Avis client ASSISTANCE COLLECTIVITES TERRITORIALES
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Decret n° 2007-450 du 25 mars 2007 modifiant le code ...
16 juin 2025
Le droit des figure explicitement dans les programmes officiels de nombreuses epreuves. Mais les questions relatives a l'organisation ... ISMaPP. Etablissement d'Enseignement Superieur reconnu par l'Etat. 80, rue Taitbout 75009 Paris. Tel: +33/01.55.50.12.40. Fax: +33/01.55.50.12.49. Metro: Saint ... Page 5 - Consultez gratuitement les derniers d'attribution de marches parus dans Le Moniteur, BOAMP, JOUE, JAL, presse locale... pour tous les secteurs d'activite. Page 7 - Consultez gratuitement les derniers d'attribution de marches parus dans Le Moniteur, BOAMP, JOUE, JAL, presse locale... pour tous les secteurs d'activite. La GBCP genere de nouvelles pratiques dans les etablissements publics. Son perimetre porte sur l’Etat, les etablissements publics et les organismes de ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000645851&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000645851&dateTexte=&categorieLien=id
Projet de loi relatif a la transition energetique pour ...
16 juin 2025
examen des articles titre ier dEfinir les objectifs communs pour rEussir la transition EnergEtique, renforcer l'indEpendance EnergEtique de la france et lutter ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a14-244/a14-24412.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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senat.fr
Decret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des ...
16 juin 2025
Decret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pieces justificatives des depenses des , des etablissements publics locaux ...
À suivre sur http://www.citia.fr/7.aspx?ProdID=0ba9a620-5258-4742-bbce-af80b28c217a
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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citia.fr
N° 1015 - Projet de loi relatif a la consommation
16 juin 2025
L’objectif d’amelioration de la protection des consommateurs preside a l’ensemble des propositions de ce texte et en assure l’homogeneite.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1015-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gerard …
16 juin 2025
En outre, depuis 1997, l'investissement des est oriente favorablement. Selon la note de conjoncture de fevrier 1999 du Credit local de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-info/i1782.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Support - Explore - Solution logiciel de veille ...
16 juin 2025
EXPLORE vous accompagne au quotidien dans l’utilisation de votre solution de veille. Grace a notre structure a taille humaine, vous beneficiez d’un ...
À suivre sur http://www.explore.fr/nos-solutions/support-/
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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explore.fr
Le portail des ministeres economiques et financiers | Le ...
16 juin 2025
Entreprendre et innover dans le tourisme 2016 | Direction Generale des Entreprises (DGE) - Evenements - 01/06/2016. Etiquetage energetique des equipements ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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economie.gouv.fr
MAP : dans les , des idees mais peu de moyens
16 juin 2025
© Lucas Lenci Photo/Tetra Images/Corbis. Si des experimentations sont menees avec les pour ameliorer le fonctionnement des services ...
À suivre sur http://www.lagazettedescommunes.com/229622/map-dans-les--des-idees-mais-peu-de-moyens/
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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lagazettedescommunes.com
BESOIN URGENT D’ ? 01 42 99 02 02 VOUS …
16 juin 2025
Contrat 340.024 Formule FB1 3/13 ORGANISME HABILITE : professionnels du voyage, professionnels du transport, associations, comites d’entreprise.
À suivre sur http://www.magroup-online.com/FYB/FR/FR/FYB_FR_fr_TCs_FB1.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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magroup-online.com
Cours de droit administratif - Cours de droit
16 juin 2025
DROIT ADMINISTRATIF. Le cours de droit administratif est consacre a l'etude des sources du droit administratif, des structures de l'administration, de ses moyens d ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-administratif-c27646838
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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cours-de-droit.net
orange.com : site institutionnel d'Orange
16 juin 2025
Orange Pologne prime au classement des entreprises socialement responsables de 2016 et Palme d’Or RSE de l’hebdomadaire Polityka.
À suivre sur http://www.orange.com/fr/accueil
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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orange.com
relatif a la securite des monte-escaliers ...
16 juin 2025
EXIGENCES DE LA DIRECTIVE. ANALYSE. RESULTATS. 1.1.6ERGONOMIE « Dans les conditions prevues d’utilisation, la gene, la fatigue et les contraintes physiques et ...
À suivre sur http://www.securiteconso.org/-relatif-a-la-securite-des-monte-escaliers-3/
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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securiteconso.org
Cours de droit bancaire - Cours de droit
16 juin 2025
DROIT BANCAIRE. Le droit bancaire a pour objet de regir les activites qui sont exercees a titre habituel par les etablissements de credit.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-bancaire-c27647010
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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cours-de-droit.net