Bénéfices de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Bénéfices de l'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à BREST (29200), 14 RUE YVES GILOUX.
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Formulaires | Droitissimo
24 avril 2024
La demande est disponible dans Mon espace prive / Mes services en ligne / Solidarite, insertion. La Prime d'activite permet, sous certaines conditions, de ... Demain, jeudi 14 janvier 2016, la (MSA), l'Observatoire Regional de la Sante (ORS) et la Francaise Limousin uniront leurs ... A l'occasion du mois de l'economie et solidaire (ESS), decouvrez dans le cadre des # RDV Solidaire, les specificites et realisations des mutuelles. Une exploitation , dans le domaine de l'economie , est une entreprise, ou partie d'une entreprise, constituee en vue de la production et ... 1. Les mecanismes fiscaux lies a la transmission 46. a. Le pacte Dutreil applicable au secteur pour les transmissions a titre gratuit 46
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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droitissimo.com
Les statuts juridiques de l'economie et solidaire ...
24 avril 2024
Les statuts juridiques des cooperatives, des mutuelles et des associations transcrivent les principes de l’economie et solidaire et construisent un cadre ...
À suivre sur http://www.cress-rhone-alpes.org/cress/article.php3?id_article=202
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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cress-rhone-alpes.org
Insee - Economie - L'economie , des principes ...
24 avril 2024
En 2012, les quatre familles de l'economie - cooperatives, mutuelles, associations et fondations - emploient 2,3 millions de salaries et versent 60 ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=ip1522
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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insee.fr
Societe cooperative et participative — Wikipedia
24 avril 2024
Historique [modifier | modifier le code] Article connexe: Histoire de l'economie . Les premieres « associations ouvrieres » sont nees dans la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/SCOP
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/SCOP
projet de loi relatif a l'economie et solidaire
24 avril 2024
PROJET DE LOI. relatif a l'economie et solidaire, PRESENTE. au nom de M. Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre. Par M. Pierre MOSCOVICI, ministre de l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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senat.fr
Fraude a la Securite - Denoncer les fraudes a ...
24 avril 2024
Denoncer les fraudes a la Securite qui creusent un peu plus chaque jour le "trou de la Secu" et qui se repercutent par une hausse de nos impots !
À suivre sur http://www.fraude-securite-.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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fraude-securite-sociale.fr
Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...
24 avril 2024
Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action et des familles (partie Reglementaire)
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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gouv.fr
[Petit dictionnaire des sigles] - Senat
24 avril 2024
EARL. Exploitation a responsabilite limitee . ECU. European currency unit Unite de compte europeenne
À suivre sur http://www.senat.fr/histoire/sigles.html
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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senat.fr
LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative a l ...
24 avril 2024
I. - L'economie et solidaire est un mode d'entreprendre et de developpement economique adapte a tous les domaines de l'activite humaine auquel adherent ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
Baux et construction equestre | Veilles juridiques ...
24 avril 2024
Ceux qui souhaitent creer un etablissement equestre, revent de pouvoir vivre sur place. Les possibilites de construire en zone sont limitees aux seules ...
À suivre sur http://www.chevaletdroit.com/category/31-baux-et-construction
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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chevaletdroit.com
Texte adopte n° 600 - Projet de loi de financement de la ...
24 avril 2024
4° L’objectif d’amortissement de la dette par la Caisse d’amortissement de la dette , qui est fixe a 13,6 milliards d’euros ;
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0600.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr