Nombre de salarié de ASSISTANCE COLLECTIVITES TERRITORIALES
Nombre de salarié dans l'entreprise ASSISTANCE COLLECTIVITES TERRITORIALES situé à ALES (30100), 131 IMPASSE DES PALMIERS OASIS 2.
Numéro de téléphone :
LOI n° 2004-809 du 13 aout 2004 relative aux libertes ...
31 mai 2025
Disponibilite . Consultez notre dossier special : Disponibilite sur notre site LOI n° 2011-884 du 27 juillet 2011 relative aux de Guyane et de Martinique La reforme territoriale initiee par Nicolas Sarkozy en 2009-2010 a ete reprise sous le vocable inchange d’Acte III par Francois Hollande dans un esprit et ... Subordination employeur . Consultez notre dossier special : Subordination employeur sur notre site
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000804607&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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Sport professionnel et : l ...
31 mai 2025
Sport professionnel et : l'heure des transferts ? (Annexes) : Sport professionnel et : l'heure des transferts ?
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-484-2/r13-484-2_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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senat.fr
Masters 2 Masters 2 www.fde.univ-savoie.fr : faculte de ...
31 mai 2025
La Faculte de droit de Chambery propose des Master 2 ayant soit une orientation professionnelle soit une orientation recherche. La premiere a un contenu theorique ...
À suivre sur http://www.fac-droit-savoie.fr/index.php?page=215
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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Copro+ | conseil syndical 69 | copropriete
31 mai 2025
COPRO+ : la copropriete reflechie COPRO+, societe de conseil, accompagne les acteurs de la copropriete pour en ameliorer la gestion et la gouvernance.
À suivre sur http://www.coproplus.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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Le projet de loi « Macron » passe l’Assemblee, quels ...
31 mai 2025
Suite a la decision du Premier ministre d’engager la responsabilite du gouvernement en recourant a l’article 49-3 de la Constitution, le projet de loi Macron ...
À suivre sur http://www.lagazettedescommunes.com/328607/le-projet-de-loi-macron-passe-lassemblee-quels-impacts-pour-les--/
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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Projet de loi relatif a la transition energetique pour ...
31 mai 2025
Article L. 2224-37 du code general des . Sous reserve d'une offre inexistante, insuffisante ou inadequate sur leur territoire, les ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a14-244/a14-24412.html
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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aout 2015 - Seban & Associes
31 mai 2025
L’actualite du Cabinet: Parmi nos missions recentes * Baux d'habitation: contentieuse a la suite de l’absence de restitution du logement par un ...
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/laj/aout-2015/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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seban-associes.avocat.fr
Veille juridique mairies SEDI service Juris ...
31 mai 2025
Veille juridique SEDI le service Juris Infos : vous informer des dernieres evolutions de la loi
À suivre sur http://www.sedi-equipement.fr/services/veille-juridique.html
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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sedi-equipement.fr
Les s dans une association loi 1901 - Loi1901.com
31 mai 2025
L’emploi de s par une association correspond a une methode de gestion usuelle. Une association peut donc recourir a une main d’œuvre e san
À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/-association.php
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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loi1901.com
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
31 mai 2025
Vous etes embauche(e) pour occuper un emploi saisonnier. Nous mettons a votre disposition ce guide, pour repondre a vos interrogations et attentes (...)
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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cgt.fr
Cours de droit social
31 mai 2025
DROIT SOCIAL. Le droit social est un terme qui rassemble des informations sur le droit du travail et de la securite sociale pour les travailleurs du secteur prive ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-social/cours-de-droit-social,r425668.html
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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texte
31 mai 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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legislation.cnav.fr
N° 4030 - Rapport d'enquete de M. Jean-Pierre Gorges …
31 mai 2025
La commission d’enquete sur les produits financiers a risque souscrits par les acteurs publics locaux est composee de : MM. Claude Bartolone, president ; Jean ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-enq/r4030.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
La jurisprudence de la fonction publique territoriale ...
31 mai 2025
Conseil d'Etat - Droit a pension - Communique et acces a la decision - 27 mars 2015. Conseil d'Etat - Contrat a duree indeterminee de la fonction publique ...
À suivre sur http://www.-locales.gouv.fr/jurisprudence-fonction-publique-territoriale
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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collectivites-locales.gouv.fr