Avis client MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
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PLFSS (Projet de Loi de Financement de la Securite )
29 mai 2025
Orange service a Bordeaux (33) : trouver les numeros de telephone et adresses des professionnels de votre departement ou de votre ville dans l'annuaire ... Offre sans engagement. Les debits de l'offre internet Pour une connexion ADSL : acces a internet ADSL avec un debit descendant atteignable en general de ... Changement de raison . Consultez notre dossier special : Changement de raison sur notre site N° 4151 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale … Concue dans un but de simplification administrative, la declaration nominative (DSN) a ete creee par la loi Warsmann du 29 fevrier 2012. Partiellement ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0829.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Les services publics :: SAINT LAURENT
29 mai 2025
Les services publics . Description du site ... Au cœur du bocage vendeen, a 10 kms du Puy du Fou, Saint Laurent sur Sevre doit son nom de « ville sainte de la ...
À suivre sur http://www.saintlaurentsursevre.fr/web/p93_les_services_publics.html
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
La suite sur le site :
saintlaurentsursevre.fr
projet de loi de financement de la securite pour 2017
29 mai 2025
N° 25 SENAT . SESSION ORDINAIRE DE 2016-2017. 18 novembre 2016 : PROJET DE LOI. de financement de la securite pour 2017. Le Senat a modifie, en ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas16-025.html
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
La situation et les perspectives du secteur des assurances ...
29 mai 2025
III. DESCRIPTION DES ACTEURS. La description du monde de l'assurance releve de la gageure tant ce monde est complexe. Pour etre le produit d'une longue histoire ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r98-045/r98-045_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Declaration Nominative : La DSN, c'est maintenant ...
29 mai 2025
Au 1 er janvier 2017, la Declaration Nominative (DSN) est obligatoire pour toutes les entreprises du secteur prive. Le decret n° 2016-611 du 18 mai 2016 ...
À suivre sur http://www.ciel.com/logiciels-conformes-obligations-legales.aspx
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
La suite sur le site :
ciel.com
Ameli.fr : Les Informations du Site de l'Assurance Maladie
29 mai 2025
AMELI est le site officiel de la securite CPAM en France. Ce site permet de s’informer sur tout ce qui touche de pres ou de loin a la CaissePrimaire d ...
À suivre sur http://ta-mutuelle.org/ameli/
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
La suite sur le site :
ta-mutuelle.org
Les relations avec les autres partenaires de l'action ...
29 mai 2025
Renforcer au quotidien votre action de proximite avec les aides legales et facultatives, l'analyse des besoins sociaux et des evolutions locales
À suivre sur http://www.weka.fr/action-/base-documentaire/ccas-et-cias-wk331/les-relations-avec-les-autres-partenaires-de-l-action--sl2247906/les-partenaires-institutionnels-du-ccas-sl2247926.html
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
La suite sur le site :
weka.fr
Accueil du site de Claude Reichman Page 2
29 mai 2025
Accueil page 2 . Le jour ou j'ai decouvert qu'on pouvait quitter le RSI, je n'ai pas dormi de la nuit : je n'arrivais pas a y croire ! La lettre de Mme E.
À suivre sur http://www.claudereichman.com/index%20page%202.html
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
La suite sur le site :
claudereichman.com
LE LICENCIEMENT - fbls.net
29 mai 2025
Contrat de travail a Duree Indeterminee. Redige par Frederic Fabre docteur en droit. Cliquez sur un lien bleu pour acceder directement aux informations ...
À suivre sur http://www.fbls.net/licenciement.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
La suite sur le site :
fbls.net
TRACFIN — Wikipedia
29 mai 2025
TRACFIN (acronyme de « Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins ») est un organisme du ministere de l'Economie et des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/TRACFIN
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/TRACFIN
Document unique de l'evaluation des risques pre-rempli
29 mai 2025
Toutes les entreprises, des le premier salarie, doivent tenir un registre unique de l'evaluation des risques professionnels. Article R. 4121-1 du Code du Travail ...
À suivre sur http://www.convention.fr/document-unique-d-evaluation-des-risques-professionnels.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
La suite sur le site :
convention.fr
Convention collective metallurgie - ingenieurs et cadres ...
29 mai 2025
Pour plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la metallurgie, visitez la page dediee : convention collective metallurgie.
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-metallurgie-ingenieurs-et-cadres-3025.html
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
convention.fr
COGEP
29 mai 2025
Etre aussi performant pour remplir ses objectifs que pour remplir ses obligations
À suivre sur http://www.cogep.fr/fluxactu
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
La suite sur le site :
cogep.fr
aux entreprises : France Registre Diginet Solution
29 mai 2025
Bonjour a tous et a toutes, Comme beaucoup je me suis fait avoir par cette lettre envoyee par la 'societe' diginet solution avec pour intitule FRANCE REGISTRE ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-6157819--aux-entreprises-france-registre-diginet-solution
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
La suite sur le site :
commentcamarche.net
IDP Institut de Droit Pratique
29 mai 2025
Il ne s'agit pas de transformer les travailleurs sociaux en avocats, ni de traiter trois ans de programme universitaire en cinq jours. Nous partons du principe que 90 ...
À suivre sur http://www.idp-formation.com/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
La suite sur le site :
idp-formation.com