sur http://www.cleiss.fr/docs/regimes/regime_maroc.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
cleiss.fr
Le CNCCEF - CNCCEF
31 mai 2025
Les CCE sont choisis parmi les dirigeants, cadres d'entreprises professions independantes exercant des responsabilites contribuant au rayonnement ...
À suivre sur https://www.cnccef.org/87-le-cnccef.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
La suite sur le site :
cnccef.org/87-le-cnccef.htm