Bénéfices de MB FINANCES
Bénéfices de l'entreprise MB FINANCES situé à VENDARGUES (34740), 1 RUE DE LA GARENNE.
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Declaration a l'IPP exercice d'imposition 2015 ...
05 mai 2024
Desireux de conclure une convention en vue d'eviter la double imposition et de prevenir la fraude et l'evasion fiscales en matiere d'impots sur le revenu et sur ... Art. 38: art. 38, § 1, al. 1er, 11° et 25°, est applicable aux avantages obtenus a partir du 01.01.2009 (art. 5, 1° et 2°, L 22.12.2009 - 31.12.2009) Organisation syndicale apolitique representative du Ministere des . Direction Departementale des Publiques de Meurthe-et-Moselle LA DDFIP EST AU SERVICE DE SES PUBLICS Au service des particuliers. La direction ... Source : article liminaire du projet de loi de rectificative pour 2013. Il apparait que les previsions de solde structurel et de solde effectif des ...
À suivre sur http://www.lexalert.net/fr/content/declaration-lipp-exercice-dimposition-2015-circulaire-spf-
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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lexalert.net
Memento fiscal janvier 2015
05 mai 2024
N° 27 2015 Service d’encadrement expertise et support strategiques MEMENTO FISCAL Service Public Federal L'U NIO FAIT L RCE ...
À suivre sur http://.belgium.be/sites/default/files/downloads/MF2015_V01_complet.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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belgium.be
N° 2540 - Projet de loi de pour 2006
05 mai 2024
Le total des recettes non fiscales diminue nettement en raison d'un changement de perimetre. En application de l'article 21 de la LOLF, le projet de loi de ...
À suivre sur http://www.asselee-nationale.fr/12/projets/pl2540.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
05 mai 2024
Texte Table des matieres Debut; Article 1.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1954031601&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
N° 2234 - Projet de loi de pour 2015
05 mai 2024
N° 2234. Asselee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Asselee nationale le 1 er octobre 2014
À suivre sur http://www.asselee-nationale.fr/14/projets/pl2234.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
05 mai 2024
Section 0I : Contributions et prelevements percus au profit d'organismes divers concourant au financement de la protection sociale et au reoursement de la dette ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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legifrance.gouv.fr
Secretariat Permanent de la Strategie de Reduction de ...
05 mai 2024
Secretariat Permanent de la Strategie de Reduction de la Pauvrete (SP/SRP) en Republique de Guinee
À suivre sur http://www.srp-guinee.org/bibliotheque.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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srp-guinee.org
Loi n° 2003-1312 du 30 decere 2003 de ...
05 mai 2024
Loi n° 2003-1312 du 30 decere 2003 de rectificative pour 2003 (1). NOR: ECOX0300167L Version consolidee au 14 janvier 2016
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000429346
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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gouv.fr
Niche fiscale — Wikipedia
05 mai 2024
Objectif Niche pour l'entreprise (non exhaustif) Cout (« Manque a gagner ») pour les publiques) et annee; Encouragement a l'auto-entrepreneuriat
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Niche_fiscale
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Niche_fiscale
association Mel Bonis
05 mai 2024
L'association Mel Bonis, loi de 1901, a ete creee en 2000, pour faire valoir la musique de Mel Bonis. Elle effectue un travail de ...
À suivre sur http://www.mel-bonis.com/association.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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mel-bonis.com
Association Loi 1901 / Vie associative / Jeunesse, sport ...
05 mai 2024
Nouveau ! Avec e-creation, e-modification et e-dissolution, les modifications intervenues dans la vie de votre association sont declarees en quelques clics : https ...
À suivre sur http://www.herault.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative/Vie-associative/Association-Loi-1901
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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herault.gouv.fr
Deduction capital a risque - Uw website - Votre site web ...
05 mai 2024
[Insertion des art. 205bis a 205novies dans le CIR par la loi du 22.06.2005 ( du 30.06.2005) et art 205sexies rapporte par l’art. 115 de la loi du 23.12.2005 ...
À suivre sur http://users.skynet.be/yves.dewael/isoc/deduct_cap_risq.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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skynet.be
Qui sommes-nous ? | ONE - Join the fight against …
05 mai 2024
Nos . ONE est une initiative conjointe de deux organisations a but non lucratif et non partisanes : The ONE Campaign et ...
À suivre sur http://www.one.org/fr/infos/
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2023
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one.org
NOTICE D’INFORMATION POUR REMPLIR LE …
05 mai 2024
N ° 3 5 1 4-N O T-K – I M P R I M E R I E N A T I O N A L E 2 0 1 3 0 1 4 8 3 0 0 N D – A o u t 2 0 1 3 – 1 3 5 5 8 4 NOTICE D’INFORMATION POUR REMPLIR LE ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_804/fichedescriptiveformulaire_804.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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impots.gouv.fr
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC …
05 mai 2024
1 COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 2015/XX - Traitement comptable du tax shelter dans le chef de l’investisseur (conventions-cadres conclues a …
À suivre sur http://www.cnc-cbn.be/files/news/link/20150318_FR_ED_Ontwerpadvies_Tax_shelter_investeerder.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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cnc-cbn.be