Avis client ASSISTANCE COLLECTIVITES TERRITORIALES
Avis client ASSISTANCE COLLECTIVITES TERRITORIALES situé à ALES (30100), 131 IMPASSE DES PALMIERS OASIS 2.
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Decret n° 2007-450 du 25 mars 2007 modifiant le code ...
15 mai 2024
Le droit des figure explicitement dans les programmes officiels de nombreuses epreuves. Mais les questions relatives a l'organisation ... ISMaPP. Etablissement d'Enseignement Superieur reconnu par l'Etat. 80, rue Taitbout 75009 Paris. Tel: +33/01.55.50.12.40. Fax: +33/01.55.50.12.49. Metro: Saint ... Page 5 - Consultez gratuitement les derniers d'attribution de marches parus dans Le Moniteur, BOAMP, JOUE, JAL, presse locale... pour tous les secteurs d'activite. Page 7 - Consultez gratuitement les derniers d'attribution de marches parus dans Le Moniteur, BOAMP, JOUE, JAL, presse locale... pour tous les secteurs d'activite. La GBCP genere de nouvelles pratiques dans les etablissements publics. Son perimetre porte sur l’Etat, les etablissements publics et les organismes de ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000645851&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000645851&dateTexte=&categorieLien=id
Projet de loi relatif a la transition energetique pour ...
15 mai 2024
examen des articles titre ier dEfinir les objectifs communs pour rEussir la transition EnergEtique, renforcer l'indEpendance EnergEtique de la france et lutter ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a14-244/a14-24412.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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senat.fr
Decret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des ...
15 mai 2024
Decret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pieces justificatives des depenses des , des etablissements publics locaux ...
À suivre sur http://www.citia.fr/7.aspx?ProdID=0ba9a620-5258-4742-bbce-af80b28c217a
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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citia.fr
N° 1015 - Projet de loi relatif a la consommation
15 mai 2024
L’objectif d’amelioration de la protection des consommateurs preside a l’ensemble des propositions de ce texte et en assure l’homogeneite.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1015-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gerard …
15 mai 2024
En outre, depuis 1997, l'investissement des est oriente favorablement. Selon la note de conjoncture de fevrier 1999 du Credit local de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-info/i1782.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Support - Explore - Solution logiciel de veille ...
15 mai 2024
EXPLORE vous accompagne au quotidien dans l’utilisation de votre solution de veille. Grace a notre structure a taille humaine, vous beneficiez d’un ...
À suivre sur http://www.explore.fr/nos-solutions/support-/
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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explore.fr
Le portail des ministeres economiques et financiers | Le ...
15 mai 2024
Entreprendre et innover dans le tourisme 2016 | Direction Generale des Entreprises (DGE) - Evenements - 01/06/2016. Etiquetage energetique des equipements ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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economie.gouv.fr
MAP : dans les , des idees mais peu de moyens
15 mai 2024
© Lucas Lenci Photo/Tetra Images/Corbis. Si des experimentations sont menees avec les pour ameliorer le fonctionnement des services ...
À suivre sur http://www.lagazettedescommunes.com/229622/map-dans-les--des-idees-mais-peu-de-moyens/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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lagazettedescommunes.com
BESOIN URGENT D’ ? 01 42 99 02 02 VOUS …
15 mai 2024
Contrat 340.024 Formule FB1 3/13 ORGANISME HABILITE : professionnels du voyage, professionnels du transport, associations, comites d’entreprise.
À suivre sur http://www.magroup-online.com/FYB/FR/FR/FYB_FR_fr_TCs_FB1.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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magroup-online.com
Cours de droit administratif - Cours de droit
15 mai 2024
DROIT ADMINISTRATIF. Le cours de droit administratif est consacre a l'etude des sources du droit administratif, des structures de l'administration, de ses moyens d ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-administratif-c27646838
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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cours-de-droit.net
orange.com : site institutionnel d'Orange
15 mai 2024
Orange Pologne prime au classement des entreprises socialement responsables de 2016 et Palme d’Or RSE de l’hebdomadaire Polityka.
À suivre sur http://www.orange.com/fr/accueil
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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orange.com
relatif a la securite des monte-escaliers ...
15 mai 2024
EXIGENCES DE LA DIRECTIVE. ANALYSE. RESULTATS. 1.1.6ERGONOMIE « Dans les conditions prevues d’utilisation, la gene, la fatigue et les contraintes physiques et ...
À suivre sur http://www.securiteconso.org/-relatif-a-la-securite-des-monte-escaliers-3/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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securiteconso.org
Cours de droit bancaire - Cours de droit
15 mai 2024
DROIT BANCAIRE. Le droit bancaire a pour objet de regir les activites qui sont exercees a titre habituel par les etablissements de credit.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-bancaire-c27647010
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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cours-de-droit.net